Vers un droit commun disciplinaire ?
Pascal Ancel, Joël Morêt-Bailly - Collection Droit
Résumé
On peut se demander, au-delà des particularités des différentes règles disciplinaires applicables dans le cadre de multiples professions, activités ou milieux (le barreau, la magistrature, l'armée, la prison, l'administration, l'entreprise etc.), et des différentes procédures par lesquelles ces règles sont mises en oeuvre, s'il est possible de dégager une unité, à la fois théorique, historique, technique et conceptuelle du "droit disciplinaire" ?
La réflexion à ce propos a été organisée en trois temps et préside à l'organisation de l'ouvrage. La première partie est donc consacrée à une approche théorique et philosophique de la discipline ; la deuxième est relative à l'analyse de la structure et de la genèse des droits disciplinaires ; la troisième s'attache à l'analyse des concepts fondamentaux de ce droit (faute, sanction, procédure).
L'auteur - Pascal Ancel
Pascal Ancel est professeur émérite de l'université du Luxembourg et de l'université Jean Monnet de Saint-Étienne.
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L'auteur - Joël Morêt-Bailly
Autres livres de Joël Morêt-Bailly
Sommaire
- Avant-propos : l'hypothèse d'un droit disciplinaire
- Approche théorique et philosophique de la discipline
- Structure et genèse des droits disciplinaires
- Concepts fondamentaux du droit disciplinaire
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Publications de l'Université de Saint-Etienne |
| Auteur(s) | Pascal Ancel, Joël Morêt-Bailly |
| Collection | Droit |
| Parution | 13/09/2007 |
| Nb. de pages | 340 |
| Format | 16 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 596g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782862724591 |
| ISBN13 | 978-2-86272-459-1 |
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