• Aliénés. Contingents des communes137
• Assistance - Assimilation du service des enfants maltraités ou moralement abandonnés au service des enfants assistés139
• Assistance. - Réorganisation des services médicaux100
• Bâtiments départementaux125
• Boursiers départementaux - RenseignementsCLXXX
• Budget de report de 1890-189139
• Budget des écoles normales de 1892122
• Budget primitif de 189259
• Budget rectificatif de 189147
• Caisse départementale de retraites121
• Centimes extraordinaires de 1892119
• Centimes ordinaires de 1892119
• Chemin stratégique n° 6. Projet de convention129
• Classement de chemins stratégiques129
• Classement comme d'intérêt commun des chemins vicinaux ordinaires n° 1 et 2130
• Classement comme chemin de grande communication du chemin vicinal ordinaire n° 1130
• Comité de protection des enfants du 1er âge138
• Commission de classement des bureaux de tabac138
• Communications diversesCLXXXI
• Compte des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 188915
• Compte des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 189015
• Compte rendu annuel du service vicinal127
• Conseil de révision et soutiens de famille137
• Conseil d'administration de l'école normale138
• Construction d'une école de filles à Méziré134
• Contingents communaux pour le service vicinal12
• Décès de M. WarnodCLXXXI
• Demandes diverses de M. Taboureau125
• Ecole d'accouchement. Demande de bourse. Burcez140
• Fixation du maximum des centimes extraordinaires communaux pour 1892119
• Fonds de non-valeurs de 1890118
• Formation de la liste du jury d'expropriation139
• Gendarmerie - Procès Meyer-Keller127
• Indemnité de logement à l'Econome de l'école normale125
• Journées de travail pour l'assiette de la contribution personnelle119
• Journées de travail pour la conversion des prestations120
• Journées de travail pour les transactions forestières120
• Programme du service vicinal pour 1892128
• Rectification du chemin 26 de Lebetain à Saint-Dizier
• Renouvellement du bail des tribunaux126
• Remises aux chemins ruraux130
• Répartement de l'impôt117
• Répartement de l'impôt Réclamation de la commune de Moval117
• Répartition du fonds des amendes de police correctionnelle135
• Rouget du porc142
• Secours aux communes Auxelles-Haut133
• Secours aux communes Lagrange133
• Secours aux communes Rougemont134
• Société de secours mutuels - Compte-renduCLXXXIV
• Subvention aux établissements charitables122
• Suite donnée aux voeuxCLXXX
• Suppression des officiers de santé142
• Vaine pature141

Rapports de MM. les Chefs de service

• Agriculture. Rapport de M. le Professeur départementalCLXX
• Aliénés. Rapport de MM. les DirecteursCLXIV-CLXVI
• Archives. Rapport de M. le Secrétaire généralCXIII
• Canaux. Rapports de M. l'Ingénieur en chefXXXIII-XXXVII
• Chemins de fer. Rapports de MM. les IngénieursLXXXIV-LXXXVII
• Contributions directes. Rapport de M. le DirecteurVI
• Contributions indirectes. Rapport de M. le sous-directeurVIII
• Douanes. Rapport de M. le DirecteurXIV
• Enfants assistés et du 1er âge. Rapport de M. l'InspecteurCXVI-CXXXI-CXXXVII
• Enregistrement. Rapport de M. le DirecteurIX
• Enseignement primaire. Rapport de M. le Directeur départementalXCIII
• Finances. Rapport de M. le Trésorier-payeur généralIII
• Forêts. Rapport de M. le ConservateurXVIII
• Haras. Rapport de M. le DirecteurCLXIX
• Médecine cantonale. Rapport de M. le DirecteurCXXXIX-CXLVIII-CLXI
• Mines. Rapport de M. l'ingénieur en chefLXXXIX
• Postes et Télégraphes. Rapport de M. le DirecteurXI
• Propriétés départementales. Rapport de M. l'architecte123
• Routes nationales. Rapport de M. l'Ingénieur en chefXXI
• Service hydraulique. Rapport de M. l'Ingénieur en chefXXIII
• Service vicinal. Rapport de M. l'Agent-voyer en chefLXX

Délibérations du Conseil général

• Affaires diverses5
• Alsacices-Lorrains. Motion de M. Metz-Juteau9
• Agriculture. Tarifs des douanes. Voeux18
• Agriculture. Société d'agriculture. Voeu51
• Assistance publique. Assimilation du service des enfants maltraités ou moralement abandonnés au service des enfants assistés40
• Aliénés. Contingent des Communes52
• Amendes de police correctionnelle. Répartition72
• Architecte départemental. Félicitations adressées à M. Cordier77
• Bâtiments départements. Commission chargée de l'examen des travaux à exécuter aux édifices départementaux7
• Bâtiments. Ecole normale. Réparations à y exécuter76
• id. Assurances contre les risques d'incendie34
• Budget départemental. Vote des dépenses. Observations de M. Ehrard8
• Budget oectificatif. Budget ordinaire et extraordinaire10
• Budget rectificatif. Votes complémentaires57
• Budget de report10
• Bureaux de tabacs. Commission de classement7
• Budget des écoles normales d'instituteurs de Belfort et d'institutrices de Vesoul33
• Budget ordinaire de 1892. Vote53
• Budget extraordinaire66
• Budget départemental. Vote des dépenses. Observations de M. Viellard73
• Budget départemental. Résumé des votes de crédits émis par le Conseil général82
• Boursiers départementaux38
• Conseil général. Séance du 17 août3
• Conseil général. Election des membres du Bureau4
• Conseil général. Allocution de M. le Dr Grisez, Président5
• Conseil général. Séance du 19 août20
• Conseil général. Séance du 20 août49
• Conseil général. Incident relatif à l'élection de M. Metz-Juteau49
• Compte départemental de 18909
• Compte des recettes et des dépenses départementales de 189022
• Contribution personnelle. Taux de la journée de travail16
• Compte du fonds de dégrèvements non-valeurs en 189022
• Caisse départementale des retraites22
• Chemins ruraux. Remises23
• Compte rendu des opérations des Sociétés de secours mutuels33
• Conseil général. Séance du 26 août 189175
• Chemins de fer militaires. Motion de M. Metz-Juteau78
• Colis-postaux. Motion de M. le Dr Grisez79
• Chasse au chien courant et au gibier d'eau. Proposition de M. Ehrard79
• Dette départementale. Remboursement de 20.000 fr.9
• Droits de successisn. Motion de M. le Dr Grisez, relative à ces droits78
• Enfants du 1er âge. Comité de protection7
• Ecole normale de Belfort. Conseil d'administration8
• Election de M. Metz-Juteau25
• Ecole d'accouchement. Demande de bourse de Mlles Burcez d'Essert et Moinet de Bavilliers34
• Ecole d'accouchement. Demande de Mlle Fiétier42
• Etablissement de bienfaisance. Subvention en 189141
• Ecole normale de Belfort. Vote d'une indemnité de logement à l'économe77
• Ecole normale de Belfort. Logement du nouveau Directeur. Vote d'un crédit pour réparation à y exécuter76
• Finances. Centimes ordinaires et extraordinaires15
• Finances. Centimes extraordinaires communaux16
• Forêts. Fixation de la journée de travail comme base de transactions forestières17
• Gendarmerie de Belfort. Travaux supplémentaires23
• Industrie. Protection de la filature de coton et suppression de l'admission temporaire pour les cotons filés. Voeu18
• Jury d'expropriation45
• Médecine cantonale. Réorganisation des services44
• Officiers de santé. Suppression24
• Prestation. Fixation de la journée de travail16
• Propriété bâtie. Voeu y relatif20
• Pari mutuel. Répartition d'une somme de 30.000 fr.72
• Pêche. Adoption des propositions du service des ponts-et-chaussées82
• Recrutement régional. Demande de M. Boissonnet.8
• Repartement de l'Impôt en 1891. Réclamation de la commune de Moval34-75
• Repartement de l'Impôt75
• Recrutement. Désignation des membres pour le Conseil de révision54
• Rouget et pneumo-entérite du porc67
• Sages-femmes. Motion de M. Metz-Juteau77
• Service vicinal. Réclamation de M. Clavey, frères18-48
• Service vicinal. Compte rendu annuel26
• Service vicinal. Classement du chemin ordinaire n° 1 de Lamadeleine à Etueffont-Haut27
• Service vicinal. Programme des travaux à subventionner en 189229
• Service vicinal. Chemins vicinaux ordinaires nos 1 et 2 d'Etueffont-Bas à Eloie et Rougemont29
• Service vicinal. Chemin stratégique n° 6. Section de Cravache. Projet de éonvention avec le génie militaire32
• Service vicinal. Demande de secours de la commune de Botans pour la réparation d'un pont36
• Service vicinal. - Chemins stratégiques. Classement comme chemins d'intérêts communs statégiques des chemins d'Eloie à Offemont et d'Eloie à Roppe36
• Service vicinal. Contingents à imposer en 1892 pour l'entretien des chemins de grande communication et d'intérêt commun38
• Service vicinal. Rectification du chemin d'intérêt commun n° 26 de Lebetain à Saint-Dizier. Reconstruction du pont frontière entre Montreux-Château et Motreux-Vieux68
• Service vicinal. Réorganisation du service70
• Liquidation de la retraite de M. Pagnard80
• Secours. Demande du sieur Salon21
• Secours. Réparations à exécuter au presbytère d'Auxelles-Haut26
• Secours. Demande de la commune de Meroux, pour l'ameublement de l'église36
• Secours. Demande pour réparations au presbytère et à l'église de Lagrange43
• Société de secours mutuels des ouvriers "l'Alsace-Lorraine"80
• Tramway militaire. Observations de MM. Ehrard et Metz-Juteau13
• Tribunaux civils et de commerce de Belfort. Renouvellement du bail33
• Tribunal civil. Demande de M. Taboureau, greffier37
• Vaine pâture30
• Vignes. Transports des plans et sarments21