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Annales de la société d'émulation du département des vosges
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Annales de la société d'émulation du département des vosges

Annales de la société d'émulation du département des vosges

Société D'émulation Des Vosges - Collection Littératures

574 pages, parution le 19/06/2022

Résumé

Annales de la Société d'émulation du département des Vosges
Date de l'édition originale : 1897

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Sommaire

TABLE DES MATIÈRES
CHAPITRE Ier. - ORIGINE, NATURE ET ANTIQUITÉ DU DROIT DE DÉLIVRANCE. - Les droits régaliens de l'église St-Pierre. - La justice capitulaire. - Le droit capitulaire de grâce. - Origine de ce droit: l'immunité mérovingienne. - Incertitude sur les causes de sa forme traditionnelle. - Les textes anciens. - Leur signification. - Autres preuves de son antiquité. - Difficultés avec les ducs de Lorraine. - Défense du droit de libération. - Acte relatif à ce droit. - Réserve dans son exercice. - Opinion des jurisconsultes. - Incarcérations volontaires. - Prisonniers ne relevant pas du Chapitre. - Autres exemples.
CHAPITRE II. - LUTTES INTESTINES AU SUJET DE CE DROIT. - Le Chapitre, possesseur du droit de grâce. - Délégation de l'exercice de ce droit au Chanoine semainier. - Extrait à ce sujet des "Anciennes rubriques" de l'Eglise. - Prétentions respectives des Dames abbesse et doyenne. - Triomphe de la Dame doyenne au XVIe siècle. - Revendications de la Dame abbesse au XVIIe siècle. - Incidents aux processions libératoires. - Les deux rivales à Moulin. - Arguments des deux partis. - Solution en faveur de la Dame abbesse. - Conditions essentielles.
CHAPITRE III. - EXERCICE DU DROIT DE DÉLIVRANCE. - Le droit de délivrance et le peuple. - Cérémonial usité aux processions de délivrance. - Aux prisons de Neuvillé et du Maixel. - Aux prisons de la Chambre de Moulin. - Droits du Chapitre sur les prisons de Moulin. - Cérémonial à Moulin. - Prisonniers condamnés par les tribunaux étrangers. - Conséquences juridiques. - En cas de vacuité des prisons. - Garanties souveraines. - Les officiers du souverain. - Opposition en 1757. - Conclusion.
PIÈCES JUSTIFICATIVES.
LIBÉRATIONS effectives d'après les procès-verbaux et les autres titres.
CROQUIS de l'enceinte du Chapitre de Remiremont.
Table alphabétique des noms de Lieux.
Abbaye (L').
Abbé (L').
Abbesse (L').
Ableuvenettes.
Abouche.
Abraye.
Abriboudière.
Acus.
Adjotum.
Agémont.
Agéville.
Agglomérations.
Agne.
Ahéville.
Aigne.
Aingeville.
Air-d'Oiseau.
Aire.
Airie.
Ajol.
Ajol (Val-d').
Algoutte.
Alleu.
Altenberg.
Alteriacum.
Amadou (L').
Ambacourt.
Ameuvelle.
Ancénépré.
Ancerf.
Ancspanfète.
Aneau.
Anet.
Aneuménil.
Ange-Raphaël.
Angi-Goutte.
Angles (Les).
Angleys (Les).
Anguiot.
Anifaing.
Anould.
Anozel.
Antilleux.
Aouze.
Arar.
Arbois.
Arbonnas.
Arbouse.
Arches.
Arcspanfête.
Arfays.
Aride.
Armoniaches.
Aroffe.
Arthamont.
Arufiis.
Ascensement.
Ascensoire.
Voir tout
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Hachette
Auteur(s) Société D'émulation Des Vosges
Collection Littératures
Parution 19/06/2022
Nb. de pages 574
Format 21 x 29.7
Couverture Broché
Poids 1359g
EAN13 9782329765976

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