De l'origine et des fonctions des consuls
François Borel - Collection Sciences sociales
Résumé
Date de l'édition originale : 1807
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Sommaire
TABLE DES CHAPITRES.
De l'origine et des fonctions des Consuls.
CHAPITRE PREMIER.
Étymologie du mot CONSUL: de ses diverses applications | Page 1 |
CHAPITRE II.
Origine des Consuls dans les pays étrangers | 8 |
CHAPITRE III.
Des droits et des prérogatives des Consuls. | 25 |
CHAPITRE V.
Des qualités requises dans les Consuls | 41 |
CHAPITRE VI.
Du pouvoir du Consul: de ses devoirs et de ses fonctions | 48 |
CHAPITRE VII.
Considérations générales | Page 69 |
§. I. De la Hiérarcspane consulaire | 71 |
§. II. De la qualité et de l'âge des Consuls-généraux, Consuls et vice-consuls et Élèves | 73 |
§. III. Du Département auquel doivent ressortir les Consuls | 75 |
§. IV Doit-il être permis au Consul de faire le Commerce? | 76 |
§. V. Du traitement des divers membres du Consulat | 77 |
§. VI. Des Chancelleries | 79 |
§. VII De l'instruction des Élèves du Consulat | 80 |
APPENDICE
N°. 1. Diplôme de Jacques Ier, Roi d'Arragon, de l'an 1266; par lequel il accorde au Magistrat municipal de Barcelone, la faculté de nommer des Consuls en Syrie et en Égypte | 83 |
N°. II. Diplôme de Jacques Ier, Roi d?Arragon, de l'an 1268; par lequel il autorise le Magistrat municipal de Barcelone, à nommer des Consuls dans les ports de l'Arcspanpel, de la Grèce et autres échelles du Levant | Page 86 |
N°. III. Instructions de PIERRE-LE-GRAND, à Jacques Jewreinoff, son Consul à Cadix; du 7 Nov. 1723 | 88 |
N°. IV. Privilège de Jacques Ier, Roi de Sicile, de l'an 1285: par lequel il accorde plusieurs exemptions aux Consuls catalans, et la jurisdiction sur leurs compatriotes marchands et navigateurs. | 94 |
N°. V. Privilège de Charles II, Roi de Jérusalem et de Sicile, de l'an 1299; par lequel il accorde plusieurs immunités aux Consuls catalans | 98 |
N°. VII Extrait de différents traités, contenant des stipulations relatives aux Consuls | 105 |
ANGLETERRE et États-Unis | 105 |
dito et France | 106 |
dito et Maroc | 107 |
dito et Tripoli | 110 |
AUTRICHE et Alger | 115 |
dito et Russie | 118 |
dito et Tripoli | 122 |
AUTRICHE et Tunis | Page 122 |
dito et Turquie | 124 |
DANNEMARCK et Alger | 127 |
dito et Gênes | 129 |
dito et Maroc | 132 |
dito et Russie | 133 |
ESPAGNE et Alger | 135 |
dito et États-Unis | 137 |
dito et France | 137 |
dito et Tripoli | 150 |
dito et Turquie | 152 |
ÉTATS-UNIS et France | 159 |
dito et Hollande | 171 |
dito et Maroc | 172 |
dito et Prusse | 174 |
dito et Suède | 175 |
dito et Tunis | 175 |
FRANCE et Maroc | 178 |
dito et Mecklenbourg | 179 |
dito et Portugal | 179 |
dito et Raguse | 180 |
dito et Russie | 181 |
HAMROURG et Alger | 184 |
HOLLANDE et Maroc | 188 |
dito et Tripoli dito et Tunis | 193 |
PORTUGAL et Russie | Page 194 |
PRUSSE et Turquie | 196 |
RUSSIE et Sicile | 201 |
dito et Suède | 202 |
dito et Turquie | 208 |
SUÈDE et Alger | 215 |
TOSCANE et Maroc | 218 |
N°. VII DIPLOMATIE COMMERCIALE Un Commissaire des relations commerciales peut-il être pris à partie, sans une autorisation préalable de son Gouvernement? | 220 |
N°. VIII. Chapitre des ordonnances faites par le Magistrat-municipal de Barcelone avec l'intervention des Consuls maritimes, et de divers négocians experts de ladite ville, pour servir des règles et de droits au Consulat des Catalans à Alexandrie en Égypte | 226 |
N°. IX. Réglement fait entre le Consul maritime et les Corps des Négocians de Barcelone d'une part, et le Consul de Damas de l'autre, relativement à quelques réglemens pour le Consulat de la Syrie | 229 |
Réglemens relatifs au Consulat d'Alexandrie | Page 235 |
N°. X. Réglement du Magistrat de Lubeck en conséquence de ses lettres-patentes, ou renouvellement des anciens réglemens pour le Commerce russe à Nowogorod | 238 |
N°. XI. Ordonnance du Roi, concernant les Consulats, la Résidence, le Commerce et la Navigation des Sujets du Roi de France, dans les échelles du Levant et de Barbarie, du 3 Mars, 1781 | 242 |
TITRE I. Des Consuls et autres officiers de S. M. dans les échelles du Levant et de Barbarie | 243 |
TITRE II. De la Résidence et du Commerce des Français dans les échelles du Levant et de Barbarie. | 279 |
TITRE III. De la Navigation des Sujets du Roi dans les échelles du Levant et de Barbarie | 304 |
TITRE. IV. De la Relâche des bâtimens du Roi dans les échelles du Levant et de Barbarie. | 322 |
N°. XII. Réglement concernant les prises qui seront conduites dans les ports étrangers, et les formalités que doivent remplir les Consuls de France qui y sont établis, du 8 Novembre 1779. | 330 |
N°. XIII. Mémoire du Roi sur ce que les Consuls de la nation française établis dans les pays étrangers, doivent observer pour en rendre compte à S. M. par toutes les occasions | 354 |
N°. 14. Tarif des droits perçus par les commissaires des relations commerciales, sur les marchandises importées et exportées sur vaisseaux français, et des droits de chancellerie pour les expéditions qu'elle délivre | 357 |
SUPPLÉMENT.
De l'intervention officieuse des Consuls, près des Tribunaux. | 351 |
Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | Hachette |
Auteur(s) | François Borel |
Collection | Sciences sociales |
Parution | 01/04/2020 |
Nb. de pages | 396 |
Format | 15.6 x 23.4 |
Couverture | Broché |
Poids | 533g |
EAN13 | 9782329404431 |
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