Vertus de la transparence

L'information légale dans les affaires

Arnaud Reygrobellet

160 pages, parution le 07/11/2001

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Résumé

Qui oserait, aujourd'hui, douter des vertus de la transparence ? Mais qui ne craint, dans le même temps, ses dérives, voire ses dangers ? Il y a bien longtemps que le monde des affaires cherche à concilier impératif de transparence et droit au secret. Or, très nombreuses et diverses sont les obligations d'information légale qui pèsent sur les opérateurs économiques, les plus connues d'entre elles étant l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés et la publication des comptes annuels par dépôt au greffe ou par insertion dans un journal d'annonces légales.

Replaçant la problématique des publicités légales dans une large perspective historique, l'ouvrage présente de façon synthétique les formalités informatives les plus importantes incombant au chef d'entreprise. Il montre la cohérence du dispositif français, sans omettre d'en souligner ici les avantages, là les incohérences, parfois même les archaïsmes.

Alors que notre droit se trouve à la croisée des chemins, hésitant à abandonner les supports écrits traditionnels pour entrer résolument dans l'ère de l'Internet, il s'agit aussi de savoir qui doit imposer la transparence : le législateur ou le marché ?

Sommaire

Introduction Première Partie

Chapitre 1 L'information légale, un instrument vieux comme le monde des affaires

Deuxième Partie
Aujourd'hui

Chapitre 2 L'objet du message
Chapitre 3 La portée juridique du message
Chapitre 4 La qualité du message

Troisième Partie

Chapitre 5 Le crépuscule de la " galaxie "
Chapitre 6 La publicité légale à l'heure de l'internet

Conclusion
Eléments bibliographiques
Index

L'auteur - Arnaud Reygrobellet

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Presses de Sciences Po
Auteur(s)	Arnaud Reygrobellet
Parution	07/11/2001
Nb. de pages	160
Format	11,4 x 21,4
Couverture	Broché
Poids	131g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782724608625