TABLE DE MATIERES

• Agriculture. - Conférence " 240
• Aliénés. - Contingents des communes pour dépenses d'aliénés112291
• Aliénés. - Rapport de M. le Directeur de Maréville188 "
• Amendes de police - Répartition entre les correctionnelle (communes nécessiteuses.94240
• Archives départementales. - Rapport de M. le Secrétaire général181 "
• Archives départementales. - Inspection des archives communales " 287
• Assistance publique. - Enfants assistés - " Rapport de M. l'Inspecteur191 "
• Assistance publique. - Enfants de 1er âge215 "
• Assistance publique. - Franchise postale " 293
• Assistance publique. - Bureau de bienfaisance = Répartition de la subvention de 3000 fr. " 292
• Bâtiments départementaux. - Rapport de M. l'Architecte départemental98
• Budget primitif de l'exercice 1886 - Recettes et Dépenses " 259-266273-276 à 286
• Budget rectification de l'exercice 188532258
• Budget de report de 1884 à 188528234
• Bureaux de bienfaisance. - Répartition d'une somme de 3000 francs " 235
• Caisse départementale des retraites. - Compte au 31 Décembre 188493234-290
• Caisse départementale des retraites. - Admission au bénéfice de cette caisse des concierges et garçons de salle des tribunaux civils et de commerce " 236
• Canal de Montbéliard à la Haute Saône. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef du canal156 "
• Canal du Rhin. au Rhin. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef147 "
• Casernement de Gendarmerie. = Giromagny - Approfondissement d'un puits. " 251
• Chemins de fer. - Rapport de M. l'Ingéen chef142 "
• Chemins vicinaux. - Chemin stratégique du fort de Roppe à Anjoutey115243
• Chemins vicinaux. - Projet de classement du du chemin vicinal ordinaire du Suacre à Strueth " 251
• Chemins vicinaux. - Rectification de la traverse de Trétudans " 244
• Chemins vicinaux. - Rapport de M. l'Agent-voyer en chef161 "
• Chemins vicinaux. - Ouverture d'un fossé dans la traverse de Delle sur le chemin de grande communication n° 5 de Fêche l'église à Réchésy " 246
• Chemins vicinaux. - Chemin vicinal ordinairen° 1 de Méziré à Grand-villars. - Redressement de ce chemin à l'entrée du bois communal dit La Vaivre " 247
• Chemins vicinaux. - Chemin de grande communication 12. - Etablissements de trottoirs et de rigoles pavées dans la traverse de Rougemont " 248
• Chemins vicinaux. - Etat des travaux à subventionner en 1886 pour les chemins de grande communication et d'intérêt commun " 249
• Chemins vicinaux. - Etat des travaux à subventionner pour les chemins vicinaux ordinaires " 249
• Chemins vicinaux. - Subvention pour ouvrages d'art, etc. " 249
• Chemins vicinaux. - Subvention du département pour les chemins vicinaux " 250
• Chemins vicinaux. - Reconstruction d'un pont de décharge situé entre Eschène et la rivière Saint-Nicolas " 250
• Chemins vicinaux. - Chemin vicinal ordinaire n° 1 d'Etueffont-haut à Lamadelaine. - Plan d'alignement dans la traverse d'Etueffont-haut " 250
• Chemins vicinaux. - Chemin d'intérêt commun 22 de Belfort à Reppe. - Reconstruction du pont sur la Loutre à l'entrée de Reppe " 253
• Chemins vicinaux. - Même chemin. - Projet d'élargissement aux abords du pont à reconstruire sur la Loutre près de Reppe " 254
• Chemins vicinaux. - Même chemin. - Projet d'élargissement aux abords du pont sur la Loutre " 255
• Chemins vicinaux. - Chemin d'intérêt commun 25. - Embranchement de Bessoncourt à Vauthiermont. - Construction entre Bessoncourt et Lacollonge " 255
• Chemins vicinaux. - Demande de subvention de la commune de Fontaine " 256
• Chemins vicinaux. - Demande de subvention d'un chemin d'Eloie à Sermamagny " 264-286
• Chemins vicinaux. - Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Rougegoutte à la Sape. - Projet délargissement du chemin aux abords de la Rosemontoise " 266
• Chemins vicinaux. - Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Réchésy à Uberstrass, élargissement " 266
• Chemins vicinaux. - Chemin vicinal ordin° 1 de Bessoncourt à Denney. Classement aux abords du fort Bessoncourt " 296
• Chemins vicinaux. - Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Salbert hanneau de la forêt à Chalonvillars (Haute-Saône) " 297
• Conseil général. - Formation du Bureau " 233
• Commerce. - Rapport de M. l'Inspecteur de l'exploitation commerciale142 "
• Compte départementale de l'exercice 18839234
• Compte départementale de l'exercice 18849234
• Compte départemental. - Recette et dépenses " 242
• Contributions directes. - Rapport de M. le Directeur124 "
• Contribution de la personnelle. - Taux de la journée de travail92289
• Contribution de la personnelle. - Unification des taxtes " 290
• Contributions indirectes. - Rapport de M. le sous-Directeur133 "
• Douanes. - Rapport de M. le Directeur136 "
• Ecole normale de Belfort. - Budget de 188695263
• Ecole normale de Belfort. - Prise en charge du mobilier95 "
• Ecole normale de Belfort. - Frais d'installation d'un jardin117285
• Ecole normale de Belfort. - Demande de M. Steck Directeur117263
• Ecole normale de Besançon filles. - Budget de 188695286
• Ecole des arts et métiers de Châlons. - Demande de bourses " 241-286
• Ecole de moulage de Giromagny. - Vote d'un crédit de 200 francs " 292
• Ecoles de Belfort. - Projet de création de nouvelles écoles " 294
• Enregistrements et domaines. - Rapport de M. le Directeur134 "
• Finances. - Rapport de M. le Trésorier. payeur général121 "
• Finances. - Etude du Budget de 1886. - Rapport de M. Keller " 234-260
• Forêts communales. - Distraction du sol forestier d'une parcelle de terrains boisés. - Demande de la commune de Bermont " 292
• Haras. - Rapport de M. le Directeur175
• Hydraulique. - (service) Rapport de M. l'Ingénieur en chef156 "
• Impositions. - Centimes additionnels départementaux ordinaires91288
• Impositions. - Centimes additionnels départementaux extraordinaires92288
• Impositions. - Fixation du maximum des centimes communaux92288
• Impositions. - Répartement de l'impôt91237
• Instruction primaire. - Contingents communaux définitifs de 188495 "
• Instruction primaire. - Dépenses de 1884 des écoles spéciales de filles établies dans les communes de moins de 401 habitants96234
• Instruction primaire. - Contingents communaux provisoires de 188596 "
• Instruction primaire. - Etat des dépenses de l'instruction primaire " 234
• Instruction primaire. - Comptes des recettes et des dépenses départementales pour 1884 " 242
• Instruction primaire. - Reversement de subventions258
• Instruction primaire. - Création d'une non-école à Belfort " 293
• Instruction publique. - Rapport de M. l'Inspecteur d'académie176 "
• Jury en matière d'expropriation. - Formation de la liste113235
• Médecine cantonale. - Rapport de M. le Directeur217 "
• Médecine cantonale. - Observation de M. Keller relativement à la nomination d'un officier de santé au poste de Foussemagne " 274
• Non valeurs. - Fonds de non valeur91234
• Police de la Pêche. - Rapport de M. l'Inspecteur en chef157 "
• Police de la Pêche. - Interdiction de pêcher l'écrevisse pendant 3 ans " 293
• Postes et Télégraphes. - Rapport de M. le Directeur140 "
• Postes et Télégraphes. - Création d'un Bureau de poste à Etueffont-Bas " 237
• Prestations. - Fixation de la journée de travail92290
• Prestations. - Fixation de journée de tra-comme base de transaction forestière " 264
• Réclamation des habitants d'Urcerey " 264
• Protection des enfants du 1er àge. - Commission. - Désignation des membres du Conseil général " 271
• Recrutement. - Désignation des membres qui doivent siéger au Conseil de révision112291
• Routes nationales. - Rapport de M. l'Ingénieur en chef159 "
• Secours. - Demande de la commune d'Etueffont-Haut en faveur de l'église et du presbytère " 252
• Secours. - Même demande par la commune de Reppe " 252
• Secours. - Demande des communes d'Offemont et de Vétrigne pour la réparation de l'église " 257
• Secours. - Demandes des communes de Valdoie et de Cravanche pour la réparation de l'église paroissiale " 257
• Secours aux communes pour travaux d'utilité communale.109 "
• Sourds-muets. - Demandes de bourses114 "
• Sourds-muets. - Rapport de M. Mettenet, Directeur de l'asile de Bourogne223 "
• Sourds-muets. - Rapport de M. le Directeur de l'établissement de Nancy225235-239
• Sourds-muets. Prix de la pension à Bourogne " 233
• Sourds-muets. Bourses accordées " 235-294
• Sourds-muets. Fixation de l'âge pour les demandes de bourses " 273
• Souscriptions publiques. - Vote de 100 fr. pour le monument de l'amiral Courbet et rejet de la demande en faveur du monument d'Henri Martin " 234
• Transaction forestières. - Fixation de la journée de travail93 "
• Travaux communaux. - Achèvement de l'église catholique de Beaucourt " 242
• Voeux. - Suite donnée aux voeux précédemment émis227 "
• Voeu en faveur du chauffage des voitures de chemin de fer sur les embranchements " 236
• Voeu en faveur de l'établissement d'un train rapide entre Belfort et Lyon " 237
• Voeu en faveur du replacement des cantonniers révoqués " 238
• Voeu relatif au traitement des cantonniers malades " 238
• Voeu en faveur de subventions à accorder par l'Etat pour rectifications à faire sur les routes nationales " 268
• Voeu à faveur d'une halte à Valdoie " 269
• Voeu en faveur de la franchise postale à accorder à l'Inspecteur des enfants assistés " 294