Tous nos rayons

Déjà client ? Identifiez-vous

Mot de passe oublié ?

Nouveau client ?

CRÉER VOTRE COMPTE
De l'origine et des fonctions des consuls
Ajouter à une liste

Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

De l'origine et des fonctions des consuls

De l'origine et des fonctions des consuls

François Borel - Collection Sciences sociales

396 pages, parution le 01/04/2020

Résumé

De l'Origine et des fonctions des consuls . Par F. Borel, assesseur du collége de S. M. l'Empereur de toutes les Russies, et chef de division au ministère de commerce.
Date de l'édition originale : 1807

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Sommaire

TABLE DES CHAPITRES.

De l'origine et des fonctions des Consuls.

CHAPITRE PREMIER.

Étymologie du mot CONSUL: de ses diverses applicationsPage 1

CHAPITRE II.

Origine des Consuls dans les pays étrangers8

CHAPITRE III.

Des droits et des prérogatives des Consuls.25

CHAPITRE V.

Des qualités requises dans les Consuls41

CHAPITRE VI.

Du pouvoir du Consul: de ses devoirs et de ses fonctions48

CHAPITRE VII.

Considérations généralesPage 69
§. I. De la Hiérarcspane consulaire71
§. II. De la qualité et de l'âge des Consuls-généraux, Consuls et vice-consuls et Élèves73
§. III. Du Département auquel doivent ressortir les Consuls75
§. IV Doit-il être permis au Consul de faire le Commerce?76
§. V. Du traitement des divers membres du Consulat77
§. VI. Des Chancelleries79
§. VII De l'instruction des Élèves du Consulat80

APPENDICE

N°. 1. Diplôme de Jacques Ier, Roi d'Arragon, de l'an 1266; par lequel il accorde au Magistrat municipal de Barcelone, la faculté de nommer des Consuls en Syrie et en Égypte83
N°. II. Diplôme de Jacques Ier, Roi d?Arragon, de l'an 1268; par lequel il autorise le Magistrat municipal de Barcelone, à nommer des Consuls dans les ports de l'Arcspanpel, de la Grèce et autres échelles du LevantPage 86
N°. III. Instructions de PIERRE-LE-GRAND, à Jacques Jewreinoff, son Consul à Cadix; du 7 Nov. 172388
N°. IV. Privilège de Jacques Ier, Roi de Sicile, de l'an 1285: par lequel il accorde plusieurs exemptions aux Consuls catalans, et la jurisdiction sur leurs compatriotes marchands et navigateurs.94
N°. V. Privilège de Charles II, Roi de Jérusalem et de Sicile, de l'an 1299; par lequel il accorde plusieurs immunités aux Consuls catalans98
N°. VII Extrait de différents traités, contenant des stipulations relatives aux Consuls105
ANGLETERRE et États-Unis105
dito et France106
dito et Maroc107
dito et Tripoli110
AUTRICHE et Alger115
dito et Russie118
dito et Tripoli122
AUTRICHE et TunisPage 122
dito et Turquie124
DANNEMARCK et Alger127
dito et Gênes129
dito et Maroc132
dito et Russie133
ESPAGNE et Alger135
dito et États-Unis137
dito et France137
dito et Tripoli150
dito et Turquie152
ÉTATS-UNIS et France159
dito et Hollande171
dito et Maroc172
dito et Prusse174
dito et Suède175
dito et Tunis175
FRANCE et Maroc178
dito et Mecklenbourg179
dito et Portugal179
dito et Raguse180
dito et Russie181
HAMROURG et Alger184
HOLLANDE et Maroc188
dito et Tripoli dito et Tunis193
PORTUGAL et RussiePage 194
PRUSSE et Turquie196
RUSSIE et Sicile201
dito et Suède202
dito et Turquie208
SUÈDE et Alger215
TOSCANE et Maroc218
N°. VII DIPLOMATIE COMMERCIALE Un Commissaire des relations commerciales peut-il être pris à partie, sans une autorisation préalable de son Gouvernement?220
N°. VIII. Chapitre des ordonnances faites par le Magistrat-municipal de Barcelone avec l'intervention des Consuls maritimes, et de divers négocians experts de ladite ville, pour servir des règles et de droits au Consulat des Catalans à Alexandrie en Égypte226
N°. IX. Réglement fait entre le Consul maritime et les Corps des Négocians de Barcelone d'une part, et le Consul de Damas de l'autre, relativement à quelques réglemens pour le Consulat de la Syrie229
Réglemens relatifs au Consulat d'AlexandriePage 235
N°. X. Réglement du Magistrat de Lubeck en conséquence de ses lettres-patentes, ou renouvellement des anciens réglemens pour le Commerce russe à Nowogorod238
N°. XI. Ordonnance du Roi, concernant les Consulats, la Résidence, le Commerce et la Navigation des Sujets du Roi de France, dans les échelles du Levant et de Barbarie, du 3 Mars, 1781242
TITRE I. Des Consuls et autres officiers de S. M. dans les échelles du Levant et de Barbarie243
TITRE II. De la Résidence et du Commerce des Français dans les échelles du Levant et de Barbarie.279
TITRE III. De la Navigation des Sujets du Roi dans les échelles du Levant et de Barbarie304
TITRE. IV. De la Relâche des bâtimens du Roi dans les échelles du Levant et de Barbarie.322
N°. XII. Réglement concernant les prises qui seront conduites dans les ports étrangers, et les formalités que doivent remplir les Consuls de France qui y sont établis, du 8 Novembre 1779.330
N°. XIII. Mémoire du Roi sur ce que les Consuls de la nation française établis dans les pays étrangers, doivent observer pour en rendre compte à S. M. par toutes les occasions354
N°. 14. Tarif des droits perçus par les commissaires des relations commerciales, sur les marchandises importées et exportées sur vaisseaux français, et des droits de chancellerie pour les expéditions qu'elle délivre357

SUPPLÉMENT.

De l'intervention officieuse des Consuls, près des Tribunaux.351
Voir tout
Replier

Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Hachette
Auteur(s) François Borel
Collection Sciences sociales
Parution 01/04/2020
Nb. de pages 396
Format 15.6 x 23.4
Couverture Broché
Poids 533g
EAN13 9782329404431

Avantages Eyrolles.com

Livraison à partir de 0,01 en France métropolitaine
Paiement en ligne SÉCURISÉ
Livraison dans le monde
Retour sous 15 jours
+ d'un million et demi de livres disponibles
satisfait ou remboursé
Satisfait ou remboursé
Paiement sécurisé
modes de paiement
Paiement à l'expédition
partout dans le monde
Livraison partout dans le monde
Service clients sav@commande.eyrolles.com
librairie française
Librairie française depuis 1925
Recevez nos newsletters
Vous serez régulièrement informé(e) de toutes nos actualités.
Inscription