Cours élémentaire de droit civil. cahier 2
Georges-Victor Vasselin - Collection Sciences sociales
130 pages, parution le 01/04/2021
Résumé
Cours élémentaire de droit civil. CAHIER 2 / . Par G.-V. Vasselin,...
Date de l'édition originale : 1801
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1801
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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L'auteur - Georges-Victor Vasselin
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Sommaire
TABLE DES MATIÈRES.
| Ière. leçon. - Des obligations. - De leur essence. - De leurs différentes espèces. | 3 |
| IIme. leçon. - Des obligations conditionnelles. - Résolubles. - A terme. | 9 |
| IIIme. leçon. - Des obligations alternatives. - Dividuelles. | 16 |
| IVme. leçon. - Des obligations individuelles. | 22 |
| Vme. leçon. - Des obligations indéterminées. - Solidaires. | 27 |
| VIme. leçon. - Des obligations pénales. | 32 |
| VIIme. leçon. - De l'effet des obligations. - Des devoirs du débiteur. - Des droits du créancier. - Des voies ouvertes au créancier. - De la simple demande. - De la procédure par commandement et exécution. - Des dommages et intérêts. | 37 |
| VIIIme. leçon. Des manières dont les obligations s'éteignent. - Du paiement réel. - De ceux qui peuvent payer. - De ceux à qui on peut payer. - Des modes de paiement. - Des effets des paiemens partiels. - des imputations. | 47 |
| IXme. leçon. - De la consignation. - De la novation. - De la délégation. - De l'acceptilation. | 58 |
| Xme. leçon. - De la compensation. | 66 |
| XIme. leçon. - De la confusion. - De l'extinction de la chose due. - Des conditions résolutoires. - De la mort du débiteur ou du créancier. | 70 |
| XIIme. leçon. - Des fins de non recevoir. - De la prescription à l'effet de libérer. - De 30 ans. - De 40 jours. - De 6 mois. - d'un an. - De 10 ans. - D'un mois. - De 20 ans. - De 29 ans. - De 5 ans. | 75 |
| XIIIme. leçon. Des manières dont se prouve l'existence ou le paiement d'une obligation. - De la preuve littérale. - Des actes authentiques. - Des écritures privées. - Des copies. - Des titres récognitif. - Des quittances. | 81 |
| XIVme. leçon. - De la preuve testimoniale. - Du commencement de preuves par écrit. - De la confession. -De la présomption. - De l'autorité de la chose jugée. - Du serment. - Décisoire. - Judiciaire. | 87 |
| XVme. leçon. - Des contrats. - Des choses qui sont de leur essence. - De celles qui sont de leur nature. - De celles qui leur sont accidentelles. - Des différentes espèces de contrat. - Des personnes capables de contracter. - De l'objet des contrats. - Des différens vices des contrats. - Des principales règles à observer pour leur interprétation. | 96 |
| FIN DE LA TABLE. |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Georges-Victor Vasselin |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/04/2021 |
| Nb. de pages | 130 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 183g |
| EAN13 | 9782329607665 |
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