Bulletin de l'administration des postes

Administration Des Postes - Collection Littératures

88 pages, parution le 07/12/2022

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Résumé

Bulletin mensuel de l'Administration des postes
Date de l'édition originale : 1868-03

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
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Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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Sommaire

SOMMAIRE. MARS 1868. N° 151.

1° INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION.

CIRCULAIRE N° 537. - 1re DIVISION. - 1er BUREAU.

LES AUTORISATIONS relatives à l'emploi de sacs en toile pour la correspondance des bureaux sédentaires entre eux seront accordées par les directeurs départementaux

81 et 82

CIRCULAIRE N° 538. - 1re DIVISION. - 2e BUREAU.

NOUVEL APPAREIL indicateur des levées de boîtes aux lettres (système Tspanèry)	82 à 84
PARTS 688 des facteurs ruraux. - Suppression de l'application du timbre à date à la rentrée des facteurs	84
ANNEXE. - Spécimen de l'appareil indicateur des levées de boîtes aux lettres	85

CIRCULAIRE N° 539. - 2e DIVISION. - 1er BUREAU.

EXECUTION de la convention additionnelle à la convention de poste du 4 octobre 1856, conclue entre la France et le grand-duché de Bade, le 27 novembre 1867. - Notification d'un décret pour l'exécution de cette convention. - Instructions à ce sujet	86
LETTRES contenant des valeurs déclarées. - Dépôt et distribution	86 à 88
RESPONSABILITE de l'Administration française et des Administrations étrangères	88
COMPTABILITE	88 et 89
DIRECTION des lettres contenant des valeurs déclarées à destination du grand-duché de Bade	89
Dispositions communes aux lettres chargées et aux lettres contenant des valeurs déclarées	89 et 90
PAPIERS d'affaires	91
ECHANTILLONS de marchandises	91 et 92
DISPOSITIONS diverses	92
TEXTE du décret	92 à 95

CIRCULAIRE N° 540. - 2e DIVISION. - 1er BUREAU.

EXECUTION de la convention de poste conclue, le 22 janvier 1868, entre la France et les Pays-Bas. - Notification d'un décret pour l'exécution de cette convention. - Instructions à ce sujet	96
LETTRES ordinaires	96 et 97
LETTRES chargées	97 à 99
ECHANTILLONS de marchandises	99
JOURNAUX, gazettes, ouvrages périodiques, livres, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers	99 et 100
LETTRES réexpédiées pour destinataires ayant changé de résidence	100 et 101
DISPOSITIONS diverses	101
TEXTE du décret	101 à 104
TABLEAU indiquant les bureaux d'échange français sur lesquels doivent être dirigées les correspondances de la France et de l'Algérie pour les Pays-Bas	105 à 107
CONVERSION de la monnaie néerlandaise en monnaie française	108
NOMENCLATURE des bureaux de poste de direction des Pays-Bas	109 et 110
NOMENCLATURE des bureaux de poste de distribution des Pays-Bas	110 à 115

CIRCULAIRE N° 541. - 2e DIVISION. - 1er BUREAU.

EXECUTION de la convention de poste conclue entre la France et le grand-duché de Luxembourg, le 28 janvier 1868. - Notification d'un décret pour l'exécution de cette convention. - Instructions à ce sujet	115
DESIGNATION des objets dont la transmission est réglée par cette convention	116
LETTRES ordinaires	116 et 117
LETTRES chargées	117
LETTRES chargées contenant des valeurs déclarées	117 à 120
DISPOSITIONS communes aux lettres chargées et aux lettres contenant des valeurs déclarées	120 et 121
PAPIERS d'affaires	122
ECHANTILLONS de marchandises	122 et 123
JOURNAUX, gazettes, ouvrages périodiques, livres, brochures, cartes, plans, gravures, photograpspanes, cartes de visite, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers	123
FRANCHISES	123 et 124
LETTRES réexpédiées pour destinataires ayant changé de résidence	124
DISPOSITIONS diverses	125 et 126
TEXTE du décret	126 à 131

CIRCULAIRE N° 542. - 2e DIVISION. - 1er BUREAU.

NOTIFICATION d'une convention conclue entre la France et le grand-duché de Luxembourg, pour les envois d'argent au moyen de mandats de poste, et du règlement de détail et d'ordre arrêté entre l'Administration des Postes de France et l'Administration des Postes de Luxembourg, pour l'exécution de cette convention. - Notification d'un décret impérial relatif au même objet. - Instructions à ce sujet	131 et 132
TEXTE de la convention	132 à 134
TEXTE du règlement de détail et d'ordre	134 à 142
TEXTE du décret	142 à 144

CIRCULAIRE N° 543. - 2e DIVISION. - 1er BUREAU.

PUBLICATION d'un nouveau tarif général n° 1185

144 à 147

NOTIFICATIONS DIVERSES.

NOMINATIONS dans les emplois supérieurs	147
CONSTATATION du serment des aides dans les arcspanves des directions départementales	147 et 148
RECOMMANDATIONS au sujet de la coiffure des sous-agents et des courriers d'entreprise	148
EXTENSION des droits de francspanse et de contre-seing des directeurs des prisons départementales, des directeurs des maisons centrales de détention et des commissaires de police	148 et 149
74e SUPPLEMENT au Manuel des francspanses	150 et 151
ADDITIONS à la circulaire n° 531 (Bull. mens. n° 148)	152
ADDITIONS à la nomenclature des bureaux de poste publiée dans le nouveau tarif général n° 1185	152
CREATION d'un établissement de poste	152
CHANGEMENT de dénomination d'un bureau de poste	152
CHANGEMENTS dans la circonscription de bureaux de poste	153 et 154
ANNOTATIONS à transcrire textuellement au Dictionnaire des postes	155
MARCHE alternative des bureaux ambulants pendant le mois d'avril 1868	156 et 157
CORRECTIONS à annoter à l'indicateur n° 509	158 et 159
BATIMENTS en partance pour les colonies et autres pays d'outre-mer	160

2° STATISTIQUE DES AFFAIRES CONTENTIEUSES.

CONTRAVENTIONS à l'arrêté du 27 prairial an IX, à la loi du 26 octobre 1849, à l'article 9 de la loi du 25 juin 1856, à l'article 9 de la loi du 4 juin 1859. - Résumé	161 à 163
EXECUTION de l'article 8 de l'arrêté du 27 prairial an IX	163

3° FAITS DIVERS.

ACTES de probité, de courage et de dévouement

164

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Administration Des Postes
Collection	Littératures
Parution	07/12/2022
Nb. de pages	88
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	239g
EAN13	9782329832210