Délibérations du conseil général du territoire de belfort
Conseil Général Du Territoire De Belfort - Collection Littératures
270 pages, parution le 13/02/2024
Résumé
Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Date de l'édition originale : 1886
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1886
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Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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Sommaire
TABLE DES MATIERES
- Aliénés.
- Admission des aliénés à Dôle113
- Contingents des communes113
- Rapport de M. le Directeur de l'asile de Maréville187
- Assistance publique.
- Rapport de M. l'Inspecteur des enfants assistés190
- Rapport de M. l'Inspecteur des enfants du premier âge215
- Rapport sur la médecine cantonale238
- Bâtiments départementaux.
- Cession de la caserne de gendarmerie de Belfort au Territoire253
- Rapport de M. l'Architecte départemental107
- Réparation de l'hôtel de la préfecture109
- Réparation de la prison de Belfort109
- Budgets.
- Budget de report de 1885 à 188628
- Budget rectificatif départemental. Exercice 188631
- Budget rectificatif de l'Instruction publique. Exercice 188643
- Budget primitif départemental. Exercice 188745
- Budget primitif de l'Instruction publique. Exercice 188786
- Caisse départementale de retraites. - Compte de l'exercice 188599
- Canal de Montbéliard à la Haute Saône. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef173
- Canal du Rhône au Rhin. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef146
- Chemins de fer. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef144
- Chemins vicinaux. - Rapport de M. l'Agent-voyer en chef175
- Comptes.
- Compte des recettes et des dépenses départementales, Exercice 18849
- Compte des recettes et des dépenses départementales. Exercice 18859
- Compte de l'Instruction publique. Exercice 188523
- Contribution de la personnelle. - Taux de la journée de travail98
- Contributions directes. - Rapport de M. le Directeur.124
- Contributions indirectes. - Rapport de M. le Sous-Directeur135
- Douanes et sels. - Rapport de M. le Directeur137
- Ecoles normales d'Instituteurs et d'Institutrices.
- Budget pour l'exercice 1887101
- Prise en charge du mobilier101
- Enregistrement, Domaines et Timbre. - Rapport de M. le Directeur135
- Finances. - Rapport de M. le Trésorier-Payeur général121
- Haras. - Rapport de M. le Directeur186
- Impositions communales. - Fixation du maximum des centimes extraordinaires à imposer en 188798
- Impositions départementales. - Centimes ordinaires et extraordinaires97-98
- Impôt. - Répartement de l'impôt en 188797
- Instruction publique.
- Contingents communaux de 1885101
- Contingents communaux de 1886103
- Etat des dépenses des écoles de filles établies dans les communes de moins de 401 habitants130
- Jury d'expropriation. - Liste pour 1887114
- Non-valeurs. - Fonds de non-valeurs. Exercice 1885.97
- Pêche. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef171
- Postes et télégraphes. - Rapport de M. le Directeur.141
- Prestations. - Journée de travail pour leur conversion en argent98
- Recrutement. - Désignation des membres du conseil de révision114
- Routes nationales. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef169
- Secours aux communes pour travaux d'utilité communale112
- Service hydraulique. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef171
- Sourds-muets.
- Demandes de bourses départementales115
- Rapport de M. le Directeur de l'Institut de Bourogne249
- Rapport de M. le Directeur de l'Institut de la Malgrange252
- Rapport de M. le Directeur de l'Institut de St-Hyppolyte-du-Fort.251
- Transactions forestières. - Journée de travail comme base de transactions99
- Voeux. - Suite donnée255
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Conseil Général Du Territoire De Belfort |
| Collection | Littératures |
| Parution | 13/02/2024 |
| Nb. de pages | 270 |
| Format | 21 x 29.7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 660g |
| EAN13 | 9782418102200 |
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