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Cours élémentaire de droit civil. cahier 6
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Cours élémentaire de droit civil. cahier 6

Cours élémentaire de droit civil. cahier 6

Georges-Victor Vasselin - Collection Sciences sociales

200 pages, parution le 01/04/2021

Résumé

Cours élémentaire de droit civil. CAHIER 6 / . Par G.-V. Vasselin,...
Date de l'édition originale : 1801

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

L'auteur - Georges-Victor Vasselin

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Sommaire

TABLE DES MATIÈRES.

Pages
I.ère leçon. Des quasi-contrats.5
II.me leçon. Du quasi-contrat appelé promutuum.17
III.me leçon. De la quasi-communauté.26
IV.me leçon. Du voisinage.39
V.me leçon. Des délits et quasi-délits quant aux réparations civiles.49
VI.me leçon. Des successions en général.59
VII.me leçon. De la succession des ascendans.71
VIII.me leçon. De la succession du mari à la femme, et de la femme au mari.82
IX.me leçon. Des successions testamentaires.97
X.me leçon. De la prétérition et de l'exhérédation.110
XI.me leçon. Des substitutions.125
XII.me leçon. Des legs.140
XIII.me leçon. Des différentes espèces de legs.153
XIV.me leçon. De l'exécution des testamens.166
XV.me leçon. Des héritiers en général.175
FIN DE LA TABLE.
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Hachette
Auteur(s) Georges-Victor Vasselin
Collection Sciences sociales
Parution 01/04/2021
Nb. de pages 200
Format 15.6 x 23.4
Couverture Broché
Poids 275g
EAN13 9782329607689

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