Vulnérabilité et droit
Le développement de la vulnérabilité
Résumé
La vulnérabilité est une notion des plus étendue quant aux sujets qu'elle englobe et aux réactions qu'elle peut engendrer. De la vulnérabilité des collectivités territoriales à celle des personnes âgées en passant par les animaux, le concept est des plus vaste. Cette diversité n'a pas empêché les auteurs qui ont fait porter leur réflexion sur ce thème d'en proposer une définition cohérente.
Il est apparu que si la vulnérabilité des personnes liée à la nature des choses n'est pas nouvelle, celle résultant du contexte économique et social tend au contraire à se développer. Face à de telles situations le droit ne reste pas silencieux. Il intervient par le biais de dispositions variées afin de prévenir, réparer, protéger ou sanctionner. Mais ses interventions restent ponctuelles et éparses.
Les travaux recueillis dans le présent ouvrage autour d'un thème qui apparaît comme étant au coeur des préoccupations sociales et politiques, permettent de le situer mieux qu'il ne l'était en droit et d'en entrevoir la place qu'il devrait occuper à l'avenir.
Sommaire
Première partie - L'identification des situations de vulnérabilité
Quelles vulnérabilités?
- La notion de vulnérabilité et sa consécration par le droit
- La vulnrabilité de la règle de droit
- La mondialisation de l'économie, source de vulnérabilité
- La vulnérabilté et le droit constitutionnel
- Vulnérabilité et droits des biens
- Vulnérabilité et finances communales
- La vulnérabilité de la théorie normative de l'agence - L'exemple des relations actionnaires - Dirigeants d'un holding familial
Une notion perturbatrice
- La vulnérabilité en matière pénale
- La vulnérabilité de l'enfant et de la femme mariée: évolution historique de 1804 à nos jours
- Vulnérabilité et droit au logement
- La vulnérabilité dans la responsabilité civile délictuelle
- Vulnérabilité et mutation du droit de la responsabilité
- Vulnérabilité et assurance
- Vulnérabilité et droit de la consommation
- La procédure civile et les personnes vulnérables
- Le droit du travail est-il le droit des vulnérables
- La vulnérabilité pénale des agents publics comme moteur de changement du droit de la fonction publique
- La vulnérabilité en droit administratif
- Rapport de synthèse
L'auteur - Frédérique Cohet-Cordey
Frédérique Cohet est maître de conférences à la Faculté de droit de Grenoble-Alpes au sein de laquelle elle a, notamment, en charge le cours magistral de droit des contrats.
Autres livres de Frédérique Cohet-Cordey
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Presses Universitaires de Grenoble (PUG) |
| Auteur(s) | Frédérique Cohet-Cordey |
| Parution | 07/02/2001 |
| Nb. de pages | 336 |
| Format | 15,7 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 531g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782706109492 |
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