Bulletin de l'administration des postes
Administration Des Postes - Collection Sciences sociales
100 pages, parution le 13/06/2023
Résumé
Bulletin mensuel de l'Administration des postes
Date de l'édition originale : 1864-09
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1864-09
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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Sommaire
SOMMAIRE. SEPTEMBRE 1864. N° 109.
INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION.
CIRCULAIRE N° 356. - 2e DIVISION. - 1er ET 3e BUREAUX.
| EXECUTION d'une convention conclue entre la France et l'Italie pour les envois d'argent au moyen de mandats de poste. - Notification de cette convention; d'un règlement de détail et d'ordre arrêté entre l'Administration des postes de France et l'Administration des postes d'Italie pour en assurer l'exécution, et d'un décret impérial reproduisant, en ce qu'elles ont d'obligatoire pour le public français, les dispositions de la convention et du règlement susmentionné. - Instructions. | |
| OBSERVATIONS préliminaires | 372 et 373 |
| DISPOSITIONS générales | 373 à 376 |
| MANDATS d'articles d'argent de la France sur l'Italie | 376 et 377 |
| MANDATS d'articles d'argent de l'Italie sur la France | 377 à 379 |
| FORMALITES qui doivent accompagner les payements | 379 et 380 |
| ECRITURES. - Comptabilité. | |
| COMPTES de recettes | 380 à 382 |
| COMPTES de dépenses | 382 et 383 |
| ETABLISSEMENT par les inspecteurs départementaux des certificats de recette et de dépense des articles d'argent des ou pour les pays étrangers | 384 et 385 |
| COMPTES des directeurs comptables. - Bordereaux mensuels par département | 385 |
| DISPOSITIONS transitoires pour l'emploi des registres et formules du service des articles d'argent pendant le 4e trimestre de l'année 1864 | 385 à 388 |
| TABLEAU indiquant en cspanffres et en toutes lettres les sommes qui peuvent être inscrites sur les mandats italiens | 389 |
| MODELES de nouvelles formules et de formules modifiées | |
| COMPTE n° 662 bis | 390 et 391 |
| SOMMIERS des recettes nos 7-11 | 392 et 393 |
| COMPTE mensuel n° 51 bis | 394 |
| REGISTRE n° 17 (mandats payés) | 395 |
| COMPTE n° 50 bis | 396 à 399 |
| SOMMIER des dépenses, nos 8-11 bis | 400 et 401 |
| COMPTE mensuel n° 52 bis | 402 |
| CONVENTION conclue entre la France et l'Italie, le 8 avril 1864, pour l'échange des mandats d'articles d'argent | 403 à 405 |
| REGLEMENT de détail et d'ordre pour l'exécution de la convention du 8 avril 1864 | 405 à 408 |
| ANNEXES au règlement de détail. | |
| TABLEAU A n° 1. - Nomenclature des bureaux français autorisés à tirer des mandats sur les bureaux italiens désignés dans le tableau A n° 2, et à payer des mandats émis par ces derniers bureaux | 409 à 413 |
| TABLEAU A n° 2. - Nomenclature des bureaux italiens autorisés à tirer des mandats sur les bureaux français désignés dans le tableau A n° 1, et à payer des mandats émis par ces derniers bureaux | 414 à 423 |
| FORMULE B n° 1. - Mandat français | 425 et 426 |
| FORMULE B n° 2. - Mandat italien | 427 et 428 |
| MODELE C n° 1. - Compte particulier des mandats italiens payés par les bureaux français | 429 à 432 |
| MODELE C n° 2. - Compte particulier des mandats français payés par les bureaux italiens | 433 à 436 |
| MODELE D. - Compte général des mandats échangés entre la France et l'Italie | 437 à 440 |
| MODELE E n° 1. - Demande d'avis d'un mandat payable par un bureau français (formule n° 79) | 441 |
| MODELE E n° 2. - Demande d'avis d'un mandat payable par un bureau italien | 442 |
| MODELE F n° 1, - Enveloppe (formule n° 55), pour la transmission des avis d'émission de mandats français | 443 |
| MODELE F n° 2. - Enveloppe pour la transmission des avis d'émission de mandats italiens | 443 |
| DECRET impérial, du 7 septembre 1864, règlant l'échange des mandats de poste entre la France et l'Italie | 444 à 446 |
CIRCULAIRE N° 357. - 2e DIVISION. - 3e BUREAU.
| PAYEMENT des mandats d'articles d'argent sur acquit préalable, par l'intermédiaire des facteurs locaux et ruraux | 446 et 447 |
| MESURES à prendre en cas d'omission du timbre mobile dont les mandats de sommes au-dessus de 10 fr. doivent être revêtus, ou de timbres mobiles non annulés | 447 |
| AUTORISATION donnée au directeur du bureau dont relève une distribution de payer le montant d'un mandat d'une somme au-dessus de 200 fr., lorsque l'avis de versement a été adressé par erreur à cette distribution | 447 et 448 |
| ENVOI par les directeurs d'un compte n° 662 négatif, lorsqu'un compte n° 662 déclaratif d'émission de mandats leur aura été fourni par le distributeur | 448 |
| NOUVELLES recommandations concernant la mention, tant au registre n° 17, qu'au dos des mandats, des pièces sur le vu desquelles le payement aura été effectué | 448 et 449 |
CIRCULAIRE N° 358. - 2e DIVISION. - 3e BUREAU
| AVIS de falsifications de mandats d'articles d'argent suisses-italiens et de mandats internes-italiens. - Précautions à prendre pour l'émission des mandats internationaux | 449 et 450 |
| RECOMMANDATIONS au sujet des avis d'émission. - Réunion de ces avis d'émission aux mandats internationaux payés, inscrits sur les comptes n° 50 bis | 450 |
NOTIFICATIONS DIVERSES.
| NOMINATIONS dans les emplois supérieurs | 451 |
| ENVOI aux inspecteurs des notions générales sur le service des postes, pour être insérées dans les annuaires départementaux, les annales scientifiques, les ord, etc. | 452 |
| DOCUMENTS à fournir en octobre prochain par les inspecteurs | 452 et 453 |
| CORRESPONDANCES pour le corps expéditionnaire du Mexique. - Nouvelles recommandations au sujet de l'affrancspanssement de ces correspondances et de la direction à leur donner | 453 |
| INDICATEUR général n° 509, et tableau indicateur n° 510. - Devront figurer à l'avenir sur toutes les formules d'inventaire | 453 et 454 |
| ECHANTILLONS pour la Bavière | 454 |
| ECHANTILLONS pour les pays desservis par les postes de la Tour-et-Taxis | 454 et 455 |
| REMANIEMENTS dans le service des paquebots des lignes de la Méditerrannée | 455 |
| ITINERAIRE de la ligne de Marseille à Smyrne, et de Smyrne à Alexandrie | 456 |
| ITINERAIRE de la ligne d'Anatolie | 457 |
| BUREAUX ambulants. - Réorganisation de divers services | 458 et 459 |
| ANNOTATIONS à transcrire textuellement au Dictionnaire des postes | 459 à 461 |
| TABLEAU de la marche des bureaux ambulants pendant le mois d'octobre 1864 | 462 et 463 |
| CHANGEMENTS prescrits dans l'expédition des dépêches des bureaux ambulants pour les bureaux sédentaires des départements pendant le mois de septembre 1864 | 464 et 465 |
| 50e SUPPLEMENT au Manuel des francspanses | 466 et 467 |
| CHANGEMENTS dans la circonscription de bureaux de poste | 468 |
| LISTE des bâtiments en partance pour les colonies et autres pays d'outre-mer | 469 et 470 |
2° STATISTIQUE DES AFFAIRES CONTENTIEUSES.
| CONTRAVENTIONS à l'arrêté du 27 prairial an IX, à la loi du 16 octobre 1849, à l'article 9 de la loi du 25 juin 1856, et à l'article 9 de la loi du 4 juin 1864. - Résumé | 471 à 473 |
| EXECUTION de l'article 8 de l'arrêté du 27 prairial an IX, et des articles 2 de la loi du 20 mai 1854, et 8 de la loi du 25 juin 1856 | 474 |
3° FAITS DIVERS.
| ACTES de probité et de courageux dévouement | 475 |
| RELEVE des mesures disciplinaires prononcées, pendant le mois d'août 1864, par le Conseil d'administration des postes | 476 à 479 |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Administration Des Postes |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 13/06/2023 |
| Nb. de pages | 100 |
| Format | 21 x 29.7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 267g |
| EAN13 | 9782329947242 |
Avantages Eyrolles.com
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