Du commerce des peuples neutres en tems de guerre. partie 2

Giovanni Maria Lampredi, Jacques Accarias de Sérionne - Collection Sciences sociales

224 pages, parution le 01/10/2020

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Résumé

Du commerce des peuples neutres en tems de guerre. Partie 2 / . Traité de M. Lampredi,... traduit par M. de Serionne,...
Date de l'édition originale : 1793

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Sommaire

APPENDIX DES ACTES ET TRAITÉS PUBLICS, Sur le commerce des neutres. SECONDE PARTIE.

N°. I. Aviations du droit conventionnel des nations sur la navigation et le commerce des peuples neutres en tems de guerre	3
N°. II. Articles de quelques-uns des traités les plus modernes, concernant la même matière.	20
N°. III. Réglement de fa majesté le roi de France, concernant la navigation des bâtimens neutres en tems de guerre, du 26 Juillet 1778.	25
N°. IV, Réglement de S. M. I., autocratrice de toutes les Russies, etc. etc. etc. Sur la navigation et le commerce, etc.	33
N°. V. Répons de la cour de Londres à la déclaration de Sa Majesté Impériale Autocratrice de toutes les Russies sur la navigation et le commerce de ses sujets etc.	42
N°. VI. Réponse de la cour de France à la même Déclaration.	44
N°. VII. Réponse de la cour d'Espagne à la déclaration de Sa Majesté Impériale de toutes les Russies, présentée le 15 Avril 1780.	47
N° VIII. Traité conernant la navigation et le commerce des peuples neutres, suivant les principaes proposés par S. M. l'Impératrice de toutes les Russies, pour la neutralité armée.	50
Acte par lequel leurs hautes puissances les seigneurs états-généraux des Provinces-Unies des Pays-Bas, accédent aux conventions maritimes, conclues le 28 Juin, 9 et 21 Juillet et 1 Août 1780, à Copenhague à St. Pétersbourg, entre S. M. Imp. de toutes les Russies et leurs majestés les Rois de Dannemark et de Suede, etc.	63
Acte d'accession Joseph second, par la grace de Dieu, Empereur des Romains toujours auguste, Roi d'Allemagne et de Jérusalem, d'Hongrie et de Bohême, etc.	77
N°. IX. Articles X et XI du traité de commerce du 20 Juin 1766, entre la Russie et la Grande Bretagne mentionnés dans les traités de neutralité armée, ci-devant rapportés.	151
N°. X. Deux articles du traité de navigation et de commerce conclu le 10 Septembre 1785, entre Sa Majesté le roi de Prusse, et les treize états unis de l'Amérique septentrionale.	153
N°. XI. Réglemens concernant la navigation et le commerce, adoptés et promulgués par les peuples neutres d'Italie, à l'occasion de la derniere guerre entre la grande Bretagne d'une part, et les colonies Américaines, la France, l'Espagne et la Hollande d'autre part.	156
Edit. Lazare Opice Pallavicini, prêtre cardinal de la sainte religion catholique, sous le titre de Saint Pierre aux Liens, et secrétaire d'état de la sainteté de notre seigneur le pape Pie VI, heureusement regnant.	170
N°. XII. Réglement pour les armateurs particuliers. Traduction sur l'original . qui a été écrit de la propre main de Sa Majesté impériale. Cela soit ainsi. St. Pétersbourg, le 31 Décembre 1787.	196

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	Hachette
Auteur(s)	Giovanni Maria Lampredi, Jacques Accarias de Sérionne
Collection	Sciences sociales
Parution	01/10/2020
Nb. de pages	224
Format	15.6 x 23.4
Couverture	Broché
Poids	313g
EAN13	9782329478067