Bulletin administratif des actes du gouvernement
Sénégal - Collection Littératures
Résumé
Date de l'édition originale : 1883-03
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Sommaire
SOMMAIRE. N° 3. - MARS 1883.
N° 117. - Circulaire ministérielle. - Notification d'un décret du 27 février 1883 ayant pour objet de modifier divers services du ministère de la marine et des colonies et de rétablir l'ancienne direction des services administratifs | 75 |
N° 118. - Arrêté ministériel fixant les attributions des divers bureaux de l'état-major général et du cabinet du ministre | 81 |
N° 119. - Dépêche ministérielle. - Retard dans l'arrivée des correspondances | 82 |
N° 120. - Dépêche ministérielle. - Au sujet de l'uniforme des conducteurs d'artillerie | 83 |
N° 121. - Dépêche ministérielle. - Par décision ministérielle, le concours pour l'emploi de sous-chef de bureau des directions de l'intérieur est fixé, pour 1883, au mois d'août | 84 |
N° 122. - Circulaire ministérielle. - Au sujet du mode d'établissement des états de demande des approvisionnements nécessaires aux directions d'artillerie coloniales | 85 |
N° 123. - Dépêche ministérielle. - Au sujet de l'organisation des jurys coloniaux pour les candidats à l'école des hautes études commerciales | 86 |
N° 124. - Dépêche ministérielle. - Service des colis postaux aux Pays-Bas | 87 |
N° 125. - Dépêche ministérielle. - Le percepteur de Rufisque est autorisé à émettre des mandats d'articles d'argent | 87 |
N° 126. - Dépêche ministérielle. - Promulgation du décret concernant les conditions requises des magistrats intérimaires | 88 |
N° 127. - Dépêche ministérielle. - Extension du service des colis postaux à Mayotte et à Nossi-Bé. - Avis | 89 |
N° 128. - Dépêche ministérielle. - Une indemnité supplémentaire de 360 francs par an, pour frais de bureau, est accordée, à titre provisoire, à l'officier-payeur d'infanterie de la marine au Sénégal | 90 |
N° 129. - Dépêche ministérielle. - Nécessité de renseigner exactement le Département sur les faits intéressant la Colonie | 91 |
N° 130. - Dépêche ministérielle. - Au sujet des cessions du service colonial (Hôpitaux et vivres) et de la circulaire du 11 juin 1881 | 92 |
N° 131. - Dépêche ministérielle. - Au sujet des propositions de grâces | 93 |
N° 132. - Circulaire ministérielle. - Il ne sera plus détaché d'hommes de troupe comme secrétaires aux états-majors des gouverneurs et commandants des colonies | 94 |
N° 133. - Dépêche ministérielle. - Au sujet de la surveillance de l'inspection des services administratifs sur les opérations des banques | 95 |
N° 134. - Dépêche ministérielle. - Le produit de la vente des chevaux réformés qui ont été achetés par la masse de remonte doit faire retour à cette masse | 97 |
N° 135. - Décision portant que les infirmiers-majors des hôpitaux de Saint-Louis et de Gorée rempliront les fonctions de vaguemestre | 98 |
N° 136. - Arrêté portant émission de traites pour une somme de 101,132 fr. 37 cent. en remboursement d'avances au service Marine pendant le mois de novembre 1882 sur l'exercice 1882 | 99 |
N° 137. - Arrêté attribuant une remise de 4 p. 100 aux capitaines des avisos coloniaux sur le produit des passages | 100 |
N° 138. - Arrêté rapportant la décision locale du 4 novembre 1882 relative à l'émission des rescriptions par les sous-trésoriers du Haut-Sénégal sur le trésorier-payeur à Saint-Louis | 101 |
N° 139. - Arrêté autorisant le trésorier-payeur à émettre des mandats du Trésor sur le sous-trésorier de Kayes | 102 |
N° 140. - Décision attribuant au vétérinaire de la compagnie de conducteurs un supplément de fonctions | 103 |
N° 141 - Arrêté portant ouverture d'un crédit provisoire de 158,000 francs au titre de l'exercice 1883 | 104 |
N° 142. - Arrêté portant ouverture d'un crédit de 711 fr. 58 cent. au titre des dépenses des exercices clos, exercice 1882 | 105 |
N° 143. - Décret portant convocation en session extraordinaire du Conseil municipal de Saint-Louis. (Tarification de l'octroi de mer.) | 106 |
N° 144. - Arrêté portant ouverture de la session ordinaire du Conseil général | 108 |
N° 145. - Décision portant séparation du corps des tirailleurs sénégalais en deux bataillons s'administrant séparément | 108 |
N° 146. - Décision portant que les chevaux du pays fournis par le Damel sont mis à la disposition de l'escadron de spahis pour la durée des opérations militaires dans le Cayor | 110 |
N° 147. - Décision fixant la solde de travail des militaires européens et indigènes de la compagnie de conducteurs sénégalais | 111 |
Nos 148 à 170. - Nominations, mutations, etc. | 113 |
Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | Hachette |
Auteur(s) | Sénégal |
Collection | Littératures |
Parution | 17/06/2024 |
Nb. de pages | 44 |
Format | 15.6 x 23.4 |
Couverture | Broché |
Poids | 83g |
EAN13 | 9782418184497 |
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