Délibérations du conseil général du territoire de belfort

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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Délibérations du conseil général du territoire de belfort

Conseil Général Du Territoire De Belfort - Collection Littératures

356 pages, parution le 13/02/2024

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QUANTITÉ

Résumé

Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Date de l'édition originale : 1907

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
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Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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Sommaire

TABLE DES MATIERES

Adresse

Adresse à M. le Président de la République et au Gouvernement253-255

Agriculture

Calamités agricoles. - Secours de l'Etat322
Echenillage et destruction des chardons, de l'épine vinette et de la cuscute158275
Hannetonnage159276

Aliénés

Situation de fortune des aliénés77258
Etat de santé des aliénés. - Circulaire ministérielle217301

Assistance publique

ASSISTANCE MEDICALE GRATUITE

Enfants rachitiques et scrofuleux38

ASSISTANCE OBLIGATOIRE AUX VIEILLARDS, INFIRMES ET INCURABLES

Asile de vieillards159-218261325
Application de la loi du 14 juillet 1905. - Paiement des allocations269

ENFANTS ASSISTES, MALTRAITES OU MORALEMENT ABANDONNES

Contingents communaux, etc76258
Demande de dot. - Pupille Fleury326
Gratifications aux nourrices38
Remboursement d'une somme à Mme Faure324

ENFANTS DU PREMIER AGE

Protection256

DIVERS

Demandes diverses. - Docteurs Coittier et Ihler. - Malar327
Legs Genin45257

Bâtiments départementaux

Assurance contre l'incendie148

CASERNES DE GENDARMERIE

Belfort. - Bail d'affermage du chemin de ronde42
Belfort. - Réparations au casernement147259-325
Belfort. - Agrandissement du casernement224261
Giromagny. - Assurance des bâtiments et du mobilier148266

ECOLE NORMALE

Réparation à l'école normale325

HOTEL DE PREFECTURE

Mur de clôture de la tour 4640
Préservation contre l'incendie. Porte du jardin41

PALAIS DE JUSTICE

Réinstallation des tribunaux259
Réparations du cabinet de M. le Président du Tribunal civil. - Mise en état et acquisition du mobilier149266
Affaire Meugniot225265

Bourses départementales

Cours secondaires de jeunes filles. - Demande Hartmann163266
Ecoles d'infirmières45
Ecole normale de Vesoul. - Demande Escher228267
Ecole de pharmacie de Nancy229267
Sourds-Muets45

ECOLES D'ACCOUCHEMENT

Demande de Mlle Jolliez Eugénie, de Courtelevant164267
Liste des sages-femmes boursières du département et situation du crédit42-44
Remboursement Jolliez Adeline165267
Rupture d'engagement décennal. - Mme Géant, née Clerc Berthe166268
Ecole pratique d'industrie de Montbéliard. - Demande Roy de Beaucourt167268

Chambre de Commerce

Commission de revision de la liste électorale168276

Chasse

Chasse aux chevreuil, chamois, faisan, lièvre perdrix, oiseaux de passage et gibier d'eau168303

Chemins de fer d'intérêt local

Fourniture d'énergie électrique296
Offre de concession295
Situation des études46295
Subventions communales297
Variante de Danjoutin296

Chemins vicinaux

Etat comparatif des ressources et des dépenses54-56
Personnel des Agents-Voyers. - Indemnités vélocipédiques120273
Personnel des cantonniers. - Frais de déplacement et répartition de l'effectif entre les différentes classes151273
Personnel des cantonniers. - Demande de modification au règlement247274
Prestation - Modification à la loi de 1836303
Programme vicinal de 1908151273
Rechargements cylindrés en 190659-61
Travaux extraordinaires en 190656
Chemin N° 4. - Fourniture supplémentaire de matériaux317
Chemin n° 12. - Reconstruction d'une partie du mur de soutènement longeant la Madeleine, à Anjoutey154274
Chemin n° 23. - Borne limite des départements du Haut-Rhin et du Doubs66
Chemin n° 26. - Distraction du sol vicinal de parcelles qui n'ont pas été incorporées au chemin de Lebetain à Saint-Dizier155275

Commission départementale

Compte rendu des travaux193256
Communications diverses191304

Conseil général

Liste des membres3
Commission d'étude. - Nomination de M. Chardoillet254
Correspondance du Président326

Finances

Compte des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 190575257
Compte des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 190684
Budget supplémentaire de 1907115227317
Emprunts, situation, appels de fonds, etc106
Produits départementaux de 190679259

Forêts

Aménagement de la forêt appartenant à l'Hospice de Belfort171276
Aménagement de la forêt communale de Bermont172276
Aménagement de la forêt communale de Lepuix-Gy53
Aménagement de la forêt communale de Reppe175
Revision de l'aménagement de la forêt de Lamadeleine173277
Soumission au régime forestier à Novillard53

Habitations à bon marché

Création de Comités et organisation financière176301

Instruction Publique

Conseil départemental de l'Enseignement primaire. - Désignation d'un membre170324

Postes, télégraphes et téléphones

Circuit téléphonique Belfort-Nancy188278-289
Circuits téléphoniques intercommunaux et interdépartementaux67
Téléphone. - Question de M. Grisez.280

Pèche

Commissionnement des cantonniers en qualité de garde-pêche182277

Protection de la santé publique

Commission sanitaire. - Désignation d'un membre169324
Conseil départemental d'hygiène. - Désignation d'un membre170324
Service de la désinfection. - Organisation232280-318
Service de la vaccination. - Fourniture du vaccin183277

Secours et subventions

Fontaine. - Demande de secours pour reconstruction d'un pont186268
Petitmagny. - Demande de secours pour alimentation en eau187268
Recouvrance. - Demande de secours pour réparations au mur de soutènement du cimetière de Grosne231268
Secours aux communes pour travaux d'utilité communale. - Suite donnée aux demandes64
Subvention à la Société hippique de Belfort312
Subvention à l'Automobile-Club de Belfort312

Service sanitaire

Rapport de M. Thary Annexe
Rage319
Tuberculose321
Fièvre aphteuse321

Voeux

Suite donnée aux voeux précédemment émis ou renouvelés et voeux renouvelés5-37304-312

Voeux nouveaux

Circulation des automobiles possédés par des étrangers304
Forêts. - Aménagements305

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Conseil Général Du Territoire De Belfort
Collection	Littératures
Parution	13/02/2024
Nb. de pages	356
Format	21 x 29.7
Couverture	Broché
Poids	864g
EAN13	9782418102378