Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire
Eugène Pouillet - Collection Littératures
710 pages, parution le 07/12/2022
Résumé
Annales de la propriété industrielle, artistique et littéraire
Date de l'édition originale : 1909-01
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1909-01
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Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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L'auteur - Eugène Pouillet
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Sommaire
TABLE DES MATIERES
1re PARTIE. - Texte de la loi.
| Loi du 14 juillet 1909. Texte annoté | 1 |
2e PARTIE. - Travaux préparatoires.
I. - Chambre des députés.
| Exposé des motifs | 16 |
| Projet de loi | 28 |
| Rapport de M. Prache à la Chambre des députés | 33 |
I
| 1. - Dispositions relatives aux dessins et modèles antérieurs à la Révolution | 35 |
| Règlements des fabricants de soieries | 37 |
| Règlements des maîtres fondeurs, graveurs, ciseleurs, etc. | 38 |
| Règlements des maîtres peintres | 39 |
II
| 2. - Lois de la Révolution sur la propriété intellectuelle | 41 |
III
| 3. - La loi du 18 mars 1806 | 44 |
IV
| 4. - Différence entre les régimes organisés par les lois de 1806 et de 1793. - Difficultés d'application | 47 |
V
| 5. - Réclamations que provoqua l'antagonisme des deux régimes accentué et exagéré par la jurisprudence. - Projets de réforme. - Recherche des principes qui doivent servir de base à une réforme | 49 |
VI
| 6. - Loi du 11 mars 1902. - Une réforme capitale | 56 |
VII
| 7. - Examen du projet de loi présenté par le Gouvernement et destiné à remplacer la loi du 18 mars 1806 | 59 |
VIII
| 8. - Examen des articles du projet de loi | 68 |
| Discussion à la Chambre des députés (adoption) | 109 |
II. - Sénat.
| Rapport de M. Lemarié au Sénat | 110 |
| Discussion au Sénat (adoption avec modification) | 135 |
III. - Chambre des députés.
| Discussion du projet modifié par le Sénat (adoption) | 144 |
TABLE CHRONOLOGIQUE DES JUGEMENTS ET ARRETS CONTENUS DANS LE TOME LV
1899
- 3 Nov. T. CORR. SEINE, I 168
1901
- 11 Déc. C. D'AIX, I 168
1902
- 15 Mars. T. CORR. SEINE (11e CH.), II 70
1906
- 22 Juin. T. SUP. CASA DE LA CIVIL, II 22
- 29 Déc. T. EMP. ALL., II 28
1907
- 26 Janv. T. CIV. REIMS, II 68
- 26 Fév. CASS. REQ., I 251
- 23 Mars. CASS. REQ., II 54
- 2 Avril. T. COMM. LYON, II 20
- 21 Juin. C. BORDEAUX, I 168
- 22 Juill. CASS. REQ., II 3
- 20 Oct. C. D'APPEL RIO DE JANEIRO, II 66
- 31 Oct. C. PARIS, I 168
- 2 Nov. T. COMM. SEINE, I 73
- 16 Nov. T. COMM. SEINE, I 293
- 22 Nov. T. CIV. TUNIS (2e CH.), II 3
- 13 Déc. T. COMM. REIMS, I 212
- 29 Déc. T. CIV. SEINE, I 69
1908
- 6 Janv. C. DE RIOM, I 227
- 18 Janv. C. DE PARIS (4e CH.), II 4
- 21 Janv. T. COMM. SEINE, II 48
- 22 Janv. T. PAIX DE MERVILLE, II 5
- 23 Janv. C. DE LYON (3e CH.), C. DE PAU, II 4 I 269
- 5 Fév. T. CIV. COMPIEGNE, I 28
- 5 Fév. C. DE PARIS, I 205
- 15 Fév. C. DE PARIS, I 87
- 29 Fév. T. CIV. SEINE (3e CH.), I 289
- 13 Mars. CIV. REJ., I 253
- 16 Mars. C. DE BORDEAUX, I 59
- 19 Mars. C. DE PARIS, I 103
- 25 Mars. T. CIV. VILLEFRANCHE, II 4
- 31 Mars. C. DE DOUAI, II 62
- 2 Avril. C. DE PARIS. I 51
- 2 Avril. C. DE BORDEAUX, I 41
- 7 Avril. T. CIV. SEINE, II 6
- 8 Avril. T. COMM. ST-ETIENNE, II 5
- 8 Avril. C. DE LYON (1re CH.), II 35
- 10 Avril. T. PAIX PARIS (XVIIIe), II 20
- 11 Avril. C. DE PARIS, II 67
- 13 Avril. T. COMM. SEINE, II 7
- 16 Avril. C. DE LYON, I 106
- 16 Avril. C. DE PARIS, I 16
- 27 Avril. T. COMM. SEINE, II 7
- 29 Avril. HTE COUR DE JUSTICE D'ANGLETERRE, II 46
- 29 Avril. T. COMM. SEINE, II 2
- 4 Mai. T. CIV. SEINE (3e CH.), II 22
- 7 Mai. C. DE PARIS, II 9
- 14 Mai. T. CIV. DE REIMS, II 71
- 15 Mai. T. CIV. SEINE (3e CH.), II 12
- 16 Mai. T. CIV. SEINE (3e CH.), II 12
- 22 Mai. COMITE JUDICIAIRE DU CONSEIL PRI II 47
- 24 Mai. C. DE PARIS, I 117
- 29 Mai. C. DE PARIS (1re CH.), II 15
- 2 Juin. T. CIV. COGNAC, II 10
- 5 Juin. T. COMM. MARSEILLE, II 30
- 6 Juin. T. CIV. DE LYON, II 25
- 12 Juin. C. DE LYON (2e CH.), II 1
- 15 Juin. C. DE PARIS, I 23
- 18 Juin. C. DE PARIS, II 25
- 20 Juin. CASS. REQ., II 56
- 23 Juin. T. COMM. HAVRE, II 29
- 25 Juin. T. CIV. SEINE, II 64
- 1er Juill. CASS. REQ., I 90
- 6 Juill. C. DE DOUAI, I 14
- 6 Juill. T. CIV. BUENOS AYRES, II 48
- 9 Juill. T. CIV. SEINE, II 10
- 11 Juill. C. DE PAIRS, I 90
- 17 Juill. T. CORR. GAND, II 18
- 18 Juill. T. CIV. LILLE, I 185
- 22 Juill. C. DE PARIS, I 201
- 23 Juill. C. DE PARIS (4e CH.), I 36
- 24 Juill. C. DE BRUXELLES (6e CH.), II 1
- 7 Août. T. COMM. MARSEILLE, II 50
- 11 Août. ESP. ORDONNANCE ROYALE, II 28
- 27 Août. T. CORR. SEINE (11e CH.), II 29
- 2 Sept. C. SUP. COPENHAGUE, II 66
- 11 Sept. T. PAIX BOURG (AIN), II 25
- 16 Sept. T. COMM. SEINE, II 47
- 26 Oct. C. CASS. REQ., I 58
- 29 Oct. T. COMM. SEINE, II 8
- 7 Nov. T. COMM. SEINE, II 9
- 7 Nov. T. COMM. SEINE, II 49
- 10 Nov. T. CIV. SEINE (3e CH.), II 12
- 10 Nov. T. CIV. NICE, II 17
- 11 Nov. T. CIV. SEINE (3e CH.), II 11
- 11 Nov. C. DE TOULOUSE, II 11
- 11 Nov. C. DE DOUAI, II 23
- 11 Nov. C. DE BRUXELLES, II 14
- 12 Nov. C. DE PARIS, I 293
- 18 Nov. C. D'AIX, II 17
- 20 Nov. T. COMM. GAND, II 6
- 20 Nov. C. DE PARIS, I 120
- 20 Nov. C. DE BRUXELLES, I 19
- 21 Nov. C. DE NIMES, II 16
- 23 Nov. C. DE BRUXELLES, II 15
- 26 Nov. C. DE PARIS, I 111
- 30 Nov. T. CORR. SEINE, II 35
- 4 Déc. T. CORR. BORDEAUX (3e CH.), II 27
- 4 Déc. C. DE PARIS, I 73
- 4 Déc. T. CIV. PERONNE. II 23
- 4 Déc. T. CIV. SEINE (3e CH.), II 49
- 5 Déc. T. CORR. SEINE (8e CH.), II 31
- 5 Déc. C. DE PARIS (1re CH), II 30
- 5 Déc. CASS. CRIM., I 147
- 10 Déc. C. DE PARIS, I 124
- 11 Déc. T. CIV. LIEGE, II 19
- 11 Déc. C. DE PARIS, I 222
- 11 Déc. T. CIV. LIEGE, II 18
- 17 Déc. C. DE PARIS, I 46
- 17 Déc. C. DE PARIS, I 69
- 19 Déc. T. CIV. SEINE (5e CH.), II 37
- 19 Déc. T. DE BRUXELLES, II 57
- 23 Déc. C. DE TOULOUSE, II 16
- 23 Déc. C. CASS. REQ., II 36
- 24 Déc. C. DE PARIS, I 283
- 30 Déc. C. DE LYON, II 36
- 19092 Janv. T. CIV. SEINE, II 50
- 6 Janv. T. CIV. SEINE, II 40
- 7 Janv. C. DE PARIS, I 279
- 8 Janv. C. D'APPEL D'AIX, I 263
- 11 Janv. T. CIV. SEINE, I 114
- 12 Janv. T. CIV. SEINE (3e CH.), II 37
- 12 Janv. T. CIV. SEINE (3e CH.), II 51
- 16 Janv. T. CIV. TOULOUSE, II 51
- 20 Janv. T. CORR. MONTPELLIER, II 67
- 21 Janv. COUR D'APPEL, II 46
- 26 Janv. T. CORR. SEINE, II 40
- 26 Janv. T. CIV. D'ABBEVILLE, II 63
- 29 Janv. C. PARIS, I 287
- 2 Fév. C. PARIS, II 17
- 3 Fév. NOM COMMERCIAL, I 142
- 3 Fév. T. CIV. BORDEAUX, II 54
- 5 Fév. T. CIV. REIMS, II 32
- 5 Fév. C. D'ORLEANS, II 44
- 5 Fév. REQ., II 68
- 9 Fév. T. SEINE, II 231
- 10 Fév. T. CIV. EPINAL, II 43
- 10 Fév. C. DE GRENOBLE, II 68
- 12 Fév. T. CIV. NIORT, II 61
- 15 Fév. CASS. CIV. I 267
- 15 Fév. C. DE BRUXELLES (3e CH.). II 58
- 15 Fév. C. DE BORDEAUX, I 299
- 16 Fév. T. CIV. SEINE, II 38
- 18 Fév. T. CIV. CUSSEL, II 21
- 18 Fév. T. CIV. SEINE, II 39
- 18 Fév. T. CIV. SEINE (3e CH.). II 38
- 20 Fév. T. CIV. SEINE (3e CH.). II 42
- 22 Fév. C. DE TOULOUSE, II 45
- 23 Fév. T. CIV. SEINE (3e CH.), II 33
- 23 Fév. T. CIV. SEINE (3e CH.), I 168
- 25 Fév. T. CORR. LYON, II 49
- 26 Fév. T. CIV. SEINE (3e CH.), II 41
- 27 Fév. T. PAIX VERSAILLES, II 45
- 1er Mars. CASS. CIV. I 220
- 2 Mars. C. DE DOUAI, I 185
- 2 Mars. C. CASS, REQ., I 221
- 4 Mars. C. PARIS (4e CH.), II 44
- 10 Mars. T CIV SEINE, II 43
- 11 Mars. C. PARIS (1re CH.), I 235
- 19 Mars. CASS. CIV. REQ., II 69
- 20 Mars. T. CIV. SEINE (5e CH.), I 257
- 25 Mars. T. CIV. SEINE (1re CH.), II 34
- 26 Mars. HTE COUR DE JUSTICE LONDRES, I 149
- 27 Mars. T. CIV. SEINE (2e CH.), II 33
- 29 Mars. T. COMM. BRUXELLES, II 57
- 3 Avril. ORDONNANCE DE REFERE. T. CIV. SEINE, II 45
- 7 Avril. T. COMM. BOULOGNE S/MER, II 20
- 7 Avril. T. CORR. SEINE (8e CH.), II 46
- 21 Avril. T. CORR. ROUEN, II 53
- 22 Avril. T. CIV. SEINE (3e CH.), II 53
- 23 Avril. T. CIV. SEINE (3e CH), II 226
- 29 Avril. T. CIV. SEINE (3e CH.), II 72
- 30 Avril. T. CIV. SEINE (3e CH.), II 63
- 7 Mai. T. CIV. LYON, II 56
- 15 Mai. T. CIV. SEINE, II 55
- 18 Mai. T. COMM. BRUXELLES, II 59
- 19 Mai. C. PARIS, II 55
- 24 Mai. T. COMM. BRUXELLES, II 60
- 24 Mai. T. CIV. SEINE, II 55
- 1er Juin. T. COMM. BRUXELLES, II 61
- 12 Juin. T. CIV. SEINE, I 254
- 16 Juin. C. DE RIOM. II 65
- 17 Juin. C. PARIS, II 71
- 25 Juin. T. CIV. CHATEAUDUN, II 70
- 4 Juill. C. DE JUST. CIV. DE GENEVE, II 67
- 16 Juill. T. CORR. SEINE, I 277
- 14 Août. T. COMM. SEINE, II 69
TABLE DES NOMS DES PARTIES
A
- Abner Greanleaf, II 14
- Abrahain, II 43
- Achain, II 54
- Antoine, II 53
- Antoine, II 57
- Archambault, I 124
- Armengaud, I 221
- Arnaud et Cie, II 24
- Arquembourg, I 33
- Arquembourg, I 168
- Audiffren (abbé), II 43
B
- Badin, I 58
- Baldeyron, I 231
- Ballagny, II 36
- Barbaroux, II 55
- Bariquand, II 70
- Barousse, II 11
- Barutaud, II 67
- Bassot (Dlle), II 45
- Bassot (Epoux), II 45
- Baudet, II 70
- Baumann, II 46
- Beaudeau, II 70
- Becker, II 67
- Bellemère, II 44
- Bengué, II 35
- Benoist, I 287
- Beraldi (Vve), I 87
- Beraud, II 30
- Berlyn, II 53
- Bertheaud, I 41
- Bertrand (Paul et Cie), I 201
- Bessand, Bigorne et Cie, II 62
- Bessière, II 47
- Binoux, II 39
- Bizière (Vve), I 59
- Blanck, I 186
- Blottière Dalloz, I 254
- Binet, II 12
- Blanchonnet ès-q., I 231
- Block, II 5
- Bocspanrot, II 8
- Boero, I 257
- Boex (frères), I 117
- Boiron, II 67
- Boisdechéne, II 49
- Bosch, II 58
- Bosch, II 58
- Boulot, II 65
- Bourralier, II 6
- Bourron, II 68
- Bouyer, I 263
- Branchon, II 24;
- Breton ès-q., I 147
- Bridelance, I 14
- Brimont, I 130
- Broussan, II 17
- Bruyait, II 23
- Bullier, I 50
C
- Caffeld, II 54
- Calzado, II 21
- Canonne, II 18
- Canonne, II 21
- Cardeilhac (Vve), I 111
- Chalot, II 44
- Champenois et Cie, II 29
- Champigny, I 254
- Champigny et Cie, I 267
- Chandon et Cie, I 90
- Chandon (François), I 90
- Chandon (Léon), I 90
- Charon, II 10
- Chassaing et Cie, II 59
- Chastron, II 4
- Chaussée (de la), II 20
- Chavan, II 20
- Cspanc (Le), I 234
- Cspanc (parisien), I 234
- Choquet, I 58
- Civiale, II 4
- Clerc, I 73
- Coignet, II 51
- Coiseau, II 51
- Combe (abbé), II 43
- Combe Ménard (dame), II 45
- Compagnie belge l'Hygiène, II 1
- Compagnie des chemins de fer d'Orléans, I 253
- Compagnie des eaux minérales de la Bourboule, II 58
- Compagnie fermière de la Grande Chartreuse, II 69
- Compagnie générale des pompes funèbres, II 48
- Compagnie fermière de Vichy, I 263
- Compagnie générale de l'Ozone, II 43
- Compagnie générale des phonographes, I 205
- Compagnie internationale d'électricité, II 19
- Compagnie des tramways de Lille, II 23
- Compagnie universelle d'Acétylène, I 251
- Compes, I 205
- Comptoir général des freins et cycles, II 30
- Comptoir de vente, II 7
- Comte, II 4
- Couteneau, II 13
- Coppier, II 49
- Coppier, II 66
- Cordier, I 222
- Cornély, II 6
- Cornély, II 57
- Cornet, II 32
- Cornillac, II 54
- Coutard et ès-q., I 69
- Coutarel, II 15
- Coutol, II 39
- Cros (Vve), II 50
- Crouan (Henry), II 12
D
- Daupspann, II 21
- Daverne, II 55
- David et fils, II 29
- Debros, II 16
- De Laire, I 69
- Delaplace, II 50
- Delcroix Spriet, I 186
- Delmas, II 26
- De Frize, II 43
- Degranwe, I 147
- Delafon, II 38
- Demaré, II 39
- Depersin, II 67
- Derepas, II 41
- Derville, I 254,
- Descambel, II 17
- Dide Gautspaner et fils, II 10
- Douanes, II 31
- Donnadieu, II 63
- Drion, II 55
- Drollez, II 62
- Dropsy, I 277
- Dubeaurepaire, II 5
- Dufour, II 50
- Dupont, II 32
E
- Englebert, II 57
- Enregistrement (Adm), II 68
- Eycken et Cie, I 14
F
- Faccspannetti, II 51
- Fautrat, II 54
- Ferrand, II 25
- Février, II 34
- Février (Henry), II 17
- Fillâtre, I 287
- Fontanille. I 46
- Fouchet (Gaston), II 41
- Frankinet, II 5
- Fraysse (Vve), II 51
- Frois (époux), I 201
- Fuchs, II 33
- Fuhr, II 59
G
- Gaillard, II 3
- Galeries Lafayette, I 289
- Garnier, II 25
- Gautier, II 10
- Gehrels, I 277
- Geiling (Georges), I 212
- Geisler, II 11
- Giraldon, II 37
- Gobbe, II 15
- Godeau (Dlle), I 299
- Gourdaux, II 27
- Godard, II 13
- Gorce, I 41
- Grands Magasins des Cordeliers, II 20
- Grassau, I 270
- Grouvelle, I 33
- Grouvelle, I 168
- Gugenheim, II 29
- Guiraut, II 3
- Guilloud, II 25
- Gutmacher, I 289
- Guyot fils, II 4
H
- Haarburger, II 67
- Haldi, II 17
- Hamelle, II 49
- Hatschet, II 61
- Heidsieck, I 142
- Heidsieck (Charles), I 142
- Hennebique, II 51
- Heusch et Cie, I 279
- Hillebrand, II 35
- Histagénol, II 66
- Hollier-Larousse, II 60
- Holtenncelsen, II 66
- Hubert, I 36
- Hurpy, I 220
I
- Imbert, I 263
J
- Jacob Bur, I 212
- Jacquelot, II 51
- Jacquet, II 35
- Joly, II 45
- Joubert, II 68
- Jouguet, II 71
- Journal de Rouen, II 40
- Juven, I 124
K
- Kahn, II 16
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Eugène Pouillet |
| Collection | Littératures |
| Parution | 07/12/2022 |
| Nb. de pages | 710 |
| Format | 21 x 29.7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 1659g |
| EAN13 | 9782329828558 |
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