Délibérations du conseil général du territoire de belfort
Conseil Général Du Territoire De Belfort - Collection Littératures
182 pages, parution le 13/02/2024
Résumé
Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Date de l'édition originale : 1916
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1916
La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Sommaire
TABLE DES MATIERES
Aliénés
- Prix de journée à l'asile de St-Ylie114167
- Situation de fortune des aliénés29164
Assistance publique
- Legs Genin14
ASSISTANCE MEDICALE GRATUITE
- Enfants rachitiques et scrofuleux8
- Prix de journée à l'Hôpital civil de Belfort110166
- Production des mémoires des fournisseurs109166
ENFANTS ASSISTES MALTRAITES OU MORALEMENT ABANDONNES
- Contingents communaux28164
ENFANTS DU PREMIER AGE
- Protection. - Gratifications aux nourrices, etc.9
DIVERS
- Asile d'aveugles de Dijon. - Demande Tisserand167
- Asile des sourdes-muettes de Pelousey. - Demande Eggenspieler112166
- Comité départemental d'assistance aux militaires tuberculeux113167
- Legs Genin14
Bâtiments et mobilier départementaux
HOTEL DE LA PREFECTURE
- Archives départementales10
- Eclairage électrique des bureaux et sous-sols de la Préfecture165
CASERNE DE GENDARMERIE
- Belfort. - Réfection des water-closets10
- Belfort. - Pavillon du capitaine. Réfection des water-closets10
ECOLE NORMALE
- Pose de persiennes11
PALAIS DE JUSTICE
- Réfection des chêneaux de la cour intérieure. - Travaux de protection provisoire exécutés à la suite de dégâts causés par avions ennemis98165
Bourses départementales
- Ecole professionnelle de Vierzon. - M. Vinter Fernand115167
- Ecole préparatoire des arts et métiers de Châlons-sur-Marne. - M. Gable Fernand-Gustave116168
- Ecole pratique d'industrie de Montbéliard. - M. Letoublon Roger117168
- Ecole normale de Belfort. - M. Bailly Louis.117168
- Ecole normale de Vesoul. - Mlle Marconnot Estelle.118168
- Ecole primaire supérieure de Belfort - Mlle Loviton Germaine118169
- Ecole primaire supérieure de Belfort - Mlle Aria Renée119169
- Ecole primaire supérieure de Belfort - Mlle Marchand Marie119169
- Ecole primaire supérieure de Belfort - Mlle Petitjean Marie120169
- Ecole primaire supérieure de Giromagny. - Mlle Kibleur Mathilde.120170
- Ecole primaire supérieure de Giromagny. - Mlle Albietz Marthe121170
- Ecole primaire supérieure de Giromagny. - M. Chenal Henri121170
- Ecole primaire supérieure de Mouchard. - M Biétry Marcel122170
- Cours complémentaire de la rue de Châteaudun à Belfort. - M. Chipeaux Gaston123171
- Cours complémentaires de Belfort - Eglin Hélène et Gilbert124171
- Demande de subvention de M. Pourchot171
ECOLES D'ACCOUCHEMENT
- Liste de sages-femmes boursières du département et situation du crédit.12
Chasse
- Ouverture et clôture générales. - Ouvertures retardées et clôtures anticipées124171
Chemins de fer
- Horaire des trains125171
Chemins de fer d'intérêt local
- Frais d'études d'un nouveau réseau.14
- Exploitation par la 10e section des chemins de fer de campagne127172
Chemins vicinaux
- Chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt commun105
- Etat comparatif des ressources et des dépenses17
- Personnel des cantonniers. - Règlement. - Conditions d'avancement de classe.101166
- Programme vicinal de 1917101165
- Rechargements cylindrés en 191524
- Travaux et rechargements extraordinaires en 191520166
Commission départementale
- Compte rendu des travaux.140177
Conseil général
- Ouverture de la session.155
- Allocution du Président156
- Bienvenue à M. le Préfet157
- Adresse à l'Armée157
- Discours de M. le Préfet158
- Date de la 2e session ordinaire130175
- Liste des membres3
- Clôture de la session179
Finances
- Compte des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 191497165
- Compte des recettes et des dépenses départementales de l'exercice 191536164
- Budget supplémentaire de 191664165
- Emprunts, situation, appels de fonds, etc.60
- Produits départementaux de 191531164
Indemnités
- Indemnité personnelle de M. le Préfet. Indemnités aux employés mobilisés177
Instruction publique
- Subventions de l'Etat pour constructions scolaires15
Jury criminel
- Commission chargée de dresser les listes préparatoires131175
Personnel des Bureaux de la Préfecture
- Indemnités pour cherté de vivres131175
- Indemnités aux employés mobilisés177
Secours et subventions
- Demandes diverses139176
- Secours aux communes pour travaux d'utilité communale. - Suite donnée aux demandes15
Taxation des denrées et substances
- Application de la loi du 20 avril 1916.137176
Téléphones
- Emprunts téléphoniques. - Demande de M. Bornèque137176
Travail
- Office départemental de placement des travailleurs132175
Voeux
- Suite donnée aux voeux précédemment émis ou renouvelés5161
- Familles nombreuses5161
- Expropriations6162
- Mesures en faveur de l'agriculture178
- Répression de l'alcoolisme6163
- Réouverture des bureaux télégraphiques6
- Incendies dans les cantonnements179
Voir tout
Replier
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Conseil Général Du Territoire De Belfort |
| Collection | Littératures |
| Parution | 13/02/2024 |
| Nb. de pages | 182 |
| Format | 21 x 29.7 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 457g |
| EAN13 | 9782418102439 |
Avantages Eyrolles.com
Livraison à partir de 0,01 € en France métropolitaine
Paiement en ligne SÉCURISÉ
Livraison dans le monde
Retour sous 15 jours
+ d'un million et demi de livres disponibles
Consultez aussi
- Les meilleures ventes en Graphisme & Photo
- Les meilleures ventes en Informatique
- Les meilleures ventes en Construction
- Les meilleures ventes en Entreprise & Droit
- Les meilleures ventes en Sciences
- Les meilleures ventes en Littérature
- Les meilleures ventes en Arts & Loisirs
- Les meilleures ventes en Vie pratique
- Les meilleures ventes en Voyage et Tourisme
- Les meilleures ventes en BD et Jeunesse
