Bulletin officiel de la guyane française

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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Bulletin officiel de la guyane française

Guyane - Collection Littératures

362 pages, parution le 09/08/2023

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QUANTITÉ

Résumé

Bulletin officiel de la Guyane française
Date de l'édition originale : 1827

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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Sommaire

TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES CONTENUES DANS LE BULLETIN OFFICIEL DE LA GUYANE FRANÇAISE.

Année 1827.

A.

ACAROUANY. Le chantier d'exploitation de Lois de marine établi sur cette rivière est confié à la direction du contre maître Martin, en remplacement de maître Breton, à qui il est accordé un congé pour France, page 219.
ACIERS. Dispositions qui favorisent l'exportation des fers et aciers étrangers non ouvrés, de France aux colonies françaises,181, 182, 183.
ADMINISTRATION de la marine.

M. Royer, sous-commissaire de marine, est chargé du bureau de l'arriéré du magasin général,202.
- M. Barbey, sous - commissaire, remet le service du contrôlé à M. Pariset, et prend le détail des revues, armeinens, classes et hôpitaux,206.
- Congé accordé à M. Laran, commis de 2e classe,207.
- Nomination de M. Royer au grade de sous-conmissaire; de M. Bathedat au grade de commis principal; de M. Teste au grade de commis de 1re classe, et de M. de Glatigny jeune au grade de commis de 2e classe,216.
- M. Badhedat passe au bureau du contrôle,216.
- M. Caillet, commis de 1re classe, est chargé du détail des approvisionnemens,216.
- M. Motas est nommé Ordonnateur, par intérim, pendant la durée du congé accordé à M. Millot,278.
- M. Naigeon est promu au grade de commis principal, et M. Bouron au grade de commis de 2e classe,278.

AFFRANCHISSEMENT d'Onésime, chasseur de couleur, loeun de ceux qui ont tué le nègre assassin Henry,167.
ALAMBICS.

Taxe à payer par les habitans qui fabriquent du tafia ou du rhum,73.
- Déclaration à faire par eux,74.
- Taxe et dispositions diverses pour 1828,215.

ALMANACH de la Guyane. Le tirage réduit à 80 exemplaires, et la distritribution gratuite à 40,154.
AMENDES. Mode de répartition des amendes et des confiscations prononcées en matière de douanes,241.
ANTONIO. Récompense accordée pour l'arrestation de ce noir échappé de la chaîne,166.
ARMES. Celles en excédant des besoins du bataillon du 16e seront remises par ce corps à la direction d?artillerie,132.
ARPENTEUR. Le sieur Pansiotty est congédié, et le sieur Sirdey est nommé à cet emploi,238.
ATELIER de Fouille. Achats de noirs à faire pour augmenter cet atelier; conditions,177.
ATELIER des noirs du service colonial. Voyez Noirs du service colonial.
AUBERGISTES.

Taxe à payer par eux pour 1827,72.
- Pour 1828,297.

B.

BADUEL. M. Cosnard est chargé de la direction de cet établissement,208.
BANQUE. Commission nommée pour l'examen de diverses questions relatives à l'établissement doeune banque à Cayenne,193.
BATIMENS militaires. Celui situé sur la place d?armes est partagé entre la direction d?artillerie et celle du génie,134.
BÉTAIL. Voyez Boucherie.
BIBLIOTHÈQUE publique. Suppression de l'emploi de conservateur,207.
BILLARDS.

Taxe à payer en 1827 par ceux qui tiennent des billards publics,72.
- Pour 1828,296.

BOUCHERIE.

Réglement sur ce service; nombre de bouchers fixé à deux,80.
- Permis d?abattre; surveillance de la police; droit d?abattage,81.
- Prix de la viande,82.
- Amendes et compétence du juge de paix pour l'application des pénalités,83.
- Commission formée pour donner son avis sur les meilleur moyens d?assurer le service public de la boucherie,200.
- Arrêté sur le service de la boucherie,257.
- Cessation du privilège; permis d?abattre à obtenir; défense d?abattre vaches, vaux et génisses; surveillance de la police municipale; droits d?abattoir; dispositions relatives aux cochons,258.
- Fixation du prix de la viande tous les six mois; attributions du commissaire-commandant et du commissaire de police; Amendes,259.
- Arrêté sur le service de la boucherie de l'administration; ce service sera fait en régie; dispositions diverses d?exécution,318.

BOULANGERIES.

arrêté concernant le prix et le poids du pain,250.
- Réglement du 28 juillet 1823 sur l'exercice et la profession de boulanger,253.
- Taxe sur les boulangers pour 1828,296.

BRIQUETERIE. Modification à la prime accordée au régisseur de celle de Maperibo,102.
BULLETIN officiel de la Guyane française.

Un recueil sous ce titre sera publié à compter du 1er janvier 1827,5.
- Le commissaire-ordonnateur chargé de cette publication,6.
- Les fonctionnaires sont responsables des numéros qui leur seront distribués,7.
- Prix et mode de l'abonnement,7.
- Fonctionnaires à qui le Bulletin est distribué gratuitement,161 - 227
- Prix de l'abonnement pour 1828,230.

C.

CABARETS.

Taxe à payer par ceux qui le tienuent; dispositions de surveillance,72 et 73.
- dispositions pour 1828,292.
- Taxe296.

CAFÉS.

l'axe à payer eu 1827 nar les limonadiers et teneurs de café,72.
- Pour 1828,296.

CAISSE des invalides de la marine. La retenue des 3 p. % pour cette caisse doit être exercée sur les indemnités de logement et sur toutes les dépenses quelconques Marine et Intérieur,209.
CAISSE municipale. Suppression de celle qui avait été créée eu 1823,152.
CAMP St-Denis. Établissement du Camp pour les noirs du service colonial,243.
CANAL Laussut.

Ordre de commencer les travaux de curage et de restauration de ce canal,176.
- Les travaux se termineront par les noirs de la chaîne,269.

CANAL Torcy.

Mesures contre les retardataires à la corvée imposée pour le curement de ce canal,118.
- Ordre de commencer les travaux de fouille du second canal d'embranchement,269.
- Commission formée pour l'examen de diverses questions relatives à l'établissement de ce second canal d?embranchement,274.
- Les travaux de ce second canal sont suspendus; ordre de travailler au nettoiement du canal existant,277.

CANONS. Recensement à faire de ceux qui existent dans les batteries,155.
CAPITAINES de navires.

Patentes à payer par ceux qui gèrent leurs cargaisons,72.
- Formalités à remplir par ceux qui arrivent avec des passagers,92.
- Responsabilité encourue par ceux qui débarquent ou embarquent des passagers sans passeports,93 et 94.

CAPITAINE de port.

Règles pour sa comptabilité,123 et 124.
- Frais de bureau,124.
- M. Phelippot de la Place nommé à cet emploi,339.

CAPITATION.

Pour l'année 1827,68.
- Pour l'année 1828,313.

CAUTIONS. Celles à fournir par les passagers arrivant et par ceux qui partent,92 et 94.
CHASSEURS de couleur. Classement de ces militaires relativement au tems du service qu?ils doivent accomplir,206.
COLPORTAGE.

Le droit de patente autorise à faire colporter; permis nécessaire en pareil cas; le colportage ne peut être exercé par d?autres que par les patentés,72.
- Dispositions pour l'année 1828,292.

COMITÉ consultatif

Convocation pour le 8 janvier 1827,87.
- Id. pour le 15 juin,148.
- Prorogation de la session,107.
- Convocation pour le 26 novembre,276.
- Convocation extraordinaire pour le 15 janvier 1828,280.

COMMANDANT de place.

Congé accordé à M. de Resseguier, titulaire de cet emploi,207.
- Ces fonctions confiées à M. de La Torre, chef de bataillon du 16e,208.
- Indemnité de frais de bureau accordée pour ce service,248.
- Fournitures de bureau accordées en nature,273.

COMMISSAIRE de police. Nomination de M. Le Corre à cet emploi,339.
COMMISAIRE-priseur-vendeur.

Établissement de cet office; ses attributions; ses émolumens; ses obligations; sa responsabilité,195 à 198.
-M. Baltazar père nommé à cet emploi,238.
- M. Baltazar fils nommé commis adjoint,339.

COMMISSAIRES vérificateurs de denrées. Établissement de ces commissaires; leur nomination; leurs fonctions,104.
COMMISSION administrative des hôpitaux.

Nomination de deux membres suppléans, MM. Favard et Boyer,151.
- Chargée d?examiner de nouveau les bases du prix de la journée d?hôpital,201.

COMMISSION chargée d?arrêter les prix courans des danrées coloniales; nomination de cette commission,320.
COMMISSION de santé. Son établissement; sa composition, de 95 à 101.
COMPTABILITÉ.

Décision sur l'expédition et l'enregistrement des mandats comptables,117.
- Règles pour celle du capitaine de port,123.
- Les à bon comptes pour la solde de troupes seront expédiées par mois et non par quinzaine,139.
- Mode de remboursement d?avances faites par la caisse colo niale pour le service de Mana,168.
- M. Royer chargé d?apurer la comptabilité arriérée du Magasin général,202.

CONDUITE. Frais de conduite à payer aux officiers et employés voyageant pour le service,235.
CONFISCATIONS. Mode de répartition des amendes et confiscations prononcées en matière de douanes,241.
CONGÉS.

A M. Laran, commis de marine,207.
- A M. de Resseguier, commandant de place,207.
- Au maître Breton,218.

CONGRÉGATION. Voyez Soeurs de St-Joseph de Cluny.
CONSEIL privé.

Nomination provisoire de MM. Kerckove et de Monforand, conseillers coloniaux titulaires, et de MM. Viriot et Bidon, suppléans,84.
- Emploi doeun second commis au secrétariat du conseil,218.

CONSEILLERS à la cour royale. Nomination de MM. Favard et Frère de Suberville,160.
CONSEILS de guerre. M.

Naigeon est nommé commissaire du Roi près le 2e conseil de guerre,102.
- M. Du Barail membre du 2e conseil,102.
- M. Royer désigné pour remplir les fonctions de ministère public près le conseil de révision,102.
- M. Monmonier nommé rapporteur au 2e conseil,122.
- M. Coup nommé commissaire du Roi près le 2e conseil, en remplacement de M. Naigeon,265.

CONSERVATEUR des hypothèques. M. Abadie est chargé de ces fonctions,120.
CONTRIBUTIONS.

Arrêté sur les coutributious directes et indirectes de 1827,68.
- Maintien du mode actuel de régularisation des recettes mensuelles des contributions directes,262.
- commission chargée d?examiner diverses questions concernant l'assiette des impositions et le mode le plus équitable de répartition,267.
- Arrêté sur les patentes pour 1828,281.
- Arrêté concernant les droits de douanes pour 1828,299.
- Arrêté concernant les contributions directes pour 1828,309.

CONTROLEUR.

Installation de M. Pariset dans ces fonctions, qui lui sont remises par M. Barbey,206.
- M. Bathedat, commis principal, passe au bureau du contrôle,216.

COUR royale.

Discours de rentrée prononcé par le procureur général,89.
- Nomination provisoire de deux conseillers, MM. Favard et Frère de Subberville,160.

CRIQUE Fouillée. Ordre de commencer les travaux de curage,203.

D.

DÉBARQUEMENS de passagers Voyez Passeports.
DÉFENSEURS près les tribunaux.

Nomination de M. Habasque,122.
- De M. Pain (Pierre),239.

DÉGRÈVEMENS. Mode à suivre par ceux qui sollicitent des réductions ou des dégrèvemens de contributions,78.
DÉNOMBREMENS.

Confection et remise de dénombremens pour 1827,69.
- Pour l'année 1828,310.

DIRECTEUR de l'Intérieur. Ces fonctions confiées provisoirement à M. De Lagotellerie,83.
DOMAINE (Bureau du). Supplément de traitement à M. Abadie, chargé de ce bureau,180
DOUANES.

Fixation des droits de douanes pour 1827 et mode de leur perception,74 à 77.
- Destitution du sieur Martineau, commis vérificateur,122.
- Dispositions qui favorisent l'exportation des fers et aciers étrangers, non ouvrés, de France aux colonies françaises,181, 182 et 183.
- Mode de répartition des amendes et confiscations,241.
- Arrêté concernant les droits de douanes pour 1828,300.
- Droits d?entrée,301.
- Droits de sortie,302.
- Droit représentatif de la capitation des noirs de culture,305.
- Dis positions diverses,305.
- Droits de navigation,306.
- Dispositions de l'ordonnance coloniale du 28 janvier 1821 relatives à l'entrepôt fictif,308.

DROIT colonial en remplacement de la capitation des nègres de culture.

Son établissement pour 1827,70.
- Pour 1828,305.

DROIT sur les maisons.

Droit sur la valeur locative pour 1827,70.
- Pour 1828,314.

DROITS de port. Abrogation doeun ordre du 27 mai 1823 relatif aux droits de port à payer pour la navigation avec les Antilles et le pays compris entre l'Amazone et l'Oténoque,89.

E.

EFFETS de grand équipement. Ceux qui excèdent les besoins du 16e régiment seront remis, par ce corps à la direction d?artillerie,132.
ENCANTEUR. Rétablissement de cet office sous le titre de Commissaire-priseur-vendeur,195. - Voir Commissaire priseur-vendeur.
ENCOURAGEMENS à l'agriculture. Voyez Médailles.

F.

FERS. Dispositions qui favorisent l'exportation des fers et aciers étrangers non ouvrés, de France aux colonies françaises,181, 182, 183.
FEUILLE de la Guyane.

Le tirage est réduit à 120 exemplaires, et la distribution gratuite à 29,153.
- Liste des fonctionnaires à qui elle sera distribuée gratuitement,227.
- Prix de l'abonnement pour 1828,230.
- Tarif des insertions,245.

FRAIS de bureau.

Ceux du commandant de la place,248.
- De l'officier payeur du 16e,249.
- Fournitures à faire en nature au commandant de place,274.

FRAIS de voyage. Allocations à payer aux officiers et employés voyageant pour le service,235.
FUSILS. Les fusils et autres armes qui ne sont d?aucun emploi pour le service du département de la guerre seront affectées au service de la marine et de la colonie,136.

G.

GABRIELLE (la). Voir Habitations domaniales.
GARDES du génie.

M. D?Or (Louis-Prosper) entre en fonctions,216.
- Promotion de M. D?Or (Antoine) à la 2e classe,278.

GÉNIE militaire.

Organisation de la direction de ce service,210.
- Il est séparé de la direction des ponts-et-chaussées et confié à la direction d?ar tillerie,211.
- L'indemnité allouée par le département de la guerre pour ce service sera payée au directeur de l'artillerie,212.
- Mode de paiement des travaux du génie pendant le second semestre 1827,231. - (Voyez Gardes du génie.)

GEÔLE. Ordre pour l'emploi des condamnés aux travaux publics,161.
GOUVERNEMENT.

Rapport au Roi sur l'ordonnance organique du 21 août 1825 relative à l'île de Bourbon,8.
- Ordonnance du 21 août 1825 concernant File de Bourbon,14.
- Ordonnance du 17 août qui met en vigueur à la Guyane française, sous quelques modifications, l'ordonnance susdite,65.
- Enregistrement desdites ordonnances à la Cour royale,67.

GOUVERNEUR.

- Installation de M. de Freycinet en remplacement de M. de Missiessy,107.
- Discours prononcés à cette occasion,108 à 110.

H.

HABITATIONS domaniales.

Annulation de la vente de Mont-Joly au sieur Aubry,106.
- Commission de surveillance formée pour l'habitation la Gabrielle,149.
- Nomination des membres de cette commission,156.
- Ration de morue à délivrer aux noirs des habitations domaniales,179.

HATTES. Voyez Ménageries.
HENRY.

La tête de ce nègre assassin est mise à prix,133.
- Récompense accordée aux chasseurs de couleur qui ont tué ledit nègre,167.

HÖPITAL.

Nombre de noirs affecté à cet établissement,141.
- Nomination de deux membres suppléans de la commission administrative,150.
- La com mission chargée d?examiner de nouveau les bases du prix de la journée d?hôpital,201.
- Modifications apportées à ces bases,208.
- Il ne sera pas fourni de viande fraîche pour les noirs admis à l'hôpital,234.
- Retenue à exercer sur la solde des salariés autres que les troupes pour traitement à l'hôpital,322. - (Voyez Officiers de santé.)

HÔPITAL (Terrain dit de l').

L'autorisation donnée à cinq chasseurs congédiés de s?établir sur ce terrain est révoquée,321.
- Une commission évaluera l'indemnité qui peut leur être due,321.

HUISSIERS.

Nomination du sieur Mayet,122.
- Destitution du sieur Estival,145.
- Nomination du sieur Boie,216.
- Suspension du sieur Jay et sa condamnation à une amende,238.
- Nomination du sieur Lambert,339.

HYPOTHÈQUES. M. Abadie est chargé de ce service,339.

I.

IMPOSITIONS. Voyez Contributions.
IMPRIMERIE.

Commission formée pour vérifier les comptes de la gestion de M. Brache, comme directeur de cet établissement,125.
- Ordre de désigner un employé pour rendre ses comptes,128.
- Ordre à M. Brache de cesser ses fonctions de directeur,198.
- La solde et les indemnités des agens de ce service seront directement ordonnancés sur la caisse coloniale,140.
- M. Dupeyrat nommé chef des ateliers de l'imprimerie et de la reliure,199.
- Réglement sur le service de ces ateliers; personnel,221.
- Traitement,222.
- Travaux,223.
- Comptabilité,225.
- Tarif des impressions, des reliures et des insertions à la Feuille,245.
- Les prix des imprimés pour les troupes sont augmentés de 12 pour cent sur les prix de France,267.

INDEMNITÉS.

Au sous-officier d?artillerie chargé de la comptabilité de son détachement,130.
- Au sous-officier du détachement d'ouvriers d'artillerie pour le même motif,131.
- Imputation nouvelle de cette dépense ainsi que de l'indemnité pour frais de bureau à payer au capitaine commandant de l'artillerie,

INVENTAIRES. Commission formée pour l'examen des inventaires à envoyer au ministre,326.

L.

LABAUME. Commission pour constater la qualité du parage du terrain dit Labaume et sa valeur,247.
LEGS.

Acceptation de celui fait par M. Hugues au profit des pauvres,116 et 176.
- Acceptation de celui fait par Flore Angélique dite Grosson à l'église de Cayenne,138 et 205.

LIEUTENANS-commissaires-commandans de quartier. Nomination de M. de Montagu à Macouria,339.
Lots. Loi du 25 avril 1827 pour la répression de la traite des noirs,270.

M.

MAGASIN-général. M. Royer chargé d?apurer la comptabilité arriérée de ce magasin,202.
MAISONS.

Droit sur la valeur locative pour 1827,70.
- Pour l'année 1828,314.

MAISON dite de santé. Commission nommée pour savoir s?il est possible de retarder la démolition de cette maison,210.
MANA.

Mode de remboursement d?avances faites par la caisse de Cayenne pour le service de M

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Guyane
Collection	Littératures
Parution	09/08/2023
Nb. de pages	362
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	845g
EAN13	9782329992686