Bulletin des postes et télégraphes
Ministère Des Postes - Collection Sciences sociales
96 pages, parution le 15/01/2023
Résumé
Bulletin mensuel des postes et télégraphes
Date de l'édition originale : 1920-09
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1920-09
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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Sommaire
SOMMAIRE. 1920. N° 14.
SERVICE CENTRAL.
| ARRETE du 29 juillet 1920 relatif à la délégation de la signature du Sous-Secrétaire d'Etat | 573 |
| DECRET du 22 juillet 1920 portant modifications à la composition de la Commission extraparlementaire de T. S. F. | 573 |
| DECRET du 12 juillet 1919 portant nomination dans l'ordre national de la Légion d'honneur | 574 |
| DECRET du 20 septembre 1920 portant promotions et nominations dans l'ordre national de la Légion d'honneur | 574 |
| DECRET du 20 septembre 1920 portant nominations et promotions dans l'ordre national de la Légion d'honneur pour services exceptionnels rendus à titre civil pendant la guerre | 576 |
| DECRET du 25 septembre 1920 portant nomination dans l'ordre national de la Légion d'honneur | 585 |
PERSONNEL ET COMPTABILITE.
| MEDAILLES D'HONNEUR des Postes et des Télégraphes | 586 |
| ARRETE interministériel du 25 février 1920 complétant celui du 29 décembre 1917, concernant la situation du personnel métropolitain des Postes et des Télégraphes détaché aux colonies | 598 |
| ARRETE du 23 juillet 1920 instituant des cours d'instruction professionnelle et fixant les conditions de recrutement du personnel enseignant | 599 |
| COMPLEMENT à la lettre n° 1575 P. C. du 23 juillet 1920 relative aux propositions d'avancement de classe de l'Administration centrale et de la Caisse nationale d'épargne, en vue de l'établissement: 1° du tableau complémentaire de 1919; 2° du tableau principal de 1920 | 602 |
| ANNEXE au complément à la lettre n° 1575 P. C. du 23 juillet 1920 (tableau complémentaire d'avancement de classe de 1919 et tableau principal d'avancement de classe de 1920. - Dames sténo-dactylographes) | 602 |
| DECRET du 27 juillet 1920 fixant les cadres, rétributions et salaires des agents non commissionnés et des auxiliaires permanents de l'Administration centrale et de la Direction de la Caisse nationale d'épargne | 603 |
| ARRETE du 6 août 1920 fixant les conditions de régularisation des rétributions et salaires du personnel des agents non commissionnés et des auxiliaires permanents de l'Administration centrale des Postes et des Télégraphes et de la Direction de la Caisse nationale d'épargne selon les nouveaux échelons prévus au décret du 27 juillet 1920 | 605 |
| ARRETE du 18 août 1920 fixant le nombre maximum de rédacteurs-élèves à admettre à l'Ecole supérieure des Postes et des Télégraphes à la suite du concours de 1920, et déterminant les conditions d'inscription à ce concours | 608 |
| ARRETE du 18 août 1920 fixant les conditions de recrutement des rédacteurs chargés des fonctions de contrôleur de centre régional d'articles d'argent, de contrôleur de bureau de chèques postaux et de contrôleur régional des succursales de la Caisse nationale d'épargne | 608 |
| LETTRE du 25 août 1920 aux Directeurs des départements libérés, concernant l'application des décrets des 5 juin et 7 août 1920 relatifs aux indemnités spéciales des régions dévastées | 609 |
| ARRETE du 27 août 1920 réorganisant les Comités médicaux régionaux | 610 |
| ARRETE du 27 août 1920 fixant la composition du jury du concours d'admission à l'Ecole supérieure des Postes et des Télégraphes (section des rédacteurs-élèves) | 613 |
| CIRCULAIRE N° 1595 P. C. du 28 août 1928 relative aux examens d'aptitude physique subis avant l'entrée dans les cadres | 614 |
| NOTE relative au décompte des journées de travail dues par le personnel | 615 |
| CIRCULAIRE N° 1598 P. C. du 11 septembre 1920 concernant le retrait des Bons de la Défense nationale à ordre des anciens modèles | 616 |
| ARRETE du 13 août 1920 fixant les conditions d'admission à l'emploi de sous-ingénieur du service radiotélégrapspanque | 616 |
| ARRETE du 7 septembre 1920 modifiant l'annexe n° 2 de l'arrêté du 30 mars 1912 déterminant le programme de l'enseignement de l'Ecole supérieure des Postes et des Télégraphes (section des rédacteurs-élèves) | 622 |
| ARRETE du 7 septembre 1920 modifiant l'annexe n° 2 de l'arrêté du 30 mars 1912 déterminant le programme de l'enseignement de l'Ecole supérieure des Postes et des Télégraphes (section des élèves-ingénieurs) | 623 |
| ARRETE du 7 septembre 1920 nommant ou maintenant pour une période de quatre années, à partir du 1er octobre 1920, des professeurs et instructeurs à l'Ecole supérieure des Postes et des Télégraphes | 625 |
| ARRETE du 8 septembre 1920 supprimant, à titre transitoire et à l'occasion du premier concours exclusivement, les conditions d'âge imposées par l'article 4 de l'arrêté du 13 août 1920 relatif au concours d'admission à l'emploi de sous-ingénieur du service radiotélégrapspanque | 627 |
| ARRETE du 20 septembre 1920 indiquant les villes où seront subies les épreuves écrites du concours du 4 octobre 1920 pour l'admission à la 1re section de l'Ecole supérieure des Postes et des Télégraphes et fixant la constitution des Comités d'examen, l'ordre et la durée des séances | 627 |
| NOTE relative au concours du 1er décembre 1920 pour l'admission à l'emploi de sous-ingénieur du Service radiotélégrapspanque | 629 |
| ARRETE du 24 septembre 1920 fixant au 1er décembre 1920 la date du concours pour l'admission à l'emploi de sous-ingénieur du Service radiotélégrapspanque | 629 |
| ARRETE du 21 septembre 1920 déterminant la composition du jury du concours d'admission à l'emploi de sous-ingénieur du Service radiotélégrapspanque | 630 |
| CIRCULAIRE N° 1600 P. C. du 11 septembre 1920 relative à un examen spécial d'aptitude à l'emploi de dame | 631 |
| CIRCULAIRE N° 1601 P. C. du 11 septembre 1920 relative à un concours d'aide | 631 |
| CIRCULAIRE N° 1603 P. C. du 16 septembre 1920 concernant l'augmentation de l'impôt à percevoir sur le montant des coupons de la rente française 3 1/2 p. 0/0 amortissable à échéance du 16 août 1920 ou d'une date postérieure | 632 |
| CIRCULAIRE N° 1604 P. C. du 17 septembre 1920 relative à la prime de licenciement des auxiliaires temporaires | 632 |
| CIRCULAIRE N° 1609 P. C. du 21 septembre 1920 concernant l'émission et le remboursement des Bons à ordre de la Défense nationale | 633 |
| CIRCULAIRE N° 1610 P. C. du 25 septembre 1920 concernant les bons et les obligations de la Défense nationale remboursés avant l'échéance | 635 |
| ARRETE du 26 septembre 1920 désignant pour 1920 un membre du jury d'admission à l'Ecole supérieure des Postes et des Télégraphes (section des élèves-ingénieurs) | 636 |
| NOTE relative à l'allocation d'une bonification exceptionnelle de cherté de vie | 637 |
| NOTE à MM. les Directeurs et Chefs de service au sujet de l'instruction et de la présentation des affaires disciplinaires | 637 |
| RESULTAT DES ELECTIONS des représentants du personnel aux commissions prévues par l'arrêté du 24 mars 1920 | 638 |
EXPLOITATION POSTALE.
| NOTE relative à la promulgation à La Réunion et à l'Indo-Cspanne de la loi du 29 mars 1920 portant relèvement des taxes postales, télégrapspanques et téléphoniques | 639 |
| ARRETE du 7 août 1920 relatif à l'affrancspanssement en numéraire des imprimés non périodiques | 639 |
| ARRETE du 21 août 1920 fixant à 350 francs le montant maximum de la participation financière de l'Etat aux frais de loyer des établissements de facteur-receveur | 641 |
| ARRETE du 25 août 1920 fixant la date d'acceptation des lettres et paquets clos jusqu'au poids maximum de 1,500 grammes | 641 |
| NOTE concernant les relations postales avec la République Géorgienne | 642 |
| NOTE concernant les relations postales avec la République de Lettonie | 642 |
| CIRCULAIRE N° 1599 E. P. du 11 septembre 1920 relative aux taxes applicables aux correspondances transportées par avion de Paris à Londres | 643 |
| CIRCULAIRE N° 1606 E. P. du 17 septembre 1920 relative à un essai d'affrancspanssement des imprimés au moyen de timbres-poste oblitérés d'avance | 643 |
| CIRCULAIRE N° 1607 E. P. du 17 septembre 1920 relative au fonctionnement du service postal aérien entre Paris et Strasbourg | 644 |
| NOTE du 23 septembre 1920 faisant suite à la circulaire n° 1607 E. P. du 17 septembre | 646 |
| NOTE indiquant les équivalents tchéco-slovaques des taxes-types de correspondances postales | 646 |
| NOTE relative au changement des équivalents des taxes-types des objets de correspondance originaires de Pologne | 646 |
| NOTE relative aux correspondances à destination de la Grèce renfermant des objets de valeur marchande | 646 |
EXPLOITATION TELEGRAPHIQUE.
| ARRETE du 9 août 1920 réglementant l'emploi de la T. S. F. pour assurer la marche des aéronefs | 647 |
| CIRCULAIRE N° 1619 E. Tg. du 18 octobre 1920 relative à la perception de axes radiotélégrapspanques (frais de visite et de contrôle des stations, droit examen à verser par les candidats au certificat de radiotélégrapspanste) | 650 |
| CIRCULAIRE N° 1593 E. Tg. du 20 août 1920 relative à l'extension et à l'amélioration du service des télégrammes téléphonés | 650 |
| DECRET du 26 août 1920 portant fixation de la taxe radiotélégrapspanque côtière afférente aux relèvements radiogoniométriques | 651 |
| NOTE relative à de nouvelles taxes internationales et à l'acceptation des télégrammes pour la Palestine | 652 |
| CIRCULAIRE N° 1597 E. Tg. du 8 septembre 1920 relative à la suppression du contrôle local de transmission aux appareils rapides | 653 |
| ARRETE du 2 juin 1920 fixant les conditions d'établissement et d'usage des postes radiotélégrapspanques concédés aux particuliers | 653 |
| 5e SERIE d'annotations à la liste des bureaux des régions libérées qui sont encore actuellement fermés au service télégrapspanque privé (Supplément au Bulletin des P. T. T., octobre 1919) | 655 |
EXPLOITATION TELEPHONIQUE.
| CIRCULAIRE N° 1594 E. Tp. du 29 août 1920 relative aux heures de fonctionnement du service téléphonique des abonnés | 657 |
CHEQUES POSTAUX ET ARTICLES D'ARGENT.
| DECRET du 10 août 1920 portant création d'un bureau de chèques postaux à Rennes | 658 |
| NOTE relative à l'intérêt que présente, pour les bureaux de poste, l'extension du Service des chèques postaux | 658 |
| NOTE relative au délai de validité des mandats destinés aux particuliers, établis par les secteurs postaux fonctionnant au Maroc et en Orient | 659 |
| NOTE relative aux mandats adressés à la population civile de Constantinople et de Smyrne | 659 |
| NOTE relative à la suppression de la formule de pouvoir imprimée sur l'avis n° 1431 distribué au bénéficiaire d'un mandat-carte ou d'un mandat-lettre payable au guichet | 660 |
| CIRCULAIRE N° 1602 Ch. A. du 15 septembre 1920 relative aux mentions autorisées sur les cartes-quittances des sociétés mises en recouvrement par la Poste | 660 |
| ARRETE du 13 août 1920 créant les cspanffres-taxes spéciaux de 0 fr. 30 et de 0 fr. 60 pour la taxation des valeurs à recouvrer demeurées impayées | 660 |
| NOTE relative à l'ouverture du centre régional de contrôle des Articles d'argent de Clermont-Ferrand | 661 |
| NOTE relative à l'établissement des mandats de recouvrement et au timbrage des bordereaux de règlement de compte | 661 |
| CIRCULAIRE du 5 août 1920 relative à la remise aux intéressés des titres de la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse | 662 |
| NOTE relative à l'indication du bureau de destination sur les mandats à destination de la Grande-Bretagne | 663 |
| NOTE relative au recouvrement des valeurs protestables dans certaines communes de la Corse | 663 |
| NOTE relative aux caractères distinctifs des chèques | 663 |
| NOTE relative à l'échange des mandats entre la France et les pays de l'Union sud-africaine (Transvaal, Orange, Le Cap, Natal, Zoulouland) | 664 |
| NOTE relative à l'établissement, en double expédition, des bulletins de vente n° 590 présentés par les débitants de tabacs (art. 36-163, fascicule 3 de l'Instruction générale) | 664 |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Ministère Des Postes |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 15/01/2023 |
| Nb. de pages | 96 |
| Format | 21 x 29.7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 258g |
| EAN13 | 9782329855912 |
Avantages Eyrolles.com
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