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Coutumes générales et locales de la province d'auvergne. Tome 1
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Coutumes générales et locales de la province d'auvergne. Tome 1

Coutumes générales et locales de la province d'auvergne. Tome 1

Guillaume-Michel Chabrol, Charles Du Moulin, Jean Marie Ricard, Toussaint Chauvelin - Collection Sciences sociales

746 pages, parution le 01/03/2021

Résumé

Coutumes générales et locales de la province d'Auvergne. T. 1 / , avec les notes de Mes Charles Du Moulin, Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau & Jean-Marie Ricard... précédées de deux dissertations, l'une sur l'origine... de la diversité des lois qui régissent cette province, l'autre sur la forme dans laquelle la justice y a été administrée depuis l'origine de la monarchie, par M. Chabrol,...
Date de l'édition originale : 1784-1786

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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Sommaire

TABLE DES MATIÈRES PRÉLIMINAIRES.

  • DISSERTATION sur l'origine et les motifs de l'introduction et du mélange du Droit Ecrit et du Droit Coutumier, dans la province d'Auvergne, page IX
  • Articles et dispositions de la Coutume d'Auvergne, qui ont été admis dans toute la province, soit de Droit Ecrit, soit de Coutume, et indistinctement dans toute la haute et basse Auvergne,XXVI
  • Disposition de la Coutume d'Auvergne, qui a été adoptée dans le pays de Droit Ecrit de la basse Auvergne seulement,XXIX
  • Etat des Villes, Bourgs et lieux d'Auvergne qui se régissent entièrement par Droit Ecrit, ou en partie par le Droit Ecrit, et en partie par la Coutume d'Auvergne, ou qui se font soumis à la Coutume de Bourbonnois,XXX
  • N°. I.er Etat des lieux de la basse Auvergne qui se régissent par le Droit Ecrit entièrement, excepté quant aux articles de la Coutume qui ont été généralement adoptés dans la province, suivant ce qui a été déja observé, page XXVI
  • N°. II. Etat des lieux de la haute Auvergne qui se régissent par Droit Ecrit, hors les cas marqués ci-dessus,XXXIV
  • N°. III. Etat des Villes, Bourgs et lieux de la basse Auvergne, qui se régissent, en partie par la Coutume, et en partie par le Droit Ecrit,XXXVII
  • N°. IV. Etat des lieux de la haute. Auvergne qui se régissent, partie par la Coutume, partie par le Droit Ecrit, pag. XLI
  • N°. V. Etat des lieux qui, se régissant par Droit Ecrit, se font soumis à quelques dispositions de la Coutume, ou qui, se régissant par Coutume, ont adopté, pour certaines matières, le Droit Ecrit,XLVI
  • N°. VI. Etat des lieux qui ont adopté la Coutume de Bourbonnois,XLVII
  • DISSERTATION HISTORIQUE, sur la forme dans laquelle la justice a été rendue en Auvergne, depuis l'etablissement de la Monarcspane, et sur l'origine des Tribunaux anciens et modernes de cette province, contenant des éclaircissemens sur l'Histoire générale d'Auvergne,XLIX
  • Etat des Bailliages, Sénéchaussées, Présidiaux et Prévôtés de la province d'Auvergne, actuellement subsistans, avec l'époque de leur établissement, suivant les preuves rapportées dans la dissertation,CIX
  • Liste des noms des Connétables, Baillis ou Sénéchaux d'Auvergne, leurs Lieutenans, Présidens et Gens du Roi,CX
  • CHARTRES, TITRES ET ACTES servans de preuves aux deux Dissertations,CXV
  • Fin de la Table des matières préliminaires.
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Hachette
Auteur(s) Guillaume-Michel Chabrol, Charles Du Moulin, Jean Marie Ricard, Toussaint Chauvelin
Collection Sciences sociales
Parution 01/03/2021
Nb. de pages 746
Format 15.6 x 23.4
Couverture Broché
Poids 1012g
EAN13 9782329603933

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