Délibérations du conseil général du territoire de belfort
Conseil Général Du Territoire De Belfort - Collection Littératures
160 pages, parution le 13/02/2024
Résumé
Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Date de l'édition originale : 1874
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1874
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Sommaire
TABLE DES MATIERES
- Banque de France. - Succursale Page 90
- Bâtiments départementaux. - (Voir Hôtel de l'Administration)
- Bâtiments départementaux. - Caserne de gendarmerie de Delle27
- Bâtiments départementaux. - Prison27
- Bâtiments départementaux. - Tribunal civil. - Ameublement et réparations26
- Canaux. - Raccordement de ceux du Rhône au Rhin et de la Marne au Rhin92
- Chemin de fer. - (Voir douanes)
- Chemins vicinaux. - Rapport d'ensemble de M. Jundt66
- Chemins vicinaux. - Répartition de la subvention79
- Chemins vicinaux. - Contingents des communes96
- Chemins vicinaux et chemins d'intérêt commun. - Alignements82 à 85
- Chemins vicinaux et de grande communication. - Alignements92 à 94
- Chemins d'intérêt commun. - Classement80 et 81
- Chemins d'intérêt commun. - Réduction de contingents90
- Conseil général. - Membres soumis à la réélection65
- Conseil de révision pour le recrutement militaire. - Conseillers désignés pour y assister90
- Douanes. - Gare douanière à Montreux-Château12
- Enfants assistés. - Rapport de M. l'Inspecteur départemental118
- Enfants assistés. - Rapport de M. Keller Page 161
- Foires. - Rétablissement de foires à Ronchamp86
- Forêts communales. - Aménagements87
- Gendarmerie. - Caserne. - (Voir bâtiments départementaux)
- Gendarmerie. - Eclairage et drapeaux des casernes27
- Gendarmerie. - Nouvelle brigade à créer27
- Haras. - Dépôt d'étalons. - (Voir voeux.)
- Hôtel de l'Administration. - Réparations26
- Hôtel de l'Administration. - Mobilier27
- Indemnités. - Répartition des indemnités de guerre. - Rapport et délibération14 et 19
- Instruction publique. - Rapport de M. l'Inspecteur163
- Instruction publique. - Rapport de M. Keller169
- Instruction publique. - Bulletin de l'instruction publique. - Délibération170
- Liquidation des valeurs mobilières et immobilières de l'ancien département du Haut-Rhin171
- Médecine cantonale. - Rapport général de M. le Docteur Minel, directeur du service131
- Médecine cantonale. - Rapport de M. Keller et délibération162
- Octroi de Belfort85
- Rapport d'ensemble de M. l'Administrateur6
- Routes nationales. - Rapport de M. Jundt34
- Routes nationales. - Elargissement de la route n° 83. - Rectification de la route 83 et de celle n° 1940
- Routes départementales. - Rapport d'ensemble de M. Jundt43
- Routes départementales. - Reconstruction du pont de Delle40
- Routes départementales. - Déclassement40 et 95
- Routes départementales. - Alignement83
- Sciences et arts. - (Voir subventions.)
- Séances du Conseil général Pages 534 et 92
- Secours aux communes nécessiteuses. - Concessions30
- Situation des recettes et dépenses départementales pour 187419
- Subvention à M. Meigret91
- Tabacs. - Débits de tabacs. - Commission départementale90
- Tabacs. - Zônes170
- Tribunaux. - Bail des locaux destinés aux tribunaux28
- Voeux. - (Voir Banque de France. - Succursale.)
- Voeux. - (Voir canaux.)
- Voeux. - Dépôt d'étalons30
- Voeux. - (Voir routes nationales.)
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Conseil Général Du Territoire De Belfort |
| Collection | Littératures |
| Parution | 13/02/2024 |
| Nb. de pages | 160 |
| Format | 21 x 29.7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 406g |
| EAN13 | 9782418102217 |
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