De la jurisprudence des arrêts, à l'usage de ceux qui les font et de ceux qui les citent

André-Marie-Jean-Jacques Dupin - Collection Sciences sociales

218 pages, parution le 01/10/2020

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Résumé

De la jurisprudence des arrêts, à l'usage de ceux qui les font et de ceux qui les citent , par M. Dupin,...
Date de l'édition originale : 1822

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Sommaire

TABLE DES SECTIONS Comprises dans ce Volume.

SECTION Ire. Définition, Étymologie du mot Arrêt,	page 1
SECTION II. Des diverses espèces d'Arrêts,	5
SECTION III. Origine et fondement de la Jurisprudence des Arrêts,	9
SECTION IV. Quelle est l'autorité des Arrêts.- Controverse établie à ce sujet entre les Avocats de Metz,	19
SECTION V. Avantage de la Jurisprudence actuelle sur l'ancienne,	62
SECTION VI. Ancienneté et multiplicité des compilations d'Arrêts,	74
SECTION VII. Défauts reprochés aux compilations d'Arrêts,	82
SECTION VIII. Qualités désirables dans un recueil d'Arrêts,	89
SECTION IX Moyen de concilier les Arrêts contraires,	97
SECTION X. Qu'il ne faut pas négliger d'apostiller un mauvais Arrêt,	99
SECTION XI. A quoiil faut faire attention pour distinguer les bons Arrêts d'avec les mauvais, page	102
SECTION XII. Comment un Arrêt peut être bon dans un sens, et mauvais dans un autre,	116
SECTION XIII. Des Arrêts d'equité,	120
SECTIONXIV. Règles à observer dans la citation des Arrêts,	130
CONCLUSION.	172
SECTION ADDITIONNELLE. De la publicité et de l'impression des Arrêts,	174
FIN DE LA TABLE.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	André-Marie-Jean-Jacques Dupin
Collection	Sciences sociales
Parution	01/10/2020
Nb. de pages	218
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	300g
EAN13	9782329469171