Agriculture

• Caisses d'assurances contre les accidents agricoles. - Subventions départementales187264
• Enseignement agricole. - Livre de lecture courante. - Voeu88
• Remembrement de la propriété rurale188264
• Demande de secours pour perte de bétail. - M. Abt Fernand233
• Demande de secours pour perte de bétail. - M. Percy Jules247
• Société coopérative de jardinage259
• Syndicat d'élevage de Menoncourt-Les Errues258
• Syndicat d'élevage de Menoncourt110258
• Divagation des pigeons111259
• Secrétaire de la Direction des Services agricoles111228

Aliénés

• Situation de fortune des aliénés22218
• Succession Magenhann114229
• Succession Woerlin114229

Enfants Assistés maltraités ou moralement abandonnés

• Contingents communaux21218
• Prix de la journée à l'Institut Boyer, à Dijon115230

Assistance

• Hôpital de Belfort. - Prix de journée117231
• Traitement des maladies vénériennes au cabinet du médecin113229
• Transport des malades aux hôpitaux et cliniques. - Ambulance automobile120231
• Hospice André Laurent à Héricourt121231

Enfants du premier âge

• Protection. - Gratifications aux nourrices, etc.5

Assistance aux vieillards

• Société civile de l'Hôpital de Rougemont-le-Château189241
• Maison de retraite d'Héricourt121231
• Visite aux assistés placés à l'hospice de Colmar119230

Assistance médicale gratuite

• Hôpital civil de Belfort. - Prix de revient et prix de journée des services d'assistance117231
• Sanatorium de Berck-Plage. - Augmentation du prix de journée116230
• Soins médicaux118230
• Electroradiologie118231
• Honoraires des sages-femmes233

Divers

• Demandes de subventions:

Bâtiments et Mobiliers Départementaux

• Dépassements de crédits99223
• Gendarmerie de Belfort. - Eclairage électrique244
• Palais de Justice. - Pertes de chauffage244
• Gendarmerie de Réchésy. - Eclairage électrique105226
• Gendarmerie de Réchésy. - Travaux divers106226
• Immeuble départemental de la rue de la Banque. - Entretien104225
• Etablissement de trottoirs dans la rue de la Gendarmerie à Belfort. - Participation du département104225
• Location de la rue en avant de la Tour 46107227
• Construction d'un hôpital-sanatorium interdépartemental108227
• Echange de machines à écrire109228
• Etablissement Engel, à Bavilvilliers. - Destination243
• Préfecture. - Installation téléphonique intérieure. - Garage de bicyclettes100224
• Bureaux de la Préfecture. - Réparations du 1er étage.100224
• Préfecture. - Peintures intérieures et extérieures101224
• Ecole normale de Belfort. - Installation de cabines de douches102225
• Ecole Normale de Belfort. - Installation d'un poste de radiotéléphonie103224
• Maison d'arrêt de Belfort. - Aménagements divers106226
• Propriété départementale de de Tignécourt. - Destination d'une maison205242

Bourses Départementales

• Artisanat rural. - Bourse départementale135237
• Bourses et subventions dans les établissements d'enseignement primaire255
• Lycée de Belfort. - Didier Gaston135237
• Ecole primaire supérieure de Luxeuil. - Grillon René137237
• Ecole professionnelle de l'Est.
• Roch André137
• Ecole spéciale des Travaux puplics. - Gête Eugène190241
• Ecole d'agriculture de Tomblaine. - Murat André136237
• Ecole Normale de Belfort:

• Ecole normale de Vesoul:

• Ecole primaire supérieure de Belfort:

• Cours complémentaire de Rouge-mont-le-Château:

• Ecole pratique de commerce et d'industrie de Montbéliard. - Irénée Marcel138248
• Cours complémentaire du faubourg de Montbéliard à Belfort:

• Cours complémentaire de la de la rue de Châteaudun, à Belfort:

• Ecole Pratique de Commerce et d'Industrie de Belfort:

• Ecole pratique de commerce et d'industrie de Belfort. Subvention en faveur de l'artisanat rural134236
• Liste des sage-femmes boursières du département6

Caisse départementale de retraites

• Demande d'indemnités complé-complémentaires250
• Réglement de la caisse250

Canaux

• Amélioration de l'alimentation en eau du Canal du Rhône au Rhin157261

Chasse

• Ouverture et clôture générales. - Ouvertures retardées et clôtures anticipées191264

Chemins de fer

• Horaires des trains192265

Chemins de fer d'intérêt local et tramways

• Indemnité de cherté de vie et charges de famille. - 11e avenant au traité de concession155260
• Commission de vérification des comptes. - Désignation d'un membre199241
• Délégation à la Commission départementale198266
• Atténuation du déficit d'exploitation154259
• Construction de chaets de nécessité196266

Chemins vicinaux

• Vente de bois de démolition.91-92257
• Chemins vicinaux à grand trafic92257
• Chemin d'intérêt commun N° 25. - Construction d'égoûts, rue de Dampierre, à Beauourt94258
• Chemins de grande comunication et d'intérêt commun. - Nettoiement dans la traverse de Belfort94258
• Personnel du Service vicinal. - Allocation forfaitaire et indemnité provisoire95220
• Personnel des agents-voyers et dame employée. - Modification de l'article 6 de l'arrêté réglementaire96221
• Cantonniers du Service vicinal. - Modification des heures de travail et revision du taux des indemnités de déplacement97221
• Demandes des cantonniers vicinaux98222
• Programme vicinal pour 1928186268
• Utilisation de véhicules automobiles par MM. les agents-voyers186240
• Demande de mise en état du chemin vicinal de Bourogne à Meroux267
• Course du Ballon d'Alsace. -Dégradations au chemin.267
• Goudronnage dans les traversées268

Commission départementale

• Compte-rendu des travaux177252

Commissions diverses

• Conseil de famille des pupilles de l'Assistance Publique189240
• Médaille d'honneur des employés communaux200241
• Office départemental d'H. B. M.199241
• Création d'une foire commerciale et industrielle à Belfort203207

Conseil général

• Liste des membres3
• Ouverture de la session209
• Date de la 2e session ordinaire200242
• Discours de M. le Président.210
• Discours de M. le Préfet.211
• Discours de M. Viellard212

Contributions indirectes

• Sucrage des vendanges201266

Finances

• Compte des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 192631219
• Compte administratif de 1925.159239
• Budget supplémentaire de 192753219
• Produits départementaux de 192624219
• Situation des emprunts47
• Frais de représentation de M. le Préfet et de M. le Secrétaire général203249
• Indemnité au personnel des retraites ouvrières248
• Indemnité au personnel de la Trésorerie158238
• Surveillance des nomades. - Imprimés203272

Forêts

• Forêt communale de Bavilliers. - Distraction du régime forestier. - Demande Bachmann160261
• Forêt communale de Buc. - Soumission au régime forestier161261
• Forêt communale de Chavannes-le-Grands. - Soumission au régime forestier161261
• Forêt communale de Danjoutin. - Distraction au régime forestier162262
• Forêt communale d'Evette. - Distraction du régime forestier. - Demandes Gay, Henry et Régalli163164262
• Suite donnée aux demandes de soumission et de distraction du régime forestier10
• Forêt communale de Vétrigne Soumission au régime forestier165263
• Forêt communale d'Anjoutey. - Soumission au régime forestier204262

Habitations à bon marché

• Office public d'.H B. M. - Gestion256
• Société "Le Foyer". - Abandon de dividendes159239
• Office public d'H. B. M. - Renouvellement partiel des membres199241

Hygiène

• Service départemental des établissements classés165239
• Abonnement des membres de la Commission départementale de la natalité aux publications du Conseil supérieur246
• Preventorium de Bavilliers. - Destination de l'établissement.243

Instruction publique

• Ecole normale de Belfort. - Subvention pour voyages d'études.126234
• Subventions de l'Etat pour constructions scolaires8
• Transfert des archives de la Direction départementale de l'Enseignement primaire109228
• Crédits affectés à la Direction départementale de l'Enseignement primaire202242
• Indemnités de long séjour aux instituteurs ruraux245

Jury criminel

• Commissions chargées de dresser les listes préparatoires201267

Justice

• Bureau d'assistance judiciaire. Frais de fonctionnement131235

Préfecture

• Personnel de la Préfecture. - Application de la nouvelle échelle de traitements249
• Agent du service de la désinfection249
• Retraités départementaux. - Indemnités complémentaires250

Secours et subventions

• Secours aux communes pour travaux d'utilité communale8
• Association générale des étudiants de Besançon128234
• Association générale des Etudiants de Nancy128238
• Commémoration du centenaire de Marcelin Berthelot129238
• Exposition régionale du Travail.129239
• Bourse du Travail de Belfort. - Augmentation de subvention130235
• Comité Clément Ader132236
• Fédération des Syndicats d'initiative de la Franche-Comté et des Monts-Jura132236
• Ligue Maritime et Coloniale française133236
• L'Illustration économique et financière246
• Association de patronage laïque de Valdoie246
• - Orphelinat et Mutuelle de la Fédération des polices de France et des Colonies247
• Société française de la Croix Bleue248
• Demandes diverses248
• Cociété Coopérative de jardinage259
• Société Sportive de Botans, Dorans, Bermont, Sevenans, Trétudans
• Association des Anciens Prisonniers de Guerre234
• Sinistrés de Madagascar234
• Société de secours mutuels des cantonniers du Service vicinal. - Augmentation de subvention127234

Services d'autobus

• Autobus de Rougemont-le-Château à Masevaux. - Subventions des années 1924 et 1925156260
• Service d'autobus Belfort-Masevaux197266
• - Service d'autobus Réchésy-Delle260

Téléphones

• Etablissement d'un circuit téléphonique Chaux-Eloie et création d'un réseau à Eloie166263
• Construction de deux circuits téléphoniques Belfort-Montbéliard166263

Voeux

• Suite donnée aux voeux précédemment émis ou renouvelés80
• Taxes sur les bicyclettes.217
• Création d'un réseau de routes à grand trafic89
• Ligne de Montreux-Vieux à Lauw. - Occupation des terrains80270
• Chemins de fer. - Ligne Belfort-Colmar81270
• Chemins de fer P. L. M. - Elargissement d'un pont à Delle81270
• Durée de validité des billets d'aller et retour sur les lignes de chemins de fer.82271
• Arrêt des trains à la Société Alsacienne de Constructions mécaniques82
• Réfection d'un pont à Anjoutey84
• Service portal à Rougemont-le-Château84
• Restrictions alimentaires. - Interdictions d'exportation85
• Commission de réquisitions.89
• Enseignement agricole. - Livre de lecture courante88
• Décentralisation administrative90271
• Répartition du produit des permis de chasse167270
• Réforme électorale213268