Bulletin des congrégations

Collectif - Collection Littératures

244 pages, parution le 29/12/2023

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Résumé

Bulletin des congrégations...
Date de l'édition originale : 1897-11-11

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Sommaire

TABLE DES MATIERES PAR ORDRE ALPHABETIQUE

A

Abonnement(Loi d'). - Les préfets et la loi d'abonnement,10.
Abonnement(Loi d'). - Discours de M. de Magallon sur la loi d'abonnement,51.
Abonnement(Loi d'). - La taxe d'abonnement et le Conseil d'Etat,86.
Abonnement(Loi d'). - La taxe d'abonnement et les déclarations multiples,78.
Abonnement(Loi d'). - M. Denys Cocspann et la loi d'abonnement,171.
Abonnement(Loi d'). - Une expérience concluante,314.
Abonnement(Loi d'). - Une révélation sensationnelle,343.
Accroissement.- Jugement du tribunal civil d'Evreux sur le recouvrement de la taxe d'abonnement,334.
Accroissement.- La loi d'accroissement à Nancy,187.
Accroissement.- La résistance au droit d'accroissement,196.
Accroissement.- Une note officieuse,256.
Afficheen faveur des Petites-Soeurs des Pauvres,141.
Alliancefranco-russe (Une lettre de Mgr de Gabrières sur l'),497.
Ambert(Les communautés d'), et le fisc,329.
Angers(L'aumônerie de la retraite d'). - Vente des biens,235,309,328,420.
Annonay(Communauté des dames de la Providence d'),237,263.
Après deux ans,593.
Ardèche(Les communautés religieuses de l'),449.
Association(Le droit d') en matière d'assistance privée,7.
Association(Le droit d') Association religieuse,197.
Association(Le droit d') Liberté d'association,358.
Association(Le droit d') Coup d'oeil sur les associations de charité à l'étranger,12.
Association(Le droit d') Société et association,572.
Augustins (Les) de l'Assomptionet le tribunal civil de la Seine, jugement,579.
Aurillac(Les Soeurs du Saint Enfant-Jésus d') et le fisc,140.
Avignon(La vente du couvent des Ursulines d'),75,85,133,154,162,191.

B

Barthou?(Que signifient les paroles de M.)371.
Bazar de la Charité,362.
Beaucaire(Le départ des Soeurs de);564.
Beaulieu(Le couvent de Notre-Dame de) sous scellés,67,139.
Belmont(Mgr), évêque de Clermont;321,322.
Belmont(Mgr), Lettre aux Congrégations religieuses,339.
Belmont(Mgr), Déclaration d'abus contre Mgr Belmont,419.
Bénéficesdes gens d'église,2.
Besançon(Les Soeurs de la Sainte-Famille de);237.
BesançonAppel aux habitants de Besançon,368.
Beziers(Les Soeurs Augustines de) et le fisc,143.
Blanc de Saint-Bonnet(La Douleur, par M.),277.
Blois(Le procès des Ursulines de),166.
Bollène(Les religieuses du Sacre-Coeur à) et le fisc,538.
Bonnet(Mgr), évêque de Viviers,281.
Bonnet(Mgr), Suppression du traitement de Mgr Bonnet,303.
Bonnet(Mgr), L'enquête sur Mgr Bonnet,347.
Bonneval(Les Trappistines de) et le fisc,190.
Boyer de Bouillane(Consultation de M.),130.
Boyer de BouillaneMémoire pour les Bénedictines de Verneuil,456;460;469.
Boulogne-sur-Mer(Les Pères Rédemptoristes de) sous scellés,67.
Bouloumie(Lettre de M.); conseiller général des Vosges; à M. Cunéo d'Ornano, sur le referendum,69.
Bourg-Saint-Andéol(Les Dames de la Providence de) et le fisc,400.
Brive(Les Ursulines de) et le fisc,203.
Brun(Discours de M. Lucien) prononcé au Sénat, pour la défense des Congrégations,248.
Budget(Le) de 1896. - Echec à la loi inique,3.

C

Cambrai(Les Soeurs Augustines de) et le fisc,140.
CambraiLes Soeurs Clarisses de Cambrai,140.
Capucins(Les) de Crest,261.
Capucins(Les),598.
Catholiques(Des) qui défendent leurs Soeurs,291.
Chalon(Les Carmélites de) et le fisc,132,140.
Chambéry(Les Carmélites de) et le fisc,329.
Chantillyet le droit d'accroissement,378.
ChantillyA propos de Chantilly,386.
Charitéadministrative (Les pauvres filles livrées à la),50.
Charitéadministrative Perpétuité de la charité,364.
Chemillé(La vente du boeuf des Gardes à),19,54,59,60,74,82,115,523.
Cherbourg(La Congrégation de Notre-Dame de Saint-Pierre à) et le fisc,482.
Cspanncholle(Appréciation de M. Charles) sur le pèlerinage de Lourdes,493.
Clari (Mgr),nonce du Pape à Paris,129.
Clermont(Les poursuites contre les Congrégations de),323.
Cluny(Les Soeurs de Saint-Joseph de) et le fisc,319.
Cochery(M. Georges) et les Congrégations,394.
Cocspann(M. Denys) et la loi d'abonnement,171.
Cocspann(M. Denys) M. Denys Cocspann et les Congrégations,299.
Communautésreligieuses (Avis aux) menacées de saisie,138.
Communications,233.
Condrieu(Les Soeurs du Saint-Sacrement de) et le fisc,371.
Congrégations.- Conférence de Me Everat sur la situation des Congrégations à l'égard du fisc,4.
Congrégations.- Le Congrès de Reims et les Congrégations,19.
Congrégations.- Discours de M. Rivet, prononcé au Congrès de Reims, sur les Congrégations et le fisc,26,35,44,56.
Congrégations.- La loi d'expulsion contre les Congrégations,42.
Congrégations.-Les lois fiscales et les Congrégations, par M. l'abbé Lépine,95,108,118.
Congrégations.- Jugement du tribunal civil de Reims sur la procédure suivie contre les Congrégations,105.
Congrégations.- Saisies immobilières des biens des Congrégations,146.
Congrégations.- La loi contre les Congrégations devant la Chambre des députés, séances des 12 et 15 février 1897.172,188.
Congrégations.-La solidarité des Congrégations, par M.L. M. Delamarre,185.
Congrégations.- Congrégations charitables,198.
Congrégations.- Lettre pastorale de Mgr l'évêque de Maurienne sur l'iniquité de la persécution des Congrégations religieuses,204.
Congrégations.- Les Congrégations défendues au Sénat; discours de M. Lucien Brun,248.
Congrégations.- La presse et les Congrégations,257.
Congrégations.- Six Congrégations poursuivies par l'enregistrement,286.
Congrégations.- M. Denys Cocspann et les Congrégations,299.
Congrégations.- Article de M. Dombasle sur les Congrégations et la loi,305.
Congrégations.- Avis du Conseil d'Etat sur la saisie des biens des Congrégations hospitalières,315.
Congrégations.- Pour la défense des Congrégations,317.
Congrégations.- Histoire des variations judiciaires dans l'affaire des Congrégations religieuses,325.
Congrégations.- Emploi des libéralités faites aux Congrégations pour le payement de la taxe d'abonnement,340.
Congrégations.- Avis du Conseil d'Etat sur les Congrégations hospitalières de femmes,392.
Congrégations.- Les Congrégations et M. Georges Cochery,394.
Congrégations.-Les Congrégations de France et les lois fiscales, par le R. P.Le Doré,387,411,420,431.
Congrégations.- Avant la spoliation des Congrégations,467.
Congrégations.- Le fisc et les Congrégations,473.
Congrégations.- Les Congrégations et les Sociétés civiles,477.
Congrégations.- Une éclaircie dans la tourmente fiscale qui sévit contre les Congrégations,479.
Congrégations.- Les Congrégations à Lourdes,491.
Congrégations.-Les Congrégations hospitalières et du refuge et l'exécution de la loi du 16 avril 1895, parHyacinthe Glotin,540,557.
Congrèsdes Sociétés savantes,355.
Conseil d'Etat(Le) et la taxe d'abonnement,86.
Conseil d'Etat(Le) Avis du Conseil d'Etat sur la saisie des biens des Congrégations hospitalières,315,392.
Culte(Le),69.
Cyprien(T. H. Fr.), Supérieur général des Frères de l'Instruction chrétienne de Ploermel,361,443.

D

Delamarre(La solidarité des Congrégations, par M.L. M.),185.
Denéchau(Mgr), évêque de Tulle, en justice de paix,98.
Denéchau(Mgr), évêque de Tulle, Lettre pastorale sur la lutte religieuse,193.
Digne(Les Ursulines de) et le fisc,483.
Dinan(Les Ursulines de) et le fisc,148.
Doctrine chrétienne(Lettre de Mgr Turinaz, évêque de Nancy, à la Supérieure générale des Soeurs de la), à l'occasion de la saisie imminente de quelques-uns des immeubles de cette Congrégation,163.
Documents.- Pouvoir disciplinaire sanctionné par la loi civile des évêques et archevêques, sur le clergé séculier et régulier de leurs diocèses examiné sous ces divers aspects,375.
Dombasle(Les Congrégations et la loi, par M.),305.
Douleur (La), par M.Blanc de Saint-Bonnet,277.
Dreux(Les Visitandines de),139.
Droits de mutation (La réforme des) en ce qui concerne les libéralités charitables et religieuses, parGrousseau,158.

E

Ecoles congréganistes(Arrêt de la Cour de cassation concernant les legs faits aux communes, pour la fondation d'), 19 octobre 1896,22,31.
Ecoles congréganistesElection du Supérieur général des Frères des Ecoles chrétiennes,259.
Electoral(Un devoir),551.
Elections(Les)595.
Enfant-Jésus(Jugement du tribunal civil de Reims sur la Congrégation de l'),135.
Enregistrement(L') et les Soeurs de Saint-Joseph,87.
Enregistrement(L')L'enregistrement et la loi du 24 mai 1825, parA. Gavouyère,381,389,404.
Enregistrement(L') Observations de l'enregistrement,586.
Espira-de-l'Agly(Les Trappistines d') et le fisc,318.
Everat(Conférence de Me) sur la situation des Congrégations à l'égard du fisc,4.
Excommunications(Les) en 1880,77.

F

Fabriques(Consultations de MesJacquier, Richard et Rivet sur les),14.
FabriquesLes trésoriers des Fabriques devant le Conseil d'Etat,459.
Faouët(Les Ursulines de) (Morbihan),62,117,150,157,190,447,466.
Faure(M. F.) à la bénédiction de la première pierre de l'hôpital français de Sainte-Marie-Madeleine à Saint-Pétersbourg,500.
Finistère(Le préfet du) et la loi d'abonnement,10.
Fisc(Le) et les legs aux communautés,328.
Fiscales(Les lois) et les lois scolaires au Sénat,198.
Fougères(Les religieuses de l'Hôtel-Dieu de),484.
Franciscaine(La famille),555.

G

Gabriel-Marie(T. H. Fr.) élu Supérieur général des Frères des Ecoles chrétiennes.259,297.
Gardes(La vente du boeuf des) à Chemillé,19,54,59,60,74,82,115,523.
GardesReconstruction du sanctuaire de Notre-Dame des Gardes,514.
Gavouyère(L'enregistrement et la loi du 24 mai 1825, parA.),381,389,404.
Gélas(Soeur),562,574.
Glotin(La taxe d'abonnement et les déclarations multiples, parHyacinthe),78.
GlotinLes Congrégations hospitalières et du refuge et l'exécution de la loi du 16 avril 1895,540,557.
Grousseau(La réforme des droits de mutation en ce qui concerne les libéralités charitables et religieuses, par),158.
Guérande(Les fidèles compagnons de Jésus à),570.

H

Haut-Pont(A propos de la saisie chez les Clarisses du),366.
Hôpital françaisde Saint-Pétersbourg (Pose de la première pierre de l'),500.
Huissiers(Les) du fisc,150,157,162.

I

Impôtsur les successions,74.
ImpôtL'impôt sur la misère,342.

J

Jacquier(Consultation de MesRichardet, Rivet et) sur les fabriques,14.
Jésus(La Compagnie de).364.
Joseph(T. H. Fr.), Supérieur général des Frères des Ecoles chrétiennes,123,125.
Jurisprudence.- Arrêt de la Cour de cassation, 19 octobre 1896, concernant les legs faits aux communes pour la fondation d'écoles congréganistes,22,31.
Jurisprudence.- Arrêt de la Cour d'appel de Rennes, donnant satisfaction à la supérieure de l'hôpital de cette ville,53.
Jurisprudence.- Arrêt du tribunal civil de la Seine, concernant les Soeurs de Saint-Joseph,87.
Jurisprudence.- Jugement du tribunal civil de Reims sur la procédure suivie contre les Congrégations,105.
Jurisprudence.- Jugement du tribunal civil de la Seine concernant les Soeurs de Saint-Joseph,105.
Jurisprudence.- Jugement du tribunal civil de Reims sur la Congrégation de l'Enfant-Jésus,135.
Jurisprudence.- Jugement du tribunal civil de Laval sur les laïcisations des écoles congréganistes,191.
Jurisprudence.- Jugement rendu par le tribunal civil de Lunéville au profit de l'enregistrement.199.
Jurisprudence.- Jugement du tribunal civil de la Seine rendu en faveur des Dames du Sacré-Coeur de Jésus,292.
Jurisprudence.- Quelques décisions de jurisprudence intéressantes,296.
Jurisprudence.- Histoire des variations judiciaires dans l'affaire des Congrégations religieuses,325.
Jurisprudence.- Jugement du tribunal civil de la Seine sur la communication des livres et documents des Congrégations,330.
Jurisprudence.- Jugement du tribunal civil d'Evreux sur l'action de l'enregistrement pour le recouvrement de l'impôt d'accroissement,334.
Jurisprudence.- Jugement rendu par le tribunal civil d'Argentan contre l'enregistrement,351.
Jurisprudence.- Arrêt de la Cour de cassation, Bénédictins de Solesmes,416,422.
Jurisprudence.- Jugement du tribunal civil de Tours concernant les droits dus par une Congrégation autorisée (Ursulines de Tours),518,531.
Jurisprudence.- Jugement du tribunal civil de Nantes, Congrégation des Augustines du Saint-Coeur de Marie,406.
Jurisprudence.- Arrêt du tribunal civil de Tours sur les religieuses de Sainte-Ursule, dites Dames de Lignac,427.
Jurisprudence.- Jugement du tribunal civil de Quimper sur les Congrégations hospitalières de femmes,451.
Jurisprudence.- Arrêt du tribunal civil de Quimper sur le droit de propriété des Congrégations,502,508.
Jurisprudence.- Arrêt du tribunal civil de Lille sur la donation entre vifs d'une propriété à l'usage d'une école de filles,511.
Jurisprudence.- Jugement du tribunal civil de Narbonne sur la perception du droit d'accroissement,516.
Jurisprudence.- Jugement du tribunal civil de Quimper sur les Congrégations hospitalières,525.
Jurisprudence.- Jugement du tribunal civil de Sainte-Menehould sur les donations pour fondation d'écoles,532.
Jurisprudence.- Jugement du tribunal civil de Rennes sur l'exigibilité du droit d'accroissement dû par les Soeurs Hospitalières de Saint-Yves,565.
Jurisprudence.- Jugement du tribunal civil de la Seine sur la Congrégation non autorisée des Augustins de l'Assomption,579.
Jurisprudence.- Observations de l'enregistrement,586.

K

Kerberen(Le fisc dans le Morbihan, par M.),471,486.
Kermaria(Les Filles de Jésus de) et le fisc,156.
Kernisy(Les Soeurs de la Miséricorde de) et le fisc,329.

L

Laïcisationsd'écoles congréganistes (Jugement du tribunal civil de Laval sur les),191.
LaïcisationsLe feu des laïcisations,372.
Le Doré(Déclarations du R. P.),300.
Le DoréLes Congrégations de France et les lois fiscales, par le R. P.Le Doré,387,411,420,431.
Legs(Le fisc et les) faits aux communautés,328.
Lépine(Les lois fiscales et les Congrégations, par M. lechanoine),95,108,118.
Limoges(Les Soeurs de la Providence de) et le fisc,370.
Loisanticongréganistes (Ineptie des),380.
Lons-le-Saunier(Les Franciscaines, les Petites-Soeurs des Pauvres de) et le fisc,3.
Lourdes(Les Congrégations à),491.

M

Maçonnique(Le Convent),524.
Magallon(Discours de M. de) sur la loi d'abonnement,51.
Malestroit(Les religieuses de la Miséricorde de Jésus de) et le fisc,341.
Maurienne(Lettre pastorale de Mgr l'évêque de) sur l'iniquité de la persécution des Congrégations religieuses,204.
Médicaments(Le droit de distribuer des),359.540,556,577,589,599.
Moine (Le).- Articles divers. - La loi d'exception contre les Congrégations,42.
Moine (Le).- Les pauvres filles livrées à la charité administrative,50.
Moine (Le).- Confiscation,7

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Collectif
Collection	Littératures
Parution	29/12/2023
Nb. de pages	244
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	591g
EAN13	9782418082823