Bulletin de l'administration des postes

Administration Des Postes - Collection Sciences sociales

78 pages, parution le 13/06/2023

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QUANTITÉ

Résumé

Bulletin mensuel de l'Administration des postes
Date de l'édition originale : 1864-11

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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Sommaire

SOMMAIRE. N° 111. NOVEMBRE 1864.

1° INSTRUCTIONS DE L'ADMINISTRATION.

CIRCULAIRE N° 364. - 3e DIVISION. - 1er BUREAU.

CHARGEMENTS. - Rappel des dispositions y relatives

532 et 533

CIRCULAIRE N° 365. - 1re DIVISION. - 1er BUREAU.

MARCHE des courriers. - Réglement des horloges des bureaux de poste

534 et 535

CIRCULAIRE N° 366. - 1re DIVISION. - 4e BUREAU.

SUPPRESSION des feuilles d'avis nos 1, 2 et 196. - Remplacement de ces trois formules par une feuille d'avis unique	536 à 538
MODELE de la nouvelle feuille d'avis (recto)	539
MODELE de la nouvelle feuille d'avis (verso)	540

CIRCULAIRE N° 367. - 1re DIVISION. - 4e BUREAU.

CREATION d'un compte n° 25 bis et d'un certificat n° 910 bis, destinés à présenter le montant, cumulé par mois, de toutes les opérations effectuées pendant l'année par les bureaux de distribution. - Emploi de ces deux nouvelles formules. - Modifications du livre récapitulatif n° 557 et de l'état n° 46. - Les états nos 46 et 289 ne seront plus fournis négativement à l'appui du compte n° 25

541 à 544

CIRCULAIRE N° 368. - 2e DIVISION. - 1er BUREAU.

CORRESPONDANCES échangées par la voie de l'Espagne entre les habitants de la France et de l'Algérie, d'une part, et les habitants du Portugal, des Açores et de Madère, d'autre part	545 à 547
TEXTE du décret du 17 septembre 1864	548 à 550

CIRCULAIRE N° 369. - 2e DIVISION. - 3e BUREAU.

REDUCTION de 50 à 20 centimes du droit de timbre perçu sur les mandats d'articles d'argent	550 et 551
APPROVISIONNEMENT exceptionnel des nouveaux timbres mobiles à 20 centimes	551 à 553
RETRAIT des mandats roses timbrés et des timbres mobiles à 50 centimes restés sans emploi au 1er janvier 1865	553 à 555
ENVOI des timbres mobiles à 20 centimes, et retrait des mandats roses timbrés et des timbres mobiles à 50 centimes, pour la Corse, l'Algérie, les bureaux français à l'étranger et les payeurs des corps expéditionnaires	555 et 556
DIFFERENCES ou erreurs constatées dans le compte des timbres mobiles envoyés ou des mandats timbrés ou timbres mobiles à 50 centimes retirés. - Responsabilité	556 et 557
MODIFICATIONS de service résultant de la réduction du droit de timbre de 50 à 20 centimes et de l'emploi exclusif des timbres mobiles à 20 centimes	557 et 558
MODIFICATIONS à faire à l'Instruction générale par suite de la réduction de 50 à 20 centimes du droit de timbre sur les mandats d'articles d'argent, et de l'emploi exclusif des nouveaux timbres mobiles	558 à 564
ANNEXE n° 1.

1re partie. - Feuille récapitulative des chargements et bordereaux des expéditions de timbres mobiles à destination des bureaux indiqués ci-dessous	567 et 568
2e partie. - Accusé de réception des chargements de timbres mobiles et avis de leur réexpédition	567 et 568

ANNEXE n° 2. - Lettre d'envoi de timbres mobiles à 20 centimes	569
ANNEXE n° 3. Renvoi des mandats roses timbrés et des timbres mobiles à 50 centimes restés sans emploi au 1er janvier 1865	570
ANNEXE n° 4. - Relevé récapitulatif des renvois de mandats roses timbrés à 50 centimes et des timbres mobiles à 50 centimes restés sans emploi au 1er janvier 1865 dans les bureaux du département, à transmettre à l'administration par le directeur comptable	571 et 572

CIRCULAIRE N° 370. - 2e DIVISION. - 3e BUREAU.

REMBOURSEMENT des mandats internationaux aux envoyeurs, avant l'expiration du délai de cinq mois, sur la remise du titre et après retrait de l'avis d'émission	573
REMBOURSEMENT aux envoyeurs, après l'expiration du délai de cinq mois, des mandats internationaux égarés, perdus ou détruits	573 et 574
AVIS d'émission des mandats internationaux à joindre aux mandats mis à l'appui des comptes n° 50 bis	574 et 575
REMBOURSEMENT des articles d'argent aux envoyeurs de mandats intérieurs de sommes au-dessus de 200 francs	575
PAYEMENT des mandats d'articles d'argent adressés à des marins dont les noms sont écrits incorrectement	575 et 576
MODELE de la déclaration du destinataire d'un mandat d'article d'argent international à produire à l'appui d'une demande en remboursement de l'envoyeur	577 et 578

CIRCULAIRE N° 371. - 3e DIVISION. - 1er BUREAU.

COURRIERS-CONVOYEURS momentanément éloignés de leur service. - Liquidation de l'indemnité due aux intérimaires

579 et 580

NOTIFICATIONS DIVERSES.

NOMINATIONS dans les emplois supérieurs	580 et 581
SUSPENSION des congés à l'occasion du renouvellement de l'année	581
APPROVISIONNEMENT exceptionnel des timbres-postes et des cspanffres-taxes, du 15 décembre au 15 janvier	581 et 582
IL est interdit aux agents des postes de s'immiscer dans les spéculations commerciales et industrielles	582
AGENTS des postes insultés dans l'exercice de leurs fonctions. - Condamnation correctionnelle des délinquants	582
DECRET concernant les lettres échangées entre la France et l'île Maurice par la voie des paquebots-postes français	583 et 584
VALEURS cotées. - Réduction à 20 centimes du droit de timbre à apposer sur les reconnaissances de valeurs cotées	584
NOUVELLE prolongation de six mois des francspanses accordées à la correspondance de et pour le Comité national de bienfaisance établi à Rouen au profit des ouvriers sans travail de l'industrie cotonnière	585
EXTENSION des francspanses accordées à l'inspecteur départemental des enfants assistés du Rhône, et aux sous-inspecteurs de ce service à Belley, Nantua (Ain), et à la Tour-du-Pin (Isère)	585
INDICATION de l'adresse de l'envoyeur sur les échantillons échangés entre la France et la Grande-Bretagne	586
CHANGEMENTS dans la circonscription de bureaux de poste	587
CHANGEMENTS prescrits dans l'expédition des dépêches des bureaux ambulants pour les bureaux sédentaires des départements pendant le mois de novembre 1864	588 à 592
TABLEAU de la marche des bureaux ambulants pendant le mois de décembre 1864	593 à 595
10e SUPPLEMENT au tarif général des taxes n° 1185	596 et 597
LISTE des bâtiments en partance pour les colonies et autres pays d'outre-mer	598 et 599
ERRATUM à la circulaire n° 360 (Bulletin mensuel n° 110)	599

2° STATISTIQUE DES AFFAIRES CONTENTIEUSES.

CONTRAVENTIONS à l'arrêté du 27 prairial an IX, à la loi du 16 octobre 1849, à l'article 9 de la loi du 25 juin 1856, et à l'article 9 de la loi du 4 juin 1859. - Résumé	600 à 602
EXECUTION de l'article 8 de l'arrêté du 27 prairial an IX, et des articles 2 de la loi du 20 mai 1854 et 8 de la loi du 25 juin 1856	603
EXECUTION des articles 2 de la loi du 20 mai 1855 et 18 de la loi du 5 mai 1855	604

3° FAITS DIVERS.

ACTES de probité et de courageux dévouement	605
RELEVE des mesures disciplinaires prononcées pendant le mois d'octobre 1864 par le Conseil d'administration des Postes	606 à 608

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Administration Des Postes
Collection	Sciences sociales
Parution	13/06/2023
Nb. de pages	78
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	221g
EAN13	9782329947259