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De commerce. droit criminel. récidive et non cumulation des peines. faculté de droit de toulouse

Charles Beigbeder - Collection Généralités

28 pages, parution le 01/03/2018

Résumé

Faculté de droit de Toulouse. Thèse pour la licence... : [Jus romanum : De Duobus reistipulandi et promittendi. - Code Napoléon : De la Propriété. - Code de procédure : Procédure devant les tribunaux de commerce. - Droit criminel : De la Récidive et de la non cumulation des peines en cas du concours de plusieurs crimes ou délits.] / par M. Charles Beigbeder,...
Date de l'édition originale : 1855
Sujet de l'ouvrage : Droit -- Thèses et écrits académiques -- France -- Toulouse (Haute-Garonne) -- 19e siècle
Appartient à l'ensemble documentaire : MidiPyren1Avec mode texte

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

L'auteur - Charles Beigbeder

Depuis l'an 2000, Charles Beigbeder a créé cinq entreprises : Bourse par internet, production et fourniture d'électricité, production agricole, vente de loisirs et financement innovant de PME. Charles Beigbeder s'est aussi investi dans des activités syndicales pour CroissancePlus et le Medef.

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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Hachette
Auteur(s) Charles Beigbeder
Collection Généralités
Parution 01/03/2018
Nb. de pages 28
Format 15.6 x 23.4
Couverture Broché
Poids 56g
EAN13 9782019994365

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