Commentaire sur la loi des douze tables, dédié au roi

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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Commentaire sur la loi des douze tables, dédié au roi

Mathieu-Antoine Bouchaud - Collection Sciences sociales

902 pages, parution le 01/03/2021

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Résumé

Commentaire sur la Loi des douze tables , dédié au roi, par M. Bouchaud...
Date de l'édition originale : 1787

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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L'auteur - Mathieu-Antoine Bouchaud

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Sommaire

TABLE DES MATIÈRES Contenues dans cet Ouvrage.

DISCOURS PRÉLIMINAIRE.

Pag.1

PREMIÈRE PARTIE.

SECTION PREMIÈRE. De quelques particularités concernant la rédaction de la Loi des Douze Tables.	15
SECTION SECONDE. Si les Romains agirent prudemment, lorsqu?ils adoptèrent des Loix étrangères.	28
SECTION TROISIÈME. Quelles furent les Villes de la Grèce d?où les Romains empruntèrent la Loi des Douze Tables.	37

SECONDE PARTIE.

SECTION PREMIÈRE. Si les Loix des Rois de Rome, et les anciennes Coutumes du Peuple Romain furent insérées dans la Loi des Douze Tables.	69
SECTION SECONDE. Si l'on peut faire remonter l'origine de la Loi des Douze Tables jusqu?à celle de Moïse.	88
SECTION TROISIÈME. Où l'on distingue les vrais fragmens de la Loi des Douze Tables, d?avec ceux qui lui font attribués mal à propos.	104

TROISIÈME PARTIE.

SECTION PREMIÈRE. S?il est possible et s?il est de quelque utilité, de restituer l'ancien langage de la Loi des Douze Tables.	130
SECTION SECONDE. Où l'on fait voir que les Loix des Décemvirs, malgré l'extrême rigueur de quelques-unes de ces Loix, furent recommandables par leur sagesse et leur équité.	146

QUATRIÈME PARTIE.

171

SECTION PREMIÈRE. De quelle utilité peut être l'étude de la Loi des Douze Tables.	172
SECTION SECONDE. Des Interprètes de la Loi des Douze Tables, tant anciens que modernes, et en particulier de Jacques Godefroi. En quoi ce dernier l'emporte sur tous les Interprètes modernes de la Loi des Douze Tables, et ce qu'il nous laisse néanmoins à désirer	187

COMMENTAIRE SUR LA LOI DES DOUZE TABLES.

211

PREMIÈRE TABLE DE LA LOI DES DOUZE TABLES.

De l'Ajournement.	215
LOI PREMIÈRE. De la nécessité de comparoître en Justice.	217
LOI II. Des causes pour lesquelles l'Ajourné obtient son renvoi	255
LOI III. De la connoissance que le Magistrat doit prendre de l'affaire.	266

SECONDE TABLE DE LA LOI DES DOUZE TABLES.

Des Jugemens et des vols.

289

PREMIÈRE PARTIE.

Des Jugemens.	289
LOI PREMIÈRE.	290
LOI II. Du jour fixé pour comparoître en Justice, et des causes légitimes qu'on peut avoir, pour ne se pas présenter au jour marqué.	291
LOI III. Des sommations faites à haute voix et accompagnées d'injures, pour obliger quelqu'un de venir en témoignage; ou bien: Des injures proférées à haute voix par celui qui manque de témoins pour appuyer sa demande, proférées, dis-je, à la porte de sa Partie adverse.	304

SECONDE PARTIE.

Des Vols.	311
Loi sur les vols.	311
Premier Chef de la Loi. Du Voleur nocturne.	311
Second Chef de la Loi. Du Voleur de jour et manifeste.	320
Troisième Chef de la Loi. De la perquisition du vol, cum lance & licio.	333
Quatrième Chef de la Loi. Du vol non manifeste.	358
Cinquième Chef de la Loi. Des arbres coupés.	360
Sixième Chef de la Loi. De l'accommodement fait entre le voleur et celui qui a été volé.	363
Septième Chef de la Loi. Que l'Usucapion, c'est-à-dire, la manière d?acquérir la propriéte par l'usage, n?a point lieu pour une chose dérobée.	364

TROISIÈME TABLE DE LA LOI DES DOUZE TABLES.

Des Dettes actives.	369
LOI PREMIÈRE. Du Dépôt.	369
LO II. De l'Usure oncière.	377
LOI III. Du droit de réclamer sa chose contre un Étranger.	396
LOI IV. Du droit de poursuivre fa créance contre un Débiteur qui reconnoît la dette et qui, par Jugement, est condamné à payer.	397
Premier Chef de la Loi.	399
Second Chef de la Loi.	401
Troisième Chef de la Loi.	402
Quatrième Chef de la Loi.	408
Cinquième Chef de la Loi.	410
Sixième Chef de la Loi.	412
Septième Chef de la Loi.	414

QUATRIÈME TABLE DE LA LOI DES DOUZE TABLES.

Du Pouvoir paternel et du Connubium, c'est-à-dire, du droit de contracter mariage suivant toutes les solennités prescrites par les Loix, en sorte qu'il n'y ait à ce mariage aucun empêchement civil.	419
LOI PREMIÈRE. Des nouveaux nés monstrueux et difformes.	419
Sixième Chef de la Loi. Du faux témoignage.	587
LOI V. Sur l'homicide et autres crimes.	589
Premier Chef de la Loi. De l'Homicide commis de dessein prémédité.	589
Second Chef de la Loi. Du parricide proprement dit.	593
Loi VI. Du dol du Tuteur, et du larcin par lui commis dans la gestion de la tutelle.	608
Loi VII. Du Patron qui outrage son Client.	609

HUITIÈME TABLE DE LA LOI DES DOUZE TABLES.

Des Droits concernant les Biens-fonds.	616
LOI PREMIÈRE. De la distance d'une maison à l'autre.	617
LOI II. Des Sodales, et des Réglemens qu'ils peuvent faire entre eux.	619
LOI III. Concernant les limites.	620
LOI IV. De l'Usucapion de l'espace de cinq pieds, laissé vide et libre entre les champs limitrophes.	621
LOI V. Du Jugement pour le réglement des limites.	623
LOI VI.	630
LOI VII.	633
Premier Chef de la Loi. Des arbres qu'on peut ébrancher.	633
Second Chef de la Loi. Du fruit tombé de l'arbre d'un voisin, dans le champ d'un autre voisin.	634
LOI VIII. Du droit de prévenir le dommage que pourroit faire l'eau de pluie.	636
LOI IX. De la largeur que doit avoir un chemin.	639
Loi X. De l'obligation oùfont les propriétaires des champs limitrophes d'un chemin, de fortifier ce chemin, chacun à raison de l'étendue et de la largeur de son terrein.	642

NEUVIÈME TABLE DE LA LOI DES DOUZE TABLES.

Du Droit public.	644
LOI PREMIÈRE. Des Loix particulières et personnelles.	644
LOI II. Doeun Droit uniforme pour différens Peuples soumis à la domination Romaine.	650
LOI III. Des Concussions.	653
LOI IV. De quelle manière on doit procéder quand il s?agit de prononcer sur la vie, la liberté, le Droit de Cité, le Droit de famille doeun Citoyen.	658
LOI V. De l'élection de Commissaires, pour connoître des crimes capitaux.	667
LOI VI. Des assemblées nocturnes.	683
LOI VII. De celui qui a provoqué l'ennemi.	691

DIXIÈME TABLE DE LA LOI DES DOUZE TABLES.

Du Droit sacré.	703
LOI PREMIÈRE. DU Serment.	704
LOI II. Des Tombeaux.	711
Premier Chef de la Loi. Du lieu de la sépulture.	711
Second Chef de la Loi. Des dépenses funéraires et du deuil.	727
Troisième Chef de la Loi. Des Ricinia, et des Joueurs d?instrumens.	735
Quatrième Chef de la Loi. Doeune douleur immodérée dans les convois.	740
Cinquième Chef de la Loi. Des os doeun mort, qu?il ne faut point séparer du cadavre pour les transporter ailleurs.	741
Sixième Chef de la Loi. De la suppression, 1°. de l'onction servile; 2°. des repas funèbres, où l'on buvoit à la ronde; 3°. des parfums et essences pour arroser soit le cadavre, soit le bûcher; 4°. des longues couronnes et des cassolettes.	745
Septième Chef de la Loi. De la couronne obtenue.	751
Huitième Chef de la Loi. De plusieurs obsèques, et de plusieurs lits funèbres.	757
Neuvième Chef de la Loi. De l'or dans les tombeaux.	758
Dixième Chef de la Loi De l'espace qu?ilfaut laisser entre un bûcher ou un nouveau sépulcre, et la maison d?autrui.	760
Onzième Chef de la Loi. De la défense d'acquérir par l'Usucapion, la propriété soit du vestibule doeun tombeau, soit le tombeau même.	762
LOI III. Du convoi de quelque personnage important.	763

ONZIÈME TABLE, OU SUPPLÉMENT DES CINQ PREMIÈRES TABLES.

LOI PREMIÈRE. Des Ordonnances postérieures du Peuple Romain.	765
LOI II. Du mariage prospanbé entre les Patriciens et les Plébéiens.	778
LOI III. Du Sacrorum detestatio, c'est-à-dire, de l'antique consécration des choses réservées pour le culte des Dieux.	780

DOUZIÈME TABLE, OU SUPPLÉMENT DES CINQ DERNIÈRES TABLES.

LOI PREMIÈRE. Du Gage.	822
LOI II. D'une chose litigieuse.	822
LOI III. Du Possesseur de mauvaise foi.	823
LOI IV. De l'Action Noxale.	824
ADDITIONS ET CORRECTIONS.	827 et suiv.
Fin de la Table du Commentaire.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Mathieu-Antoine Bouchaud
Collection	Sciences sociales
Parution	01/03/2021
Nb. de pages	902
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	1220g
EAN13	9782329596242