Délibérations du conseil général du territoire de belfort
Conseil Général Du Territoire De Belfort - Collection Littératures
372 pages, parution le 13/02/2024
Résumé
Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Date de l'édition originale : 1906
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1906
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Sommaire
TABLE DES MATIERES
Adresse
- Adresse a M. le President de la RepubliqueLXV
Agriculture
- Echenillage et destruction des chardons, de l'epine vinette et de la cuscute128232
- Hannetonnage26
Alienes
- Secours Rivez193
- Situation de fortune des alienes51193
Assistance publique
ASSISTANCE OBLIGATOIRE AUX VIEILLARDS, ETC
- Application de la loi du 14 juillet 1905. - Allocations mensuelles. - Hospice departemental233 et suiv.
ASSISTANCE MEDICALE GRATUITE
- Enfants rachitiques et scrofuleux27
- Frais l'hospitalisation à la charge du departement27
ENFANTS ASSISTES, MALTRAITES OU MORALEMENT ABANDONNES
- Contingents communaux, etc49192
- Gratifications aux nourrices28
- Placement des pupilles difficiles, etc129251
- Reglement departemental. Modifications131252
- Vêtures. - Distribution, emmagasinage, etc253
DIVERS
- Demandes diverses. - Cattey, Goblentz et Blanc246
- Legs Genin34191
Bâtiments departementaux
CASERNES DE GENDARMERIE
- Bail d'affermage du chemin de ronde123207
HOTEL DE PREFECTURE
- Habillement des huissiers199
- Mur de clôture de la tour 4630191
- Preservation contre l'incendie Porte du jardin121205
- Travaux et fournitures supplementaires29205
MAISON D'ARRET
- Reconstruction. - Terrains203
PALAIS DE JUSTICE
- Affaire MeugniotLIX
- Incendie, reconstruction et reinstallation93196-198202204XLIII et suivantes
- Installation à l'hôtel de ville122206
Bourses departementales
- Ecoles d'infirmières34
- Ecole de pharmacie - Battegay254
- Enseignement primaire superieur. - Mlles Dupre, Prenez, Hartmann et Dubail134255
- Sourds Muets et paiement des fractions de bourses votees par les communes et le département34260
- Subvention de Mlle Guintini199
ECOLES D'ACCOUCHEMENT
- Demande de Mlle Jolliez Eugénie de Courtelevant133254
- Liste des sages femmes boursières du département et situation du crédit3133
- Remboursement Jolliez Adeline (délais)3157192
Caisse des retraites départementales
- Pension de M. Hergat (liquidation)249
Chambre de Commerce
- Commission de revision de la liste electorale128250
- Seances à la PrefectureLIX
Chasse
- Chasse aux chevreuil, chamois, faisan, lievre, perdrix, oiseaux de passage et gibier d'eau129251
Chemins de fer d'interêt local
- Commission interdepartementale pr jonction avec le Doubs126208LXIV
- Electricité213LXII
- Frais d'etudes209
- Lignes. - Valdoie Lepuix. Belfort Fontaine210 et suiv.
- Reglement d'indemnités (Meroux, etc)127177208
- Session extraordinaire. - Rapport descriptif et mise à l'enquête. - Construction Annexe II-LXI
Chemins vicinaux
- Etat comparatif des ressources et des depenses46-47
- Programme vicinal de 1907125207
- Rechargements cylindrés en 190543-45191
- Travaux extraordinaires en 190539191
- Chemin n° 4. - Trottoir à Lepuix Gy. - Demande Cheviron125207
- Chemin n° 29. - Reconstruction du tablier du pont sur le canal du moulin de Foussemagne208
Commission departementale
- Compte rendu des travaux144176
- Communications diverses142259
Conseil general
- Correspondance du President261
- Liste des membres3
Finances
- Budget supplementaire de 190688196-261
- Compte des recettes et des dépenses departementales de l'exercice 1904.48192
- Compte des recettes et des depenses Décision modificative n° 1XXXIX
- departementales de l'exercice 1905.59195
- Emprunts, situation, appels de fonds, etc.81
- Produits departementaux de 190553192-194195
Forêts
- Aménagement de la forêt communale de Beaucourt35
- Amenagement de la forêt communale de Roppe37
- Amenagement de la forêt communale de Réchésy37
- Distraction du regime forestier à Brebotte35
- Soumission au regime forestier à Châtenois36
- Soumission au regime forestier à Chevremont36
- Soumission au regime forestier à La grange36
- Soumission au regime forestier à Novillard135255
Octroi
- Octroi de Giromagny256
Postes, telegraphes et telephones
- Circuits telephoniques intercommunaux et interdépartementaux137176-257
Protection de la sante publique
- Règlement départemental. - Commission sanitaire136256
Secours et subventions
- Secours aux communes pour travaux d'utilité communale, suite donnee aux demandes37
Service sanitaire
- Rapport de M. Muller Annexe
- Tuberculine260
Voeux
- Suite donnee aux voeux525179
- Administration. - Prefet de Belfort188
- Agriculture. - Elèves des Ecoles superieures, titre d'ingenieur179
- Terrains en montagne260
- Alienes sans domicile de secours. - Remboursement de l'Etat179
- Assistance. - Loterie de l orphelinat des chemins de fer179
- Automobiles d'essai179
- Canaux. - Achevement du canal de Montbeliard à la Haute-Saône180
- Canal de Lyon a Marseille180
- Chasse. - Becasse, entente internationale181
- Chemins de fer. - Eclairage des wagons, tunnels181
- Gare de marchandises de Valdoie et salle d'attente184
- Train rapide Paris Belfort185
- Validite des billets d'aller et retour260
- Chemins vicinaux. - Chemins du Doubs182
- Commerce. - Traité de commerce avec l'Espagne188
- Contribution personnelle. - Exemption en faveur des douaniers186
- Contributions indirectes. - Sous-Directeur ffons de Directeur186
- Enseignement primaire. - Commis d'inspection academique187
- Ecole du Phanitor, Lepuix Gy189
- Guerre. - Fourrages187
- Justice. - Protection des jeunes inculpes187
- Santé publique. - Assainissement des villes, expropriation187
- Inspection sanitaire des vaches (lait)190
- Pouvoirs des Conseils d'hygiène (extension)190
- Traitements (relèvement des petits)187
Voir tout
Replier
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Conseil Général Du Territoire De Belfort |
| Collection | Littératures |
| Parution | 13/02/2024 |
| Nb. de pages | 372 |
| Format | 21 x 29.7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 901g |
| EAN13 | 9782418102392 |
Avantages Eyrolles.com
Livraison à partir de 0,01 € en France métropolitaine
Paiement en ligne SÉCURISÉ
Livraison dans le monde
Retour sous 15 jours
+ d'un million et demi de livres disponibles
Consultez aussi
- Les meilleures ventes en Graphisme & Photo
- Les meilleures ventes en Informatique
- Les meilleures ventes en Construction
- Les meilleures ventes en Entreprise & Droit
- Les meilleures ventes en Sciences
- Les meilleures ventes en Littérature
- Les meilleures ventes en Arts & Loisirs
- Les meilleures ventes en Vie pratique
- Les meilleures ventes en Voyage et Tourisme
- Les meilleures ventes en BD et Jeunesse
