Bulletin de l'académie delphinale
Académie Delphinale - Collection Littératures
542 pages, parution le 24/09/2024
Résumé
Bulletin de l'Académie delphinale
Date de l'édition originale : 1902
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1902
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Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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Sommaire
TABLE DES MATIÈRES
| I . - LES INSTRUMENTS | 176 |
| II . - ASPRES, SES SEIGNEURS ET SES GARDIENS | 184 |
| 1 . Aspres et Saint-Géraud d'Aurillac | 184 |
| 2 . Les seigneurs et les suzerains d'Aspres sous Phi- lippe le Bel. - Le fief de l'abbé d'Aurillac | 194 |
| 3 . Le droit et le fief de Garde du roi de Sicile et du Dauphin | 197 |
| 4 . Causes locales de la chartes de 1302 | 203 |
| 5 . Les auteurs de la charte de 1302 . - Draconnet de Montauban, abbé d'Aurillac. Sa famille. Son pouvoir temporel sur la seigneurie d'Aspres | 207 |
| III . - LA CHARTE DE 1302 | 218 |
| 1 . Préexistence des franchises d'Aspres | 218 |
| 2 . Droits politiques | 221 |
| 3 . Le personnel des fonctionnaires assermentés | 227 |
| . Droit civil | 228 |
| 5 . Procédure. - Droit d'appel et de surappel | 233 |
| 6 . Droit riminel. - La récidive | 235 |
| 7 . Impôts | 238 |
| IV . - LES CHARTES DE 1313 ET 1360. - L'ARBITRAGE DE 1439 | 241 |
| 1 . Causes des chartes de 1313 | 241 |
| 2 . La décision du conseil delphinal et le traité de Grenoble du 3 septembre 1313 | 247 |
| 3 . La charte de Romans du 2 5 septembre 1313. - Extension du pouvoir delphinal. - Les cas delphinaux | 250 |
| 4 . La charte de Durbon du 3 0 septembre 1314. - Ratification du traité de Romans par les bourgeois d'Aspres | 255 |
| 5 . Les prieurs-seigneurs d'Aspres à la fin du principat du dauphin Jean II (1313-1318) | 256 |
| 6 . Suites de la politique des Dauphins à Aspres | 265 |
| 7 . Confirmation du traité de garde par le dauphin Charles (22 janvier 1360) | 269 |
| V. - LA SENTENCE ARBITRALE DE 1439 INTERPRÉTATIVE DES COUTUMES DE 1302 | 272 |
| VI. -. LES MOEURS ET LA VIE POPULAIRES | 276 |
TABLE DES DOCUMENTS
| I. - Bulles de 1061, 1068, 1096, relatives à Aspres, dépendance de l'abbaye d'Aurillac. - Bulle du 22 avril 1142 | 291 |
| II . - Bulle de Calixte I I . Saint-Flour, 2 juin 1120 | 295 |
| III . - Cession par l'abbé d'Aurillac au prieur d'Aspres d'une partie de ses droits. Aspres, 7 janvier 1272 | 296 |
| IV. - Charte de garde et d e seigneurie des Dauphins sur Aspres. 31 octobre 1276 | 298 |
| V. - Charte des franchises de la ville. Aspres, 1302. Donnée par l'abbé d'Aurillac et le prieur d'Aspres | 301 |
| VI. - Contestation entre le seigneur d'Aspres et les habitants au sujet de la charte. Aspres, 1434-1438 | 391 |
| VII. - Procuration des habitants à leurs consuls pour compromettre avec leur seigneur au sujet de ces difficultés. Aspres, 3 décembre 1438 | 399 |
| VIII. - Procuration donnée par le prieur-seigneur d'Aspres à son neveu Gabriel de Révillasc, aux mêmes fins de passer compromis. Montbrand, 30 décembre 1438 | 416 |
| IX. - Compromis nommant arbitres Étienne Guillon, pré- sident du conseil delphinal, le jurisconsulte Guy Pape et deux autres hommes de loi. Grenoble, 16 janvier 1439 | 419 |
| X. - Sentence des arbitres Étienne Guillon, Guy Pape et Claude de Borly. Grenoble, 16 janvier 1439 | 423 |
| XI. - Acte d'adhésion par les deux parties à la sentence. Grenoble, 16 janvier 1439 | 436 |
| XII. - Ordonnance de vidimus de la charte de 1302. Grenoble, 10 janvier 1554 | 439 |
| XIII. - Vidimus de la même charte. 16 janvier 1554 | 441 |
| XIV. - Certification de l'authenticité de la charte de 1302. 17 août 1740 | 442 |
| XV. - Composition entre le dauphin Jean II et les habitants d'Aspres. Grenoble, 3 septembre 1313 | 444 |
| XVI. - Charte de privilèges donnée par le dauphin Jean II aux habitants. Romans, 25 septembre 1313 | 451 |
| XVII. - Ratification du traité de garde de 1313 par les gens d'Aspres, sous la réserve des droits du prieur, de l'abbaye d'Aurillac et du roi de Sicile. Durbon, 30 septembre 1314 | 464 |
| XVIII. - Liste des prieurs-seigneurs d'Aspres, de 1282 à 1792 | 467 |
TABLE DES MATIÈRES SUIVANT L'ORDRE DANS LEQUEL ELLES SONT PLACÉES DANS LE VOLUME.
| Bureau de l'Académie en 1903 | V |
| Liste des membres titulaires | VI |
| Liste des membres associés | VIII |
| Liste des Sociétés correspondantes : Sociétés françaises | XVIII |
| Liste des Sociétés correspondantes : Sociétés étrangères | XXIII |
| Extraits des procès-verbaux de l'Académie pendant l'année 1902 | XXV |
| Liste des ouvrages reçus par l'Académie pendant l'année 1902 | XXXVI |
| Allocution de M. V. Nicolet en prenant le fauteuil de la présidence | 1 |
| Deux ans de commandement à Château-Queyras. - Discours de réception de M. le capitaine Juster | 17 |
| Réponse de M. V. Nicolet, président, au discours de réception de M. le capitaine Juster | 65 |
| Monographie de la famille de La Morte-Laval, par M.le comte de Miribel | 73 |
| Un problème de géographie dauphinoise, par M.Henri Ferrand | 117 |
| Une Fête municipale àGrenoble. -Mariage de dix anciens militaires le 29 avril 1810, par M.Émile Juster | 135 |
| Un livre récent sur Stendhal,communication faite à l'Académie delphinale par M.Paul Morillot | 146 |
| Documents inédits sur les chartes coutumières et gardiennes. -Aspres-sur-Buëch et ses chartes de coutumes(1276-1439), par M.Marcellin Boudet | 173 |
| MÉLANGES. - Excursion archéologique à Annecy, Menthon et Talloires (5-6 juillet 1902), par M.A. Prudhomme | 476 |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Académie Delphinale |
| Collection | Littératures |
| Parution | 24/09/2024 |
| Nb. de pages | 542 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 755g |
| EAN13 | 9782418217461 |
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