Coutumes du haut et bas pays d'auvergne. Tome 1
Charles Du Moulin - Collection Sciences sociales
542 pages, parution le 01/03/2021
Résumé
Coutumes du haut et bas pays d'Auvergne. Tome 1 / ; avec les notes de Me Charles Du Moulin, & les observations de Me Claude-Ignace Prohet. Nouvelle édition. Revue, corrigée... par M***...
Date de l'édition originale : 1745
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1745
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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L'auteur - Charles Du Moulin
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Sommaire
TABLE DES TITRES DU PREMIER VOLUME.
| TITRE I. Des Adjournemens | pag. 5 |
| TITRE II. Des Juges et de Leur Juridiction, | 11 |
| TITRE III. Des Sermens, | 20 |
| TITRE IV. Des Procureurs, | 22 |
| TITRE V. Des Recusations baillées contre les Juges, | 24 |
| TITRE VI. Des Dilations, | 25 |
| TITRE VII. Des Renvois des Causes, | 27 |
| TITRE VIII. Des objets et reproches des Témoins, | 30 |
| TITRE IX. Des Contumaces, | 33 |
| TITRE X. Des Asseuremens et Sauvegardes, | 39 |
| TITRE XI. Des Tuteurs | 44 |
| TITRE XII. Des Successions et Testamens, | 54 |
| TITRE XIII. Des Mineurs, | 138 |
| TITRE XIV. Des Donations, Dots et Mariages, | 148 |
| TITRE XV. Des Associations, | 216 |
| TITRE XVI. Des Achats, Lods Ventes, | 231 |
| TITRE XVII. Des Prescriptions, | 254 |
| TITRE XVIII. Obligations, Exceptions, Solutions et Compensations, | 294 |
| TITRE XIX. Des Répits d'un et de cinq ans, | 298 |
| TITRE XX. Cessions de biens, | 301 |
| TITRE XXI. Empspanteoses et Louages, | 303 |
| TITRE XXII. Des Fiefs, | 319 |
| TITRE XXIII. De Retrait ou Retenuë, | 347 |
| TITRE XXIV. Des Executions, Ventes et Subhastations, | 371 |
| TITRE XXV. Des Tailles, Guets autres Servitudes, | 412 |
| TITRE XXVI. Des Espaves | 427 |
| TITRE XXVII. De la condition de Main-morte, | 431 |
| TITRE XXVIII. Des Pâturages et dommage de Bétail, | 440 |
| TITRE XXIX. Des Injures, Crimes et Délits, | 456 |
| TITRE XXX. Des Appellations, | 463 |
| TITRE XXXI. D'Assiette de Rente, | 470 |
| Arrêt, sur le Titre des Achats, Lods et Ventes, | 505 |
| Lettres Patentes des Privileges de la Ville de Riom. | 506 |
| FIN DE LA TABLE. |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Charles Du Moulin |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/03/2021 |
| Nb. de pages | 542 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 741g |
| EAN13 | 9782329587998 |
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