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Conclusions motivées pour anne-marie-amicie poupart de neuflize, épouse de
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Conclusions motivées pour anne-marie-amicie poupart de neuflize, épouse de

Conclusions motivées pour anne-marie-amicie poupart de neuflize, épouse de

Giles-robert-pierre lemoine des mares, et son mari qui l'autorise, appelants, contre les héritiers

Jacques-Philibert Dommanget - Collection Sciences sociales

32 pages, parution le 01/12/2016

Résumé

Conclusions motivées pour Anne-Marie-Amicie Poupart de Neuflize, épouse de Giles-Robert-Pierre Lemoine des Mares, et son mari qui l'autorise, appelants, Contre les héritiers de Jacques Lafitte, les héritiers de Pierre-Urbain Sartoris, Jean-Louis Greffulhe, tant en son nom personnel qu'au nom et comme Tuteur de ses enfants mineurs, intimés, et contre Marguerite-Jeanne-Zélia Poupart de Neuflize, majeure, héritière, sous bénéfice d'inventaire, de Jean-Abraham-André Poupart de Neuflise [sic], son frère, aussi intimée / [Signé : Dommanget, avocat ; Jacquemaire, avoué.]
Date de l'édition originale : 1844
Sujet de l'ouvrage : Succession -- Poupart de Neuflize, Vve, née Dumoutier de Vatre (Factums FN)
[Factum. Poupart de Neuflize, Vve (née Dumoutier de VatreSuccession). 1844?][Factum. Greffulhe, Jean-Louis. 1844?][Factum. Lemoine des Mares, Giles-Robert-Pierre. 1844?][Factum. Lemoine des Mares, Anne-Marie-Amicie Poupart de Neuflize, épouse. 1844?][Factum. Poupart de Neuflize, Marguerite-Jeanne-Zélia. 1844?][Factum. Sartoris, Pierre-Urbain. 1844?][Factum. Lafitte, Jacques (héritiers). 1844?]

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Hachette
Auteur(s) Jacques-Philibert Dommanget
Collection Sciences sociales
Parution 01/12/2016
Nb. de pages 32
Format 15.6 x 23.4
Couverture Broché
Poids 62g
EAN13 9782014485011

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