Commentaire sur le code forestier, suivi de l'ordonnance d'exécution. 2e édition
Augmentée de toutes les décisions intervenues jusqu'en 1829
Jean Anatole Garnier Dubourgneuf - Collection Sciences sociales
346 pages, parution le 01/02/2020
Résumé
Commentaire sur le Code forestier , suivi de l'ordonnance d'exécution ; par J.-A. Garnier-Dubourgneuf,... et J.-S. Chanoine,... 2e édition, augmentée de toutes les décisions intervenues jusqu'en 1829
Date de l'édition originale : 1829
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1829
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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L'auteur - Jean Anatole Garnier Dubourgneuf
Autres livres de Jean Anatole Garnier Dubourgneuf
Sommaire
TABLE DES MATIÈRES CONTENUES DANS CE VOLUME.
| CODE FORESTIER | Page 1 |
| TITRE I. Du régime forestier | Page 1 |
| TITRE II. De l'administration forestière | 3 |
| TITRE III. Des bois et forêts qui font partie du domaine de l'Etat | 7 |
| SECTION I. De la délimitation et du bornage | 7 |
| SECTION II. De l'aménagement | 12 |
| SECTION III. Des adjudications de coupes | 13 |
| SECTION IV. Des exploitations | 24 |
| SECTION V. Des réarpentages et récolemens | 38 |
| SECTION VI. Des adjudications de glandée, panage et paisson | 45 |
| SECTION VII. Des affectations à titre particulier dans les bois de l'Etat | 48 |
| SECTION VIII. Des droits doeusage dans les bois de l'Etat | 70 |
| TITRE IV. Des bois et forêts qui font partie du domaine de la couronne | 108 |
| TITRE V. Des bois et forêts qui sont possédés à titre d?apanage ou de majorats reversibles à l'Etat | 112 |
| TITRE VI. Des bois des communes et des établissemens publics | 116 |
| TITRE VII. Des bois et forêts indivis qui sont soumis au régime. forestier | 143 |
| TITRE VIII. Des bois des particuliers | 146 |
| TITRE IX. Des affectations spéciales des bois à des service publics | 157 |
| SECTION I. Des bois destinés au service de la marine | Page 306 |
| SECTION II. Des bois destinés au service des ponts et chaussées pour le fascinage du Rspann | 309 |
| TITRE IX. Police et conservation des bois et forêts qui sont régis par l'administration forestière | 311 |
| TITRE X. Des poursuites exercées au nom de l'administration forestière | 316 |
| TITRE XI. De l'exécution des jugemens rendus à la requête de l'administration forestière ou du ministère public | 318 |
| TITRE XII. Dispositions transitoires sur le défrichement des bois | 320 |
| TABLE ALPHABÉTIQUE ET RAISONNÉE DES MATIÈRES | 323 |
| FIN DE LA TABLE. |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Jean Anatole Garnier Dubourgneuf |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/02/2020 |
| Nb. de pages | 346 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 489g |
| EAN13 | 9782329381145 |
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