Vers une nouvelle figure du droit d'auteur
L'affirmation d'une logique publique culturelle
Emilie Terrier - Collection Création Information Communication
Résumé
L'affirmation d'une logique publique culturelle pourrait dès lors paraître à rebours d'une telle conception de la matière. Traditionnellement analysé sous le seul prisme du droit privé, le droit d'auteur reste peu étudié sous l'angle des collectivités publiques. Au-delà des éventuels conflits de philosophies, d'intérêts ou de normes, l'objectif est ici de démontrer les profondes mutations qui animent le droit d'auteur. Sous l'influence des différents impératifs publics qui s'expriment au sein de la sphère publique culturelle, le droit d'auteur se réinvente. Une nouvelle figure émerge, espace singulier dans lequel se mélangent les inspirations personnalistes et sociales. Ce faisant, l'ouvrage invite à réinvestir l'idée de fonction sociale du droit d'auteur et plaide pour une dimension publique de la matière.
L'ouvrage s'articule autour de deux grandes parties. La première explore le phénomène d'incursion réciproque d'une logique d'intérêt général en droit d'auteur et d'une logique personnaliste dans l'action publique culturelle, plaçant l'oeuvre de l'esprit à la croisée des champs normatifs. La seconde décrit la transfiguration du droit d'auteur au contact de la sphère publique culturelle.
Cet ouvrage est tiré d'une thèse de doctorat ayant obtenu le prix de thèse "Valois" Jeunes chercheuses et chercheurs 2019 du ministère de la Culture. Destiné principalement aux chercheurs et étudiants intéressés par la propriété intellectuelle et le droit de la culture, il revêt également un intérêt pratique pour les collectivités publiques confrontées à des problématiques d'accès et d'exploitation des contenus culturels.
L'ouvrage a été couronné du Prix de thèse "Valois" jeunes chercheuses et chercheurs 2019 du ministère de la Culture.
L'auteur - Emilie Terrier
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Sommaire
LISTE DES PRINCIPALES ABRÉVIATIONS
PRÉFACE
INTRODUCTION
PARTIE 1. L'INTERPÉNÉTRATION ENTRE LOGIQUE PERSONNALISTE ET LOGIQUE PUBLIQUE CULTURELLE
TITRE 1. La fonction sociale commune au droit public et au droit d'auteur
TITRE 2. L'enchevêtrement entre propriétés d'intérêt public et propriété personnaliste sur l'œuvre de l'esprit
PARTIE 2. LA TRANSFIGURATION DU DROIT D'AUTEUR AU CONTACT DE LA SPHÈRE PUBLIQUE CULTURELLE
TITRE 1. L'expression d'impératifs publics au sein de la sphère publique culturelle
TITRE 2. L'émergence d'une nouvelle figure du droit d'auteur
BIBLIOGRAPHIE
INDEX THÉMATIQUE
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Larcier |
| Auteur(s) | Emilie Terrier |
| Collection | Création Information Communication |
| Parution | 27/09/2021 |
| Nb. de pages | 558 |
| Format | 16 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 884g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782807925854 |
| ISBN13 | 978-2-8079-2585-4 |
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