Bulletins de la société libre d'émulation de rouen
Société Libre D'émulation De La Seine-Maritime - Collection Littératures
Résumé
Date de l'édition originale : 1843
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
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Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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Sommaire
TABLE DES MATIERES CONTENUES DANS CE BULLETIN.
Discours d'ouverture de M. Vauquelin, président | 1 |
Rapport de la commission des médailles, par M. Léon Vivet, secrétaire de correspondance | 12 |
Séance d'ouverture des cours publics et gratuits, professés dans l'amphithéâtre de Sainte-Marie | 42 |
Rapport sur les cours publics, par M. Caneaux | 45 |
Rapport sur les travaux de la Société, pendant l'année 1843-1844, par M. Bresson, secrétaire de bureau | 50 |
Corneille, Molière et Despréaux, scène historique, par M. Emile Coquatrix | 66 |
De la culture de la vigne en Normandie, par M. l'abbé Cochet | 74 |
Rapport de la commission des prix en 1844, par M. Bresson | 94 |
Programme des prix proposés par la Société, pour les années 1845, 1846, 1847 | 108 |
Analyse des procès-verbaux des séances de l'année 1843-1844 | 118 |
Liste des membres composant la Société libre d'Emulation de Rouen | 137 |
ANNEXE A CE BULLETIN:
Des Sociétés de Prévoyance et de Secours mutuels; recherches sur l'organisation de ces institutions, par M. L. Deboutteville; suivies d'un projet de Règlement et de Tables à leur usage, adoptés par la Société libre d'Emulation de Rouen. |
TABLE DES MATIERES.
PREMIERE PARTIE. - Considérations générales. |
CHAPITRE Ier. - De l'épargne | page 5 |
CHAPITRE IIe. - Des institutions de prévoyance | 8 |
DEUXIEME PARTIE. - Des sociétés de prévoyance. |
CHAPITRE Ier. - Coup d'oeil sur leur développement et leur état présent. - Vices de leur organisation | 24 |
CHAPITRE IIe. - Des bases sur lesquelles doivent être fondées les sociétés de prévoyance. |
Section 1re. - Observations préliminaires | 32 |
Section 2e. - Du choix des tables de mortalité | 34 |
Section 3e. - Des chances de maladie aux différens âges | 40 |
Section 4e. - Modifications nécessitées en quelques cas particuliers |
Sexe | 52 |
Habitation | 54 |
Professions | 54 |
Section 5e. - Intérêt de l'argent | 57 |
Section 6e. - Du mode suivant lequel doivent être réglées les allocations aux malades et aux vieillards | 58 |
Section 7e. - Mode d'administration et nombre des membres des sociétés de prévoyance | 62 |
Section 8. - Examen critique de quelques sociétés existantes | 67 |
A. - Caisse de secours mutuels de la ville de Nantes | 67 |
B. - Société des gantiers de Grenoble | 69 |
C. - Compagnie d'assurances sanitaires et de secours mutuels de Bordeaux | 71 |
TROISIEME PARTIE. - Des moyens de hâter la propagation et le perfectionnement des sociétés de prévoyance. | 75 |
APPENDICE n° 1. - Projet de règlement à l'usage des sociétés de prévoyance. |
Observations sur les dispositions principales de ce projet | 80 |
Projet de règlement. - 1re partie. Dispositions fondamentales | 85 |
Projet de règlement. - 2e partie. Dispositions d'exécution | 94 |
Section 1re. - Des membres honoraires et titulaires | 94 |
Section 2e. - Des admissions | 95 |
Section 3e. - De l'assemblée générale de la société | 96 |
Section 4e. - Du comité d'administration | 99 |
Section 5e. - Nomination des fonctionnaires de la société. - Durée des fonctions. - Exemptions | 100 |
Section 6e. - Des droits et devoirs des fonctionnaires | 104 |
Section 7e. - Du médecin | 106 |
Section 8e. - Allocations aux malades | 108 |
Section 9e. - Pensions aux infirmes | 111 |
Section 10e. - Pensions aux vieillards | 112 |
Section 11e. - Inhumations | 113 |
Section 12e. - Du paiement des sommes dues par les membres de la société | 114 |
Section 13e. - Du mouvement et du placement des fonds | 116 |
Section 14e. - De la caisse et des livres | 117 |
Section 15e. - Jugement des contestations, pénalités et dispositions diverses | 119 |
APPENDICE n°2. - Données élémentaires devant servir de base aux sociétés de prévoyance | 125 |
APPENDICE n°3. - Tables à l'usage des sociétés de prévoyance | 135 |
APPENDICE n°4. - Pièces diverses | 151 |
Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | Hachette |
Auteur(s) | Société Libre D'émulation De La Seine-Maritime |
Collection | Littératures |
Parution | 24/09/2024 |
Nb. de pages | 326 |
Format | 21 x 29.7 |
Couverture | Broché |
Poids | 785g |
EAN13 | 9782418221628 |
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