Délibérations du conseil général du territoire de belfort

Conseil Général Du Territoire De Belfort - Collection Littératures

182 pages, parution le 13/02/2024

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Résumé

Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Date de l'édition originale : 1880

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Sommaire

TABLE DES MATIERES

Affaires forestières70-177
Amendes de la police correctionnelle, répartition70-106
Bâtiments départementaux17-81
Bibliothèques scolaires107
Bourses départementales135
Caisse départementale de retraites15-81-182
Chemin de fer de Bas-Evette à Giromagny80
Chemins stratégiques, classement83
Chemins vicinaux. - Classement, rectification, etc.18-166
Chemins vicinaux. - Contingents communaux92
Chemins vicinaux. - Subvention de 80 millions85
Création de marchés74
Emprunts et impositions extraordinaires des communes14-80
Enfants assistés73-137
Enfants assistés. - Rapport de l'Inspecteur144
Finances11
Finances. - Exercice 188013
Instruction publique71-106
Institut des jeunes aveugles de Nancy137
Institution des sourds-muets de Nancy136
Médecine cantonale106
Observations météorologiques107-133
Octroi de Belfort138
Postes et télégraphes73-140
Rapport de M. l'Agent-voyer en chef:

Chemins de grande communication, renseignements20
Chemins vicinaux ordinaires43
Chemins à entreprendre ou à améliorer66
Contingents65
Projet de classement, de rectification, etc.64

Recrutement. - Conseil de révision82
Secours aux communes9-67-159
Suite donnée aux voeux du Conseil6
Virement de crédits75-80

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Conseil Général Du Territoire De Belfort
Collection	Littératures
Parution	13/02/2024
Nb. de pages	182
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	457g
EAN13	9782418102040