Bulletin des congrégations

Actualités

• Le devoir de l'heure présente. S.S. LEON XIII1
• 1901-1902, PAUL FERON-VRAU1
• Le fisc et les Congrégations12188
• L'Evêché d'Annecy (Le Petit Savoyard de Paris.)13
• La haine du Christ (Gaulois)13
• Egalité, EDOUARD DRUMONT19
• Un piège à éviter20
• Dans la sacristie35
• L'attitude des Petites-Soeurs de l'Assomption devant la loi sur les associations: Conférence43
• Sur les Soeurs Assomptionistes (Vérité française.)52
• La croix d'honneur ou la prison (Journal de Rennes)53
• Les Petites-Soeurs gardes-malades des pauvres (Univers.)79
• Les dispersés, Abbé GAYRAUD83
• Toujours l'inquisition85
• Lettre de Jérusalem91
• Les Petites-Soeurs de l'Assomption93
• Quelques conséquences de l'athéisme en France, S. Em. le cardinal LANGENIEUX97
• Devoirs et droits civiques, S. Em. le cardinal PERRAUD107
• Les périls de la foi et la discipline dans l'Eglise, Mgr TURINAZ108
• La situation, Mgr TURINAZ114
• L'anniversaire du couronnement de S. S. Léon XIII129
• Lettre à M. Waldeck-Rousseau sur la liberté d'enseignement, Mgr TURINAZ142
• Le Jubilé de S. S. Léon XIII145
• Jubilé du Souverain Pontife à Jérusalem235
• Les Communautés et la catastrophe de la Martinique324, 338, 362396
• L'avis d'un économiste327
• La nouvelle Chambre et la soutane, EDOUARD DRUMONT369
• Cha et intérêt social, FERDINAND BRUNETIERE374
• Discours de M. Trouillot à Besançon642
• Ligue de l'enseignement libre700
• Les demandes d'autorisation718
• Congrès de la Ligue d'enseignement805
• Inauguration de la Ligue de la liberté d'enseignement972
• L'Assistance publique et l'Assistance privée, AMBROISE RENDU1000
• Conférence contradictoire de la liberté d'enseignement entre MM. Denys Cocspann, Buisson et Clémenceau1048
• Comment il faut répondre aux diffamateurs officiels (Correspondance catholique hebdomadaire)1058

Avis des Conseils municipaux

• 10, 11, 12, 21, 22, 46, 47, 48, 54, 55, 75, 87, 105, 106, 169, 170, 172, 173, 175, 190, 191, 207, 208, 216, 235, 267, 276, 328, 346, 366, 379, 398, 408, 449, 638, 666, 684, 716, 735, 758, 777, 808, 825, 841, 870, 906, 925, 969, 997, 1016, 1045, 10661082
• Conseil municipal de Paris392
• Avis de conseillers généraux,660, 682, 758771
• Avis des conseillers d'arrondissement777807
• Une infamie (Circulaire du sous-préfet de l'arrondissement d'Avranches au maire de cette ville.)55

Décrets, circulaires, discours et projets de loi du gouvernement

• Au sujet des Oblates de Saint-François de Sales6
• Discours de M. Waldeck-Rousseau à Saint-Etienne sur la loi de 190133
• Circulaire de M. Monis, garde des Sceaux, sur la sécularisation des religieux205230
• Ecoles344
• Lettre de M. Combes aux préfets au sujet de la fermeture des écoles505
• Les décrets proscripteurs contre les écoles libres566577
• La surveillance des établissements de bienfaisance privés (projet de loi de M. Combes.)882
• Contre l'enseignement secondaire libre (projet de M. Chaumié, ministre de l'Instruction publique.)914
• Projet de loi de M. Buisson sur l'enseignement918
• Fraudes et simulations: Proposition de loi de M. Brisson994
• La procédure des autorisations994
• Loi contre les établissements non autorisés, votée par la Chambre le 11 novembre, signée le 4 décembre 19029311012

Divers

• Assassinat de deux missionnaires en Cspanne15
• Tentative d'assassinat dans un couvent de Salonique15
• Un glorieux nécrologie (Missions catholiques.)15
• Le P. Gaertner29
• Un curé en prison. Mise en liberté5976
• Le Congrès catholique de l'Evangile89
• Les religieux français sur la terre d'exil, JOSEPH THIRION167
• Une nouvelle revue: la Revue Augustinienne177
• Sensations de prétoire, L. G182
• Une invraisemblable spanstoire202
• Le R. P. Pernet (Civiltà cattolica.)206
• Un missionnaire assassiné208
• Nouvelle mission des Augustins de l'Assomption à Mostratli (Turquie d'Europe)237
• La Franc-Maçonnerie, S. S. LEON XIII241
• La France et la propagation de la foi268
• Une mission scientifique à Jerusalem268
• La conversion et le baptême de la reine Nathalie de Serbie270
• Lettres de Pologne: Déportation de l'évêque de Wilna271
• Discours sur la liberté d'enseignement (R. P. Dom BESSE)280
• Les lectures des femmes (abbé Vacandard)286
• Actes de martyre en Cspanne298
• Assassinat d'un missionnaire en Cspanne333
• La fin d'une calomnie: M. l'abbé Pspanlip408
• Martyre du P. Lomuller409
• Lettre de Rome: Le vénérable Eudes et sa cause. Commémoration du P. Seccspan1088

Ecoles

• Laïcisations et fermetures,376, 406, 425, 443, 449, 490, 492, 506, 569, 584, 619, 622, 659, 691, 716, 717, 731, 732, 757, 758, 779, 780, 806, 820, 823, 824, 842, 843, 870, 871, 872, 904, 905, 924, 954, 968, 971, 998, 1018, 1043, 1044, 1061, 1063, 1066, 1082, 1083
• Réouvertures,623, 692, 720, 737, 760, 785, 814, 826, 845, 873, 906, 927, 955, 982, 1002, 1046, 1066

Hôpitaux

• Laïcisations1061

Histoire des Congrégations

• Les Assomptionistes: Jubilé de l'Assomption2
• Les Assomptionistes: Il y a cinquante ans2
• Les Congrégations aujourd'hui et il y a cent ans (Gaulois.)26
• Le centenaire des religieuses de la Providence de Langres266
• Memento des lois persécutrices330
• Le Saint-Siège et les Ordres religieux en Espagne333
• Les Congrégations en Allemagne334
• Les évêques du Canada et la loi de 1901348
• Les Filles du Saint-Esprit de Saint-Brieuc (Soeurs blanches)512
• Les Petits Frères de Marie ou Frères Maristes1075

Hors de France

• En Abyssinie78
• En Angleterre. La persécution58

• Au Canada. Les Soeurs de la mission de Lyon702
• En Ecosse. Les Carmélites107
• Aux Etats-Unis. Les Assomptionistes à New-York239
• En Grèce. Les Congrégations expulsées et la presse745
• Aux Pspanlippines10491051
• A la Réunion69702
• En Russie. Opinion de la presse725
• En Suisse. Inquisition radicale (Ami du Peuple)14

Jurisprudence

• Arrêt de la Cour de cassation au sujet de la liberté d'enseignement567
• Arrêt comme d'abus rendu par le Conseil d'Etat contre les évêques ayant signé la lettre de protestation en faveur des Congrégations1011
• Biens des Congrégations non autorisées et dispersées volontairement avant le 3 octobre 1901. (Cour d'appel de Rennes, 26 novembre 1902.)1003
• Biens des Congrégations non autorisées et dispersées volontairement avant le 3 octobre 1901. (Trib. civil de Coutances, 22 juillet 1902.)10041007
• Congrégation religieuse. - Exécution des art. 13, 16 et 18 de la loi de 1901. - Nomination d'un administrateur-séquestre et d'un liquidateur judiciaire. - Apposition des scellés. - Intervention d'un tiers se prétendant propriétaire, - Référé. - Continuation des opérations. - Appel. - Confirmation de l'ordonnance de référé. (Cour d'appel de Bourges, 27 janvier 1902.)109
• Congrégation religieuse. - Liquidateur. - Scellés. - Revendication de propriété. - Validité. (Trib. civil de la Seine, 22 février 1902.)223
• Congrégation religieuse: Dissolution. - Apposition des scellés. - Immeuble. - Intervention d'un tiers se prétendant propriétaire. - Titre suspect. - Continuation des opérations. (Trib. civil de Marseille, 31 janvier 1902.)224
• Congrégation. - Propriétaires indivis. - Action en revendication. - Restitution ordonnée. (Trib. civil de Nantes, 8 avril 1902.)415
• Congrégation. - Dissolution. - Liquidation. - Immeuble. - Refus d'entrée au séquestre. - Tiers porteur. - Référé. - Défense d'apposer les scellés et de faire l'inventaire. (Trib. civil du Mans, 17 avril 1902.)458
• Congrégation non autorisée. - Sécularisation. - Prévention d'infraction à la loi du 1er juillet 1901. (Cour d'appel de Besançon, 30 juillet 1902.)604
• Congrégation non autorisée. - (Cour d'appel de Riom, 31 juillet 1902.)607
• Congrégation non autorisée. - Titres produits par un propriétaire faisant partie de la communauté. - Absence d'effet rétroactif de la loi de 1901. - Référé. - Provision due aux titres. (Cour d'appel de Lyon, 15 juillet 1902.)706
• Congrégation religieuse: Loi du 1er juillet 1901. - Dissolution. - Liquidation. - Actif nul. - Liquidateur. - Mission terminée. - Rapport. - Homologation. (Trib. civil de Tournon, 8 avril 1902.)800
• Congrégation non autorisée: Loi du 1er juillet 1901. - Dissolution. - Immeuble. - Vente sous seings privés. - Fraude. - Nullité. (Trib. civil de Narbonne, 22 juillet 1902.)726
• Congrégation non autorisée et non dissoute (Petites-Soeurs de l'Assomption). (Cour d'Appel de Lyon, 12 juin 1902. - Trib. corr. de Nîmes, 21 octobre 1902.)429912
• Congrégations et propriétés. (Trib. civil de Fontainebleau, 13 août 1902.)750
• Les Congrégations et la liberté d'enseignement: Lettres échangées entre M. BUISSON et M. FERDINAND BRUNETIERE788, 792, 794, 795, 796797
• Immeubles (Revendication d'). (Trib. civil de Lorient, 12 août 1902.)749
• Impôt sur le revenu et droit d'accroissement: Taxes non exigibles d'une Société n'ayant aucun but religieux, (Trib. de Mayenne, 28 novembre 1900.)302
• Impôt sur le revenu et droit d'accroissement: Applicables aux immeubles acquis sans autorisation du gouvernement, au nom d'une Congrégation. (Trib. de Limoges, 16 mars 1901.)350
• Inventaires et scellés: (Trib. civil de Trévoux, 27 octobre 1902.)956
• Inventaires et scellés: (Trib. civil d'Evreux, 4 novembre 1902.)956
• Inventaires et scellés: (Trib. civil de Rodez, 20 juin 1902.)958
• Inventaires et scellés: (Trib. civil de Clermont, 31 octobre 1902.)959
• Liquidation (Trib. de la Seine (1re Ch.), 27 novembre 1902.)1054
• Recel d'objets séquestrés (Cour d'appel d'Aix (Ch. correct.), 9 juillet 1902.)710
• Religieux sécularisés: (Trib. correct. de Sarlat, 7 juin 1902.)400
• Religieux sécularisés: (Trib. correct. de Marseille (4e Ch.), 23 juin 1902.)432
• Religieux directeurs d'oeuvres (Cour d'appel de Douai, 12 novembre 1902.)987
• Religieux prédicateurs et confesseurs: (Trib. correct. de Reims, 4 juin 1902.)382
• Religieux prédicateurs et confesseurs: (Trib. correct. de Troyes, 11 juin 1902.)398
• Religieux prédicateurs et confesseurs: - (Cour d'appel de Douai, 12 novembre 1902.)983
• Religieux prédicateurs et confesseurs: (Trib. correct. de Tulle, 16 octobre 1902.)984
• Religieux prédicateurs et confesseurs: (Trib. correct. de Rodez, 31 octobre 1902.)984
• Religieux prédicateurs et confesseurs: (Cour d'appel de Nîmes, 13 novembre 1902.)984
• Religieux sécularisés, éducateurs et professeurs: (Cour d'appel d'Aix, 22 mai 1902.)384
• Religieux sécularisés, éducateurs et professeurs: (Cour d'appel de Chambéry, 9 juin 1902.)413
• Religieux sécularisés, éducateurs et professeurs: (Trib. correct. de Montpellier, 25 juin 1902.)456
• Religieux sécularisés, éducateurs et professeurs: (Trib. correct. de Tarbes, 30 janvier 1902.)799
• Religieux sécularisés, éducateurs et professeurs: (Trib. correct. d'Amiens, 10 décembre 1902.)1052, 1053
• Religieux sécularisés, éducateurs et professeurs: (Trib. civil de Valence, 11 décembre 1902.)1069
• Religieuses enseignantes: (Trib. correct. de Boulogne, 14 août 1902.)711
• Religieuses enseignantes: (Cour d'appel de Douai, 30 juillet 1902.)989
• Religieuses gardes-malades (Cour de cassation, 6 novembre 1902.)989
• Saisies (Soeurs de la Doctrine chrétienne de Nancy.) (Trib. de Nancy, 21 octobre 1898. - Cour de Nancy, 19 janvier 1899. - Cour de cassation (Ch. des req.) 26 juin 1901.)111175
• Scellés (Apposition de) (Cour d'appel de Lyon, 13 août 1902)677
• Scellés (Trib. civil de Brest, 2 septembre 1902.)727
• Scellés (Trib. des conflits, 1er décembre 1902, contre l'arrêt de Lyon du 13 août.)1022
• Scellés (Trib. correct. de Saint-Etienne, 21 août 1902.)747
• Scellés (Trib. civil de Rochefort, 28 et 29 août 1902.)748
• Scellés levés: (Cour d'appel de Chambéry, 4 octobre 1902.)832
• Scellés illégaux: (Trib. civil de Ploërmel, 22 septembre 1902.)848
• Scellés illégaux: (Trib. civil du Mans, 12 juillet 1902.)876
• Scellés illégaux: (Cour d'Appel de Grenoble, 27 septembre 1902.)876
• Scellés illégaux: (Trib. civil de Châteaulin, 4 octobre 1902.)879
• Scellés illégaux: (Cour d'Appel de Rennes, 27 octobre 1902.)908
• Scellés illégaux: (Cour d'Appel d'Angers, 2 octobre 1902.)911
• Scellés brisés: (Cour de cassation, 28 novembre 1902.)1021
• Scellés brisés: (Cour d'Appel de Chambéry, 4 octobre 1902.)831
• Ventes et locations annulées: (Carmélites de Montpellier). Trib. civil de Montpellier, 11 juin 1902457
• Usage à faire du titre Ier de la loi du 1er juillet 190121
• Les sociétés de bienfaisance et la nouvelle loi sur les associations30
• Le décret du 3 messidor, an XII et la circulaire de M. Waldeck-Rousseau réglant la sécularisation des religieux (14 novembre 1901.)36
• A propos de la circulaire de M. Waldeck-Rousseau sur les demandes d'autorisation (5 déc. 1901.)60
• Le Conseil d'Etat et la liberté d'enseignement70, 73, 85, 104, 165797
• Ouverture d'écoles: (L'arrêt de la Cour suprême. - L'Avis du Conseil d'Etat. - Les instructions ministérielles. - L'Ecole de Gorre (Haute-Vienne). - Circulaire Waldeck-Rousseau72, 73163
• Situation juridique des religieux qui, institués avant la loi de 1901, n'ont pas demandé l'autorisation334, 417, 452991
• Fermeture des écoles libres: Le décret du 27 juin 1902 devant la loi. - Attitude à prendre. - Avis d'un jurisconsulte. - Devant les tribunaux. - Consultation de M. Jules Roche sur la résistance.417, 459, 499, 537, 572, 639
• L'apposition des scellés500
• Situation juridique des écoles et établissements congréganistes avant et après la loi de 1901. (Voeu du Conseil général de la Mayenne.)664
• Le Conseil d'Etat et les Congrégations730

La loi sur les associations au Parlement

• La loi sur les associations à la Chambre des députés124
• La fin prochaine de la liberté de l'enseignement125
• La liberté d'enseignement au Sénat144
• Prolongation du délai de laïcisation286
• Discussion des demandes en autorisation (Temps, Matin.)803
• Le Parlement et les autorisations903
• Ouverture ou tenue d'un établissement congréganiste non autorisé930
• Les Congrégations d'hommes au Parlement10261059

Les Congrégations devant les tribunaux

• Missionnaires de N.-D. du Laus19201
• Prêtres libres poursuivis51
• Une dissolution (Religieuses franciscaines et du Sacré-Coeur à Querqueville.)51260
• Veuves inculpées51
• Les Dames du Sacré-Coeur à Joigny,52, 276292
• Les Ursulines de Ploërmel52
• Les Dames du Calvaire et la Mission des Saints-Anges à Rouen82117
• Les Bénédictins de Souvigny133
• Les Bénédictins de Saint-Maur134
• Procès des Missionnaires de la Salette à l'Hermitage,188, 197, 210, 371, 3823861062
• Soeurs de Marie-Réparatrice404597
• Communauté de Jésus-Hostie404
• Congrégation de Jésus-Marie405
• Société du Sacré-Coeur de Jésus pénitent422
• Religieuses de Notre-Dame du Rosaire de Monteils702
• Augustines de Sainte-Marie de Lorette923
• Oblates de Troyes923
• Frères de Saint-Vincent de Paul,951, 966, 10421081
• Soeurs du Saint-Esprit996
• Pères de l'Assomption:35, 50, 116, 118, 133, 135, 140, 141, 149, 173, 193, 292, 373, 389, 391, 405, 433, 484, 542568
• Jésuites,35, 37, 42, 49, 66, 67, 68, 82, 101, 102, 116, 117, 133, 134, 196, 197, 212, 213, 246, 262, 276, 277, 291, 305, 34