TABLE DES MATIERES

• PAGES des Rapports PAGES des Délibérations
• Agriculture. - Enseignement agricole. - Champs d'expérience44118
• Aliénés. - Enquête sur la situation de fortune des aliénés à la charge du département13102
• Bâtiments départementaux. - Rapport de l'architecte départemental71 "
• Bâtiments départementaux. - Demande de réparations au logement du directeur de l'Ecole normale. " 143
• Bâtiments départementaux. - Demande de mise en état des façades de l'hôtel de la Préfecture et d'entretien des bâtiments départementaux71155
• Bâtiments départementaux. - Offre de cession de la caserne de gendarmerie de Belfort au département " 141
• Caisse départementale des retraites.20101
• Canal de Montbéliard à la Haute Saône. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef60 "
• Chemins de fer. - Création de billets kilométriques sur le réseau des chemins de fer français47104
• Chemins vicinaux. - Rapport de M. l'Agent-Voyer en chef60 "
• Chemins vicinaux. - Chemin de grande communication N° 4 de Saint-Maurice à Delle. Rechargement de la chaussée d'empierrement dans la traverse du faubourg des Vosges. Acquisition de tonneaux d'arrosage69137
• Chemins vicinaux. - Trottoirs et égouts au faubourg des Vosges69138
• Chemins vicinaux. - Chemin de grande communication N° 12. Etablissement de trottoirs dans la traverse de Rougement " 157
• Chemins vicinaux. - Chemin stratégique d'intérêt commun N° 6 du fort de Roppe à la forêt d'Anjoutey " 118
• Chemins vicinaux. - Chemin d'intérêt commun N° 22. Réparation d'une brèche au Valdoie " 136
• Chemins vicinaux. - Chemin d'intérêt commun N° 23. Améliorations à y apporter au Fourneau et aux abords de la rue Thiers. " 156
• Chemins vicinaux. - Chemin d'intérêt commun N° 24. Plans d'alignement de l'embranchement du chemin d'accès à la gare à Giromagny35-69113
• Chemins vicinaux. - Chemin d'intérêt commun N° 25. Projet de rectification et de construction de la traverse de Trétudans69133
• Chemins vicinaux. - Acquisition d'une parcelle de terrain pour la construction de ce chemin. Subvention de 652 fr. au pupille du sieur Vogel " 135
• Chemins vicinaux. - Chemin d'intérêt commun N° 26. Demande de la commune de Saint-Dizier " 143
• Chemins vicinaux. - Chemin d'intérêt commun N° 30 de Banvillars au mont Vaudois " 135
• Chemins vicinaux. - Chemin vicinal ordinaire N° 1 de Foussemagne à Reppe69126
• Chemins vicinaux. - Chemin vicinal ordinaire N° 2 de Reppe à Foussemagne36125
• Chemins vicinaux. - Chemin du Salbert à Chalonvillars " 106
• Chemins vicinaux. - Chemin du Valdoie à la route nationale à Essert " 156
• Chemins vicinaux. - Bornage63157
• Chemins vicinaux. - Plantation le long des chemins62140
• Chemins ruraux. - Demandes de remise pour chemins ruraux69138
• Chemins ruraux. - Remise de la 3e journée de prestations aux chemins ruraux en 1886. Commune d'Anjoutey " 114
• Chemins ruraux. - Remise de 100 fr. à la commune de Rougemont en faveur de ses chemins ruraux " 141
• Contingents des chemins de grande communication et d'intérêt commun. - Répartition " 145
• Conseil supérieur des haras46123
• Emprunts communaux et impositions32104
• Enfants assistés. - Demande d'une indemnité de 450 fr. en faveur de M. Goyet à titre de frais de bureau " 105
• Enfants assistés. - Enfants secourus temporairement " 109
• Enfants assistés. - Répartition des dépenses extérieures en 188631104
• Finances. - Compte départemental de 188428 "
• Finances. - Budget rectificatif de 188528 "
• Finances. - Dépenses départementales de 1885 et de 188628-29 "
• Finances. - Décisions modificatives de 188630-33-92155
• Finances. - Monuments du sergent Bobillot et de Vercingétorix " 105
• Finances. - Institut Pasteur (souscription) " 104
• Forêts. - Aménagement de la forêt communale de Fesche-l'Eglise39111
• Forêts. - Aménagement de la forêt communale de Rougegoutte40112-141
• Forêts. - Défrichement partiel de la forêt communale de Brebotte42110
• Forêts. - Défrichement partiel de la forêt communale de Lepuix (D)42109
• Forêts. - Modification de l'aménagement de la forêt communale de Lachapelle-sous-Rougemont " 123
• Service Hydraulique. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef78 "
• Instruction publique. - Rapport de M. le directeur départemental50 "
• Instruction publique. - Admission des élèves maîtresses du Territoire à l'école normale de Vesoul " 108-115
• Instruction publique. - Demande d'indemnité a M. Armbruster " 142
• Instruction publique. - Demande de secours du sieur Courtot " 143
• Instruction publique. - Demande de subvention des soeurs de St-Joseph pour couvrir les frais de pharmacie de leurs pensionnaires à l'orphelinat de Delle " 144
• Instruction publique. - Indemnité de logement à l'économe de l'école normale30131
• Instruction publique. - Maison d'école de Mèziré " 157
• Médecine cantonale gratuite. - Division de la 1re circonscription " 121
• Pêche. - Rapport de l'ingénieur en chef79 "
• Routes départementales. - Ancienne route départementale, aliénation de terrains communaux à Bourogne " 112
• Routes nationales. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef78 "
• Sages-femmes. - Bourses. - Demande de bourse de Mme Demeusy " 105
• Secours aux communes pour travaux d'utilité communale24-38 "
• Secours aux communes pour travaux d'utilité communale. - Meroux. Reconstruction de l'église " 158
• Service sanitaire. - Rapport de M. Muller, vétérinaire81 "
• Service vicinal. - Réorganisation " 152
• Sourds-muets. - Demande du sieur Cattez, Joseph " 144
• Sourds-muets. - Demande de bourse de M. Mettenet " 133
• Sourds-muets. - Demande de bourse de MM. Wimmer et Boyat45-46105
• Suite donnée aux voeux. - Substitution d'un service postal de Petit-croix (gare) à Rougemont-le-Château, à celui existant actuellement de Belfort à Rougemont-le-Château8103
• Suite donnée aux voeux. - Chauffage des voitures de toutes classes sur les embranchements du réseau de l'Est et rétablissement de la correspondance à Morvillars entre le train n° (50) 31 (Est) et le train mixte 238 (Méditerranée)897
• Suite donnée aux voeux. - Etablissement d'un train rapide de Belfort à Lyon et à Marseille et vice-versa8 et 998
• Suite donnée aux voeux. - Boursiers départementaux au lycée national de Belfort9101
• Suite donnée aux voeux. - Création d'un bureau de poste à Etueffont-Haut22101
• Suite donnée aux voeux. - Conférences d'agriculture. - Comices agricoles10118
• Suite donnée aux voeux. - Code spécial de l'instruction publique12100
• Suite donnée aux voeux. - Autorisation de se servir des talus et des francs-bords du canal de l'Allan à la Saône pour la rectification du chemin du Salbert à la route nationale n° 191499
• Suite donnée aux voeux. - Subventions à accorder par l'Etat pour rectifications sur les routes nationales1498-107-116
• Suite donnée aux voeux. - Etablissement d'une halte de chemin de fer à Valdoie16132
• Suite donnée aux voeux. - Péréquation de l'impôt, journée de travail servant de base à la fixation de la contribution personnelle17102
• Suite donnée aux voeux. - Franchise postale à accorder à M. l'Inspecteur des enfants assistés.19100
• Suite donnée aux voeux. - Admission des aliénés du Territoire à l'asile de Dôle (Jura)12103-118
• Voeux émis pendant la session. - Projet de loi sur l'enseignement primaire " 100
• Voeux émis pendant la session. - Franchise postale à accorder à M. le Directeur de la médecine cantonale, et au médecin des épidémies " 101
• Voeux émis pendant la session. - Etablissement d'une seconde distribution postale à Rougemont et à Lachapelle-sous-Rougemont " 103
• Voeux émis pendant la session. - Chemin de Rougemont à Lamadeleine et de ce dernier point à Giromagny " 107
• Voeux émis pendant la session. - Aménagements " 111
• Voeux émis pendant la session. - Rectifications des routes nationales78107-116
• Voeux émis pendant la session. - Nombre des étalons à envoyer dans les stations de monte, et acquisitions à faire par les commissions de remonte " 124
• Voeux émis pendant la session. - Travail manuel à l'école normale34129
• Voeux émis pendant la session. - Création d'une halte et d'une gare de marchandises à Valdoie " 132
• Voeux émis pendant la session. - Voeu de MM. Fréry et Grisez tendant à supprimer la circonscription cantonale de Rougemont " 154
• Voeux émis pendant la session. - Adjudication des travaux départementaux. Exclusion des entrepreneurs étrangers " 157