Conseil colonial de la guadeloupe
Conseil Général De Guadeloupe - Collection Littératures
418 pages, parution le 13/02/2024
Résumé
Conseil colonial de la Guadeloupe : session...
Date de l'édition originale : 1839
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1839
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Sommaire
TABLE SOMMAIRE DES PROCES-VERBAUX DE LA SESSION EXTRAORDINAIRE DE 1838.
| 1re Séance (Jeudi 15 novembre). - Ouverture de la session. - Discours de M. le gouverneur. - Formation des bureaux provisoires. | Page 1re |
| 2e Séance (Vendredi 16 novembre). - Vérification des pouvoirs. - Constitution définitive du bureau. - Formation définitive des bureaux. - Lecture des questions posées au conseil par le ministre de la marine. - Formation de la commission de l'adresse en réponse au discours de M. le gouverneur. | Page 4 |
| 3e Séance (Lundi 19 novembre). - Lecture du projet d'adresse. - Nomination de la commission chargée de l'examen des procès-verbaux destinés à l'impression. | Page 9 |
| 4e Séance (Mardi 20 novembre). - Discussion du projet d'adresse, qui est adopté au scrutin. | Page 11 |
| 5e Séance (Mercredi 21 novembre). - Communication de la réponse de M. le gouverneur à l'adresse du conseil colonial. | Page 14 |
| 6e Séance (Vendredi 23 novembre). - Développement par M. Poyen de sa proposition relative à la translation à la la Pointe-à-Pitre de la tenue des sessions du conseil. - Elle est prise en considération. - Nomination de la commission chargée du rapport sur cette proposition. - Ce rapport est fait dans la même séance, par M. Cicéron. - Communication de la nomination des membres de la commission chargée de l'examen des projets du gouvernement. | Page 15 |
| 7e Séance (Samedi 24 novembre). - Discussion de la proposition de M. Poyen, ayant pour objet de présenter à M. le gouverneur un mémoire pour le supplier de transporter à la Pointe-à-Pitre la tenue des sessions du conseil colonial. - Cette proposition est adoptée au scrutin. - Nomination de la commission chargée de la rédaction du mémoire à M. le gouverneur. | Page 19 |
| 8e Séance (Lundi 3 décembre). - Les rapports de la commission chargée de l'examen des projets du gouvernement n'étant point encore prêts, la séance est renvoyée au lendemain. | Page 37 |
| 9e Séance (Mardi 4 décembre). - Rapport de M. Patron sur l'affranchissement des noirs du domaine colonial et l'établissement des caisses d'épargne. | Page 37 |
| 10e Séance (Samedi 8 décembre). - Lecture du projet de mémoire à M. le gouverneur relatif à la proposition de M. Poyen. - La lecture des rapports de MM. Portier et Lacharrière ne pouvant encore avoir lieu, la séance est remise au lundi 10 décembre. | Page 44 |
| 11e Séance (Lundi 10 décembre). - Rapport de M. de Lacharrière sur le projet d'ordonnance royale concernant le régime des ateliers. - Rapport de M. Portier. - Discussion, et adoption au scrutin, du projet de mémoire à M. le gouverneur relatif à la proposition de M. Poyen. | Page 45 |
| 12e Séance (Mardi 11 décembre). - Discussion générale sur les rapports de la commission chargée de l'examen des projets du gouvernement. - Le conseil entend MM. Bonnet, Deville et Anacharsis Cicéron. | Page 120 |
| 13e Séance (Mercredi 12 décembre). - Continuation de la discussion générale sur les rapports de la commission chargée de l'examen des projets du gouvernement. Le conseil entend MM. de Bérard, de Bovis, Rochoux, Nadau Desislets, Faujas de Saint-Fonds et Cicéron. | Page 163 |
| 14e Séance (Jeudi 13 décembre). - Continuation de la discussion générale sur les propositions du gouvernement. Le conseil entend MM. de Chazelles et le général Ambert, et la discussion générale est fermée. | Page 246 |
| 15e Séance (Vendredi 14 décembre). - Discussion du rapport de la commission concernant l'affranchissement des noirs du domaine colonial et l'établissement des caisses d'épargne. - Le conseil entend M. Cicéron, qui propose de rejeter sans discussion les diverses propositions à l'ordre du jour. - Les propositions de la commission, tendant au rejet des projets du gouvernement en discussion, sont adoptées au scrutin. - Discussion du projet d'ordonnance sur les améliorations à introduire dans le régime des ateliers. - On s'arrête à l'art. 3. | Page 290 |
| 16e Séance (Samedi 15 décembre). - Continuation de la discussion sur le projet d'ordonnance relatif au régime des ateliers, reprise à l'art. 4. Le conseil, après avoir rejeté plusieurs articles, adopte, au scrutin, le projet d'ordonnance tel qu'il a été modifié par les votes précédents. | Page 328 |
| 17e Séance (Mardi 18 décembre). - Discussion générale des propositions sur le rapport de M. Portier. - Le conseil passe ensuite à la discussion des résolutions que la commission a formulées en articles, et adopte les articles 1 et 2. | Page 349 |
| 18e Séance (Mercredi 19 décembre). - Continuation de la discussion sur les propositions du rapport de M. Portier, reprise à l'art. 3. - Le conseil adopte tous les articles qui restaient à discuter, et adopte, au scrutin, l'ensemble des propositions, telles qu'elles ont été amendées par les votes précédents. - Rapport de M. Portier sur les documents envoyés par le président du conseil des délégués des colonies. | Page 373 |
| 19e Séance (Vendredi 21 décembre). - Discussion du rapport de la commission sur les documents adressés au conseil par le président du conseil des délégués des colonies. - Le conseil adopte, au scrutin, la résolution de la commission, telle qu'elle est exprimée dans les conclusions du rapport. | Page 414 |
| 20e et dernière Séance (Samedi 22 décembre). - Discours de M. le gouverneur pour la clôture de la session extraordinaire. | Page 427 |
| FIN DE LA TABLE DES MATIERES. |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Conseil Général De Guadeloupe |
| Collection | Littératures |
| Parution | 13/02/2024 |
| Nb. de pages | 418 |
| Format | 21 x 29.7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 993g |
| EAN13 | 9782418097735 |
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