Coustume de chasteau-neuf en thimerais. nouvelle édition
Jacques Du Lorens, Charles Du Moulin - Collection Sciences sociales
208 pages, parution le 01/02/2021
Résumé
Coustume de Chasteau-neuf en Thimerais avec les notes de M. Ch. Du Moulin, et annotations du sieur Du Lorens,... Nouvelle édition
Date de l'édition originale : 1732
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1732
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
L'auteur - Jacques Du Lorens
Autres livres de Jacques Du Lorens
L'auteur - Charles Du Moulin
Autres livres de Charles Du Moulin
Sommaire
TABLE DES TITRES OU CHAPITRES de la Coûtume de Château-neuf.
| Chapitre I. | Des Fiefs, et de leur nature, droits et prerogatives d'aînesse. | Page 2 |
| Chap. II. | Comment les Fiefs se divisent, et des prerogatives des aînés. | 5 |
| Chap. III. | Des offres que le Vassal qui doit profit est tenu faire à son Seigneur féodal. | 8 |
| Chap. IV. | De Cheval de service. | 16 |
| Chap. V. | Quand le Fief chet en profit de rachat. | 17 |
| Chap. VI. | Quand le Seigneur féodal peut saisir, et mettre en sa main le Fief tenu de lui, et en faire les fruits siens. | 21 |
| Chap. VII. | Des Souffrances. | 29 |
| Chap. VIII. | Du Cens, et du Seigneur Censier. | 32 |
| Chap. IX. | De Douaire. | 37 |
| Chap. X. | De Communauté et Division de biens communs. | 43 |
| Chap. XI. | De Mariage, et de la puissance que le mari a sur la femme et sur ses biens. | 51 |
| Chap. XII. | De Retrait par puissance de fief. | 60 |
| Chap. XIII. | De Retrait lignager | 63 |
| Chap. XIV. | De Servitude et Prescription. | 82. |
| Chap. XV. | De Decret, Criées et Subhastations. | 89 |
| Chap. XVI. | De Donation mutuelle. | 98 |
| Chap. XVII. | Des Donations et Contrats faits entre-vifs. | 102. |
| Chap. XVIII. | De Legs et Ordonnances testamentaires, de derniere volonté. | 106 |
| Chap. XIX. | De Succession. | 117 |
| Chap. XX. | De Bail, Garde, Tutelle et Curatelle d'enfans mineurs. | 132 |
| Chap. XXI. | Amendes de Fiefs de cens. | 140 |
| Chap. XXII. | Amendes de Champart. | 144 |
| Chap. XXIII. | Amendes de Prise de bêtes. | 146 |
| Chap. XXIV. | Amendes d'Arrest et Main-mise. | 148 |
| Fin de la Table des Chapitres. |
Voir tout
Replier
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Jacques Du Lorens, Charles Du Moulin |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/02/2021 |
| Nb. de pages | 208 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 281g |
| EAN13 | 9782329579979 |
Avantages Eyrolles.com
Livraison à partir de 0,01 € en France métropolitaine
Paiement en ligne SÉCURISÉ
Livraison dans le monde
Retour sous 15 jours
+ d'un million et demi de livres disponibles
Consultez aussi
- Les meilleures ventes en Graphisme & Photo
- Les meilleures ventes en Informatique
- Les meilleures ventes en Construction
- Les meilleures ventes en Entreprise & Droit
- Les meilleures ventes en Sciences
- Les meilleures ventes en Littérature
- Les meilleures ventes en Arts & Loisirs
- Les meilleures ventes en Vie pratique
- Les meilleures ventes en Voyage et Tourisme
- Les meilleures ventes en BD et Jeunesse
