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Code des associations
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Code des associations

Code des associations

Xavier Delsol, Pierre Aldrovandi

662 pages, parution le 03/12/2002

Résumé

Recueil des textes législatifs et réglementaires sur les organismes sans but lucratif.

L'auteur - Xavier Delsol

Xavier Delsol est avocat au Barreau de Lyon, cogérant associé du cabinet Delsol & Associés, spécialisé notamment en droit des organismes sans but lucratif. Fondateur de la revue juris-associations, il est l'auteur de nombreux ouvrages sur les associations chez le même éditeur. Chargé de cours à l'Université Paris I, Panthéon-Sorbonne en Master Ingénierie et management des associations, il intervient également dans le cadre du Master Laïcité, Droit des cultes à l'Université d'Aix-Marseille III.

L'auteur - Pierre Aldrovandi

Autres livres de Pierre Aldrovandi

Sommaire

  • I. Textes généraux
  • II. Textes spécifiques
    • A. tutelle légale
    • B. Contrôle des subventions et autres dispositions économiques et financières
    • C. Droit social
    • D. Alsace-Moselle
    • E. Fiscalité
    • F. Formalité et fonctionnement
    • G. Fondations, congrégations et associations culturelles
    • H. Institutions sociales et médico-sociales
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Gualino
Auteur(s) Xavier Delsol, Pierre Aldrovandi
Parution 03/12/2002
Nb. de pages 662
Format 16,5 x 24,5
Couverture Broché
Poids 950g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782910992392
ISBN13 978-2-910992-39-2

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