Délibérations du conseil général du territoire de belfort
Conseil Général Du Territoire De Belfort - Collection Littératures
246 pages, parution le 13/02/2024
Résumé
Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Date de l'édition originale : 1904
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1904
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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Sommaire
TABLE DES MATIERES
Agriculture
- Echenillage et destruction des chardons et de l'épine-vinette112180
- Subvention à la Société des agriculteurs et horticulteurs108179
Aliénés
- Situation de fortune des aliénés40167
Assistance publique
ASSISTANCE MEDICALE GRATUITE
- 2e Circonscription médicale au faubourg des Vosges110170
- 4e Circonscription. - Commune de Bavilliers171
- Enfants rachitiques et scrofuleux13
ENFANTS ASSISTES, MALTRAITES OU MORALEMENT ABANDONNES
- Contingents communaux, etc.39167
- Gratifications aux nourrices14
DIVERS
- Demande Vve Bach, de Belfort137
- Demande Loillier, de Florimont203
- Legs Genin18166
Bâtiments départementaux
- Situation des travaux15-127
ECOLE NORMALE
- Cabinets d'aisance15-85169
HOTEL DE PREFECTURE
- Jardin86169
- Mur de clôture. - Tour 46200
- Situationdes travaux, réceptions15-127
MAISON D'ARRET CELLULAIRE
- Projet revisé de construction193
PALAIS DE JUSTICE
- Concierge. - Augmentation de traiment176
- Réclamation Meugniot, menuiseries128164
- Situation des travaux, réceptions15-127
Bourses départementales
- Cours complémentaire de Delle. Demande Michalet de Suarce119174-204
- Cours complémentaire de Delle, demande Poirrier, de Courcelles120174
- Enseignement primaire supérieur.
- Demandes Hartmann, Bettevy et Gasser120159-174-175
ECOLES D'ACCOUCHEMENT
- Départ de Mme Frésard16
- Demande de Mlle Damotte d'Auxelles-Bas116-118173
- Demande de Mlle Houtre de Bourogne116-117173
- id. Mlle Joliezde Courtelevant173
- id. Mlle Py de Chaux116-118174
- Demande de Mlle Lambert d'Evette116-118174
- Demande de Rassinier de Bourogne172
- Demande de Mme Schittly, née Froehly203
- Liste des sages femmes boursières du département et situation du crédit16
- Remboursement Jolliez Adeline18
Caisse des retraites départementales
- Réorganisation190
Chambre de Commerce
- Commission de la révision de la liste électorale111180
Chasse
- Chasses aux chevreuil, chamois, faisan, lièvre, perdrix, oiseaux de pas sage et gibier d'eau114181
- Chasse à la bécasse181
Chemins de fer et tramways
- Tramway de Beaucourt. - Société anonyme198
- Tramways départementaux137161
Chemins ruraux
- Reconnaissances et classements à Froide fontaine et à Bourogne138
Chemins vicinaux
- Etat comparatif des ressources et des dépenses24-34
- Indemnité à M. Helle202
- Programme vicinal de 1905107179
- Rechargements cylindrés en 190330-33
- Subventions industrielles99-139169
- Traitements du personnel, augmentation91169
- Travaux extraordinaires en 190324-28
- Chemins de grande communication nos 3 et 5. Construction de trottoirs à Delle. Situation36166
- Chemin de grande communication n° 4. - Pavage des faubourgs des Vosges et des Ancêtres189
- Chemin d'intérêt commun stratégique n° 8 de Salbert au hameau de la Forêt184
Commission départementale
- Compte-rendu des travaux126164
- Communications diverses124159-183
Conseil général
- Décès de M. Vallet156162
- Liste des membres3
- Secrétaire (élection d'un)156
Contributions indirectes
- Bouilleurs de cru136
Finances
- Compte des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 190238166
- Compte des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 190346
- Budget supplémentaire de 190472169
- Emprunts, situation, appels de fonds, etc67
- Emprunts et impositions des communes140-149
- Indemnités diverses. - Emonot175
- Produits départementaux de 190341167
Fonds d'abonnement (matériel)
- Augmentation175
Forêts
- Aménagement de la forêt communale de Bourogne121182
- Aménagement de la forêt communale de Moval19
- Aménagement de la forêt communale de Vescemont20
- Distraction du régime forestier à Bavilliers20
- Distraction du régime forestier à Bretagne203
- Soumission au régime forestier à Grandvillars19
- Soumission au régime forestier à Moval122182
Instruction publique
- Recherches scientifiques160
- Subventions pour construction de maisons d'école (Méziré)22-109170
Pêche et pisciculture
- Repeuplement des cours d'eau. - Compte d'emploi du crédit de 400 fr. et de la subvention de 250 fr. au profit de la société de pêche21
- Révision et renouvellement des réserves établies par décret du 23 décembre 1899123183
- Subventions de la société de pêche179
Postes et Télégraphes
- Emprunt de 411.080. Réseaux téléphoniques22-136
Protection de la santé publique
- Service de la désinfection. - Appareils75168
Réservistes et territoriaux
- Secours aux familles nécessiteuses124-138175
Secours et subventions
- Demandes diverses159-183
- Instruction primaire. - Demande de secours de la commune de Méziré pour construction d'un groupe scolaire109170
- Secours aux communes pour travaux d'utilité communale, suite donnée aux demandes22
- Secours aux familles des réservistes et territoriaux124-138175
Service sanitaire
- Rapport de M. Muller, vétérinaire délégué, chef du service sanitaire En annexe
Travail (Loi du)
- Réorganisation du Conseil des prud'hommes160-176
Voeux
- Canal du Rhône au Rhin, écluses, etc.200
- Chemins de fer. - Trains Paris-Belfort de 5 heures du soir178
- Contributions indirectes. - Brimbelle. - Taxe de distillation178
- Médecine vétérinaire157-183
- Postes et télégraphes. - Taxe des lettres177
- Renouvellement de voeux177
- Suite donnée aux voeux5-12
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Conseil Général Du Territoire De Belfort |
| Collection | Littératures |
| Parution | 13/02/2024 |
| Nb. de pages | 246 |
| Format | 21 x 29.7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 605g |
| EAN13 | 9782418102255 |
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