Bulletin des postes et télégraphes

Ministère Des Postes - Collection Sciences sociales

64 pages, parution le 15/01/2023

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QUANTITÉ

Résumé

Bulletin mensuel des postes et télégraphes
Date de l'édition originale : 1921-06

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Sommaire

SOMMAIRE. 1921. N° 10.

CABINET.

LETTRE du 14 mai 1921 à MM. les Directeurs et Chefs de service au sujet de la consultation du personnel lors de la préparation des tableaux de service246

SERVICE CENTRAL.

ARRANGEMENT concernant les relations postales, télégrapspanques et téléphoniques entre la France et le territoire du Bassin de la Sarre247
CIRCULAIRE N° 1692 S. C. du 26 mars 1921 relative aux relations postales, télégrapspanques et téléphoniques entre la France et le territoire du Bassin de la Sarre252
NOTE relative à l'arrangement franco-sarrois254
NOTE relative à l'acheminement des mandats-poste à destination du territoire de la Sarre255

PERSONNEL ET COMPTABILITE.

NOTE relative aux conditions de rétribution des ouvriers commissionnés et stagiaires et des ouvriers de main-d'oeuvre exceptionnelle détachés aux cours de monteurs et de soudeurs de Paris256
ARRETE du 11 mars 1921 constituant une commission chargée de procéder à l'étude des revendications du personnel, en vue de la revision des traitements, salaires et indemnités257
ARRETE du 18 mars 1921 autorisant les ouvriers monteurs et les ouvriers soudeurs à prendre part aux concours pour l'emploi de chef d'ateliers du service des lignes257
NOTE relative aux indemnités dues à titre de frais de mission ou de déplacement258
ARRETE du 8 juin 1921 fixant les rétributions pour visites de soins faites par les médecins des Postes et des Télégraphes258
ARRETE du 24 mars 1921 modifiant l'article 12 de l'arrêté du 18 février 1903 déterminant les conditions d'admission d'auditeurs libres à l'Ecole professionnelle supérieure259
NOTE relative aux coiffures conservées par les intérimaires et ouvriers de main-d'oeuvre exceptionnelle licenciés259
CIRCULAIRE N° 1697 P. C. du 31 mars 1921 rappelant les conditions dans lesquelles il y a lieu de passer des marchés de gré à gré pour les fournitures, transports et travaux259
CIRCULAIRE N° 1709 P. C. du 29 avril 1921 relative à l'application de l'article 28 de la loi du 31 décembre 1920 concernant le payement d'acomptes sur le montant des pensions260
CIRCULAIRE N° 1721 P. C. du 2 juin 1921 relative à l'extension aux traitements de la Légion d'honneur et de la médaille militaire du système de payements sur livrets à coupons institué par la loi du 5 septembre 1919263
CIRCULAIRE N° 1722 P. C. du 2 juin 1921 relative au payement des rappels d'arrérages des pensions de la loi du 31 mars 1919265
ADDITIF à la circulaire n° 764 C du 1er décembre 1916 concernant les bons de la Défense nationale266

EXPLOITATION POSTALE.

DECRET du 24 mars 1921 accordant des francspanses postales267
NOTE concernant la non application de la surtaxe de poste restante à certains plis circulant en francspanse268
CIRCULAIRE N° 1694 E. P. du 30 mars 1921 relative à l'acheminement des paquets-lettres et au traitement des paquets-lettres recommandés268
NOTE précisant les prescriptions de la circulaire n° 1694 E.P. du 30 mars 1921 en ce qui concerne l'inscription des paquets-lettres recommandés sur la feuille 12270
NOTE relative à l'émission de timbres danois surchargés271
NOTE concernant le prix des coupons-réponse dans les colonies portugaises271
TABLEAU DES EQUIVALENTS adoptés par les pays qui appliquent les taxes postales de la Convention postale de Madrid272
CIRCULAIRE N° 1700 E. P. du 6 avril 1921 concernant l'établissement de la nouvelle statistique n° 538273
NOTE relative aux modifications susceptibles d'être apportées aux marchés de transport de dépêches277
NOTE relative aux soins à apporter au tri des correspondances277
ARRETE du 14 avril 1921 créant et supprimant des formules de cartes postales277
NOTE concernant l'échange des valeurs déclarées entre la France et le Cspanli
NOTE concernant l'admission des timbres-poste "VIIe Olympiade" surchargés dans les relations belgo-françaises
NOTE concernant l'affrancspanssement des correspondances à destination de la Syrie
NOTE concernant les timbres-poste utilisés au Cameroun
NOTE relative à l'emploi abusif de scellés au plomb pour le cachetage des sacs de chargements
NOTE relative à la reprise du service des lettres et boîtes de valeur déclarée dans les relations avec l'Autriche278
CIRCULAIRE N° 1710 E. P. du 30 avril 1921 concernant les publications exclues du tarif des journaux et écrits périodiques279
CIRCULAIRE N° 1711 E. P. du 2 mai 1921 relative aux attributions des contrôleurs279
NOTE concernant les relations postales avec la principauté de Liechtenstein280
COMPLEMENT à la circulaire n° 1689 E. P. et Ch. A. du 19 mars 1921 sur les nouvelles taxes internationales280
NOTE concernant l'interdiction d'envoyer des substances toxiques par la poste281
NOTE relative aux lettres originaires d'Italie insuffisamment affrancspanes281
NOTE relative à l'emploi d'une étiquette n° 822 en carton orange pour la signalisation de certains envois contre remboursement du régime intérieur281
NOTE concernant l'affrancspanssement des correspondances échangées avec le Luxembourg282
NOTE relative à la création d'un service postal triquotidien de Paris à Londres par la voie des airs282
NOTE relative à l'ouverture du service postal aérien de Paris aux Pays-Bas et à la réduction des taxes aériennes de Paris à Bruxelles et de Paris à Londres282
NOTE relative à l'horaire du service aérien Paris-Varsovie283

EXPLOITATION TELEGRAPHIQUE.

ARRETE du 10 janvier 1921 relatif à la conservation de certaines arcspanves télégrapspanques284
NOTE indiquant le prix de vente du Tarif télégrapspanque n° 500-28 (édition 1920)284
NOTE relative à la vente de la nouvelle édition de l'Instruction n° 500-80 à l'usage des stations radiotélégrapspanques284
NOTE au sujet de la réouverture des bureaux-gares de la Compagnie des chemins de fer de l'Est au service de la télégrapspane privée285
NOTE signalant l'intérêt particulier que présente l'exacte observation de certaines dispositions de l'Instruction T285

EXPLOITATION TELEPHONIQUE.

ARRANGEMENT des 12 janvier et 3 février 1921 fixant les taxes téléphoniques entre la France et l'Espagne286
DECRET du 31 mars 1921 fixant les taxes à appliquer aux communications téléphoniques franco-espagnoles287
ARRANGEMENT des 27 novembre et 20 décembre 1920 réglant le service de la correspondance téléphonique entre l'Algérie et le Maroc288
DECRET du 5 avril 1921 fixant les taxes à appliquer aux échanges téléphoniques (conversations et avis d'appel) entre l'Algérie et le Maroc290
ARRANGEMENT des 8 mars et 9 avril 1921 fixant les taxes téléphoniques entre la France et le Grand-Duché de Luxembourg291

CHEQUES POSTAUX ET ARTICLES D'ARGENT.

DECRET du 12 mars 1921 instituant un service d'envois contre remboursement entre la France et l'Algérie, d'une part, et Madagascar, d'autre part.293
NOTE relative à l'extension aux relations avec Madagascar du service des envois contre remboursement294
NOTE relative aux primes de propagandes allouées par les Caisses nationales de retraites pour la vieillesse et d'assurance en cas de décès295

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Ministère Des Postes
Collection	Sciences sociales
Parution	15/01/2023
Nb. de pages	64
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	189g
EAN13	9782329855820