Délibérations du conseil général du territoire de belfort

Conseil Général Du Territoire De Belfort - Collection Littératures

154 pages, parution le 13/02/2024

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Résumé

Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Date de l'édition originale : 1878

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
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Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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Sommaire

TABLE DES MATIERES Séances des 8 et 10 avril 1878.

Augmentation de la dotation des chemins vicinaux Page 65
Affaires forestières12
Acquisition de la mitoyenneté d'un mur148
Alignement dans la traverse de Croix128
Alignement dans la traverse de Vellescot129
Alignement dans la traverse de Faverois129
Alignement dans la traverse de Brebotte130
Bâtiments départementaux12 et 147
Budget de l'exercice 18777
Communications diverses13
Chemins vicinaux66
Création d'un contrôle du service vicinal65
Chemin de fer de Belfort à Giromagny135
Canal de l'Allan à la Saône135
Chemin de Trétudans à Moval136
Classements et rectifications126
Casernement des brigades de gendarmerie de Belfort146
Contributions indirectes149
Champ de manoeuvre pour la gendarmerie148
Demandes de secours par les communes67 et 187
Demande d'ouverture du service de la petite vitesse à la gare de Petît-Croix149
Déclassement des portions des routes nationales n° 19 et 83134
Enfants assistés9
Gendarmerie12
Instruction publique10
Modification à l'aménagement de la forêt communale de Denney146
Rapport de M. l'Administrateur7
Rapport de M. l'Inspecteur des enfants assistés15
Rapport de M. l'Inspecteur de l'instruction publique53
Réclamation de M. Voulot65
Routes nationales10
Rapport de M. l'Ingénieur en chef68
Rapport de M. l'Agent-voyer en chef70
Rectification du chemin d'intérêt commun n° 24130
Rectification des chemins vicinaux ordinaires reliant la commune d'Eloie à celle d'Etueffont-Bas132
Subventions et encouragements12 et 118
Secours aux communes pour bâtiments12 et 137
Vicinalité10
Voeux13 et 139

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Conseil Général Du Territoire De Belfort
Collection	Littératures
Parution	13/02/2024
Nb. de pages	154
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	397g
EAN13	9782418102163