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Délibérations du conseil général du territoire de belfort
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Délibérations du conseil général du territoire de belfort

Délibérations du conseil général du territoire de belfort

Conseil Général Du Territoire De Belfort - Collection Littératures

454 pages, parution le 13/02/2024

Résumé

Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort
Date de l'édition originale : 1899

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Sommaire

TABLE DES MATIERES

  • Agriculture
  • Laboratoire agronomique179194
  • Paturages communaux (principe de l'affouage)210
  • Rapport de M. le professeur départemental126-186
  • Aliénés
  • Contingent les communes pour l'entretien des aliénés188183
  • Rapport de M. le Directeur de l'asile de Dôle120-186
  • Rapport de M. le Directeur de l'asile de Maréville123-186
  • Archives
  • Rapport de M. le secrétaire général86-186
  • Assistance publique
  • Compte-rendu de la réunion des médecins de l'assistance médicale gratuite159
  • Crèche de Belfort (Demande de subvention)197185
  • Demande Kiény de Belfort183
  • Demandes Cayot de Bessoncourt et Monnier d'Essert189183209
  • Enfants assistés - Secours temporaires de 3 ans et revision203
  • Nourrices. Gratifications et classement157-186
  • Rapport de M. le directeur de la protection des enfants du 1er âge107-186-188-189
  • Rapport de M. l'inspecteur des enfants assistés89186
  • Rapport de M. le médecin inspecteur de l'assistance médicale gratuite116
  • Représentation des pauvres (projet de loi)198185
  • Revision du prix de journée d'hôpital (assistance médicale gratuite)186
  • Revision du tarif pharmaceutique (assistance médicale gratuite)207
  • Séance du comité départemental des enfants du 1er âge157
  • Traitement des enfants rachitiques et scrofuleux199201
  • Bâtiments départementaux
  • Casernements de gendarmerie, installation de l'eau de Beaucourt176178
  • Casernements de gendarmerie, installation de l'eau. de Belfort178179
  • Casernements de gendarmerie, installation de l'eau de Delle177178
  • Construction de l'Hôtel de la Préfecture, de la maison d'arrêt et du palais de justice211
  • Jardin de l'école normale de Belfort177
  • Rapport de M. l'architecte départemental172
  • Visite des terrains achetés à la ville de Belfort193
  • Boursiers départementaux
  • Asile John-Bost143-191
  • Ecole industrielle d'Epinal (Dollé)145-191
  • Ecole des Beaux-Arts (Hornecker)145-171
  • Ecole professionnelle de Montbéliard (Richardot)146-191
  • Elèves sages-femmes de Nancy et Besançon145-146-191
  • Etablissement de Berck-sur-Mer (Monnier de Roppe et Cayot de Bessoncourt)144-191
  • Jeunes aveugles (Weltz)144-191
  • Lycée de Belfort (Presch)147-191
  • Lycée de Belfort (Bourse Rose et conditions d'admission aux bourses)171
  • Sourds-muets de Besançon, Pelousey et St-Hippolyte du Fort142-143-191
  • Caisse départementale des retraites
  • Situation de la caisse départementale des retraites169176
  • Canaux
  • Rapport de M. l'Ingénieur en chef du Canal de Montbéliard à la Hte-Saône23-186
  • Rapport de M. l'Ingénieur en chef du Canal du Rhône au Rhin147-186
  • Chasse
  • Clôture de la chasse à la perdrix195184
  • Chemins de fer et tramways
  • Rapport de MM. les Ingénieurs du contrôle34-147154155-186
  • Chemins ruraux
  • Reconnaissance du chemin rural "La Noz" à Bretagne184181
  • Remises de prestations vicinales aux chemins ruraux184180
  • Chemins vicinaux
  • Compte-rendu annuel du service vicinal pour 1898183178
  • Contingents communaux pour l'entretien des chemins de grande communication et d'intérêt commun et impositions d'office183195196
  • Fixation de la journée de travail pour les prestations y compris les véhicules à moteur mécanique167177
  • Indemnité de logement aux agents-voyers202
  • Programme vicinal de 1900184180
  • Rapport de M. l'Agent-Voyer en chef40-186
  • Règlement du personnel (modifications apportées au)202
  • Remise de reliquats aux communes47-181
  • Chemin de grande communication N° 5. - Vente de pavés à M. Fleury200
  • Chemin d'intérêt commun N° 23. - Demande Fleury200
  • Chemin d'intérêt commun N° 29. - Elargissement dans la commune de Rechotte180
  • Commissions diverses
  • Commission de classement des bureaux de tabac en 1900195184
  • Commission départementale et comités de patronage pour l'exécution de la loi du 2 novembre 1892218
  • Conseil de revision cantonal et départemental196200
  • Conseil général
  • Communications diverses155-189
  • Election du bureau165
  • Contributions directes
  • Assiette de la contribution personnelle167176
  • Centimes départementaux et communaux166178-179
  • Rapport de M. le directeur des contributions directes10-186
  • Répartement de l'impôt en 1900165176
  • Contributions indirectes
  • Rapport de M. le sous-directeur des contributions indirectes à Belfort12-186
  • Crêche de Belfort
  • Demande de subvention197185
  • Douanes
  • Rapport de M. le directeur des douanes147-148-186
  • Enregistrement
  • Rapport de M. le directeur de l'Enregistrement147-153-186
  • Finances
  • Budget de report de 1898 à 189959
  • Budget primitif de 190090224
  • Budget rectificatif de 189969222
  • Centimes départementaux et communaux166178-179
  • Comptes administratifs de 1897 et de 18983172-173-222
  • Compte de gestion de M. le trésorier-payeur général55173
  • Rapport de M. le trésorier-payeur général3-186
  • Souscriptions diverses demandées au département197155
  • Forêts
  • Gardes forestiers remplissant les fonctions de gardes particuliers228
  • Rapport de M. le conservateur des forêts16-147-186
  • Soumission au régime forestier d'une parcelle de terrain inculte et distraction du dit régime d'une parcelle boisée à Vézelois190184
  • Transactions forestières, taux de la journée de travail168177
  • Haras
  • Rapport de M. le directeur des haras147-186
  • Industrie
  • Rapport de M. l'inspecteur divisionnaire du travail et observations du Conseil général131-186-231
  • Travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans l'industrie, renouvellement des commission départementale et comités de patronage218
  • Instruction publique
  • Budgets des écoles normales de Belfort et de Vesoul171177
  • Jardin de l'école normale de Belfort177
  • Rapport de M. le directeur départemental de l'Enseignement primaire68186
  • Récolement du mobilier de l'école normale171177
  • Subventions pour constructions de maisons d'école, classement des demandes182
  • Jury
  • Jury d'expropriation pour 1900191196
  • Mines
  • Rapport de M. l'ingénieur en chef36-186
  • Pêche
  • Police de la pêche en 190019117-184
  • Rapport de M. le conservateur des forêts17-147-186
  • Répression du braconnage et des délits de pêche226
  • Révision des réserves établies par décret du 22 décembre 1894194184
  • Police sanitaire
  • Chef de service189
  • Postes et télégraphes
  • Rapport de M. le directeur des postes et télégraphes13-147-186
  • Routes nationales
  • Projet de suppression du Conseil local197185
  • Rapport de M. l'ingénieur en chef19-186
  • Secours aux communes
  • Secours aux communes Felon, Lacollonge, Romagny et Vautbiermont186182-209
  • Subvention de l'Etat pour constructions scolaires (classement des)187182
  • Sociétés
  • Comptes-rendus des opérations des sociétés de secours mutuels et sociétés subventionnées par le département146
  • Société de protection des engagés volontaires (rejet de la demande Voisin)189
  • Voeux
  • Suite donnée aux voeux134
  • Canal des deux mers170
  • Chasses en battues192
  • Chemins de fer de l'Est, billets de 2e classe de Belfort à Paris193
  • Dénaturation et emploi de l'alcool pour l'éclairage, le chauffage et l'industrie203
  • Evaluation du revenu net de la propriété bâtie203
  • Gardes forestiers remplissant les fonctions de gardes particuliers228
  • Passage inférieur au P. N. du faubourg de France192
  • Répression du vagabondage et de la mendicité203
  • Répression du braconnage et des délits de pêche226
  • Société des agriculteurs de France (voeux)203
  • Sous-directeur des contributions indirectes à Belfort192
  • Sous-directeur des postes et des télégraphes à Belfort192
  • Traité de commerce franco-américain207
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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Hachette
Auteur(s) Conseil Général Du Territoire De Belfort
Collection Littératures
Parution 13/02/2024
Nb. de pages 454
Format 21 x 29.7
Couverture Broché
Poids 1090g
EAN13 9782418102682

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