Essai sur la théorie de l'administration militaire
Ou des principes de l'administration militaire en temps de paix et en temps de guerre
Claude-Marie Morin - Collection Sciences sociales
Résumé
Date de l'édition originale : 1798
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L'auteur - Claude-Marie Morin
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Sommaire
TABLE DES MATIERES CONTENUES DANS CET OUVRAGE.
Pages | |
DEDICACE A L'ARMEE. | 1 |
AU DIRECTOIRE EXECUTIF. | 3 |
INTRODUCTION. | 5 |
LIVRE PREMIER.
De l'administration militaire et de ses différens systêmes.
CHAPITRE PREMIER. De l'administration militaire. | 15 |
CH. II. De l'origine de l'administration militaire. | 19 |
CH. III. Des différentes combinaisons administratives. | 25 |
CH. IV. De la régie. | 27 |
CH. V. De la régie intéressée. | 40 |
CH. VI. Des entreprises. | 42 |
CH. VII. Des règles principales des entreprises. | 46 |
CH. VIII. Du mode de passation des marchés. | 50 |
- SECTION Iere. Division de ce chapitre. | 50. |
- SEC. II. Du mode de passation des marchés, pour les services d'armées. | 51 |
- SEC. III. Du mode de passation des marchés, pour les services, dans les divisions militaires de l'intérieur. | 57 |
LIVRE SECOND.
De l'application des différens systêmes administratifs au matériel de l'administration militaire, ou des règles de la solde, des traitemens et des fournitures militaires.
CH. Ier. Exposition et division de la matière du livre second. | 59 |
CH. II. De la solde et de ses différens rapports avec l'administration militaire | 61 |
- SEC. Iere. Division de ce chapitre. | 61 |
- SEC. II. De la solde considérée dans ses rapports avec le matériel de l'administration militaire, ou des masses et des retenues sur la solde. | 62 |
- SEC. III. De la solde considérée comme traitement pécuniaire. | 90 |
- ARTICLE Ier. De la solde des officiers. | 93 |
- ART. II. De la solde des sous-officiers et soldats. | 95 |
CH. III. Des traitemens militaires. | 98 |
CH. IV. Des fournitures militaires. | 99 |
CH. V. Des subsistances militaires. | 101 |
CH. VI. Des vivres. | 103 |
CH. VII. Des vivres-pain. | 104 |
- SEC. Iere. Division de ce chapitre. | 104 |
- SEC. II. De la fourniture du pain dans les divisions militaires de l'intérieur. | 105 |
- SEC. III. De la fourniture du pain dans les armées. | 105 |
CH. VIII. Des vivres-viande. | 114 |
CH. IX. Des approvisionnemens extraordinaires. | 116 |
- - ART. I. Service des places de guerre. | 116 |
- - ART. II. Service des armées. | 117 |
CH. X. Des fourrages. | 118 |
CH. XI. Des effets de campement | 119 |
CH. XII. Des effets d'habillement et d'équippement des troupes. | 122 |
- - ART. Ier. De l'administration des corps. | 125 |
- - ART. II. De l'administration par régie. | 126 |
- ART. III. De l'administration par entreprise. | 127 |
- ART. IV. Du service de l'habillement et de l'équippement, considéré dans l'hypothèse de la division de la fourniture d'avec la confection. | 129 |
CH. XIII. Des dépenses d'entretien des effets d'habillement et d'équippement des troupes. | 131 |
CH. XIV. Des bois et lumières. | 133 |
- - ART. Ier. Du chauffage dans les divisions militaires et aux armées. | 133 |
- - ART. II. Des bois et lumières pour le service des corps-de-garde. | 134 |
CH. XV. Du logement des troupes. | 136 |
CH. XVI. Des hôpitaux militaires. | 137 |
CH. XV II. Des transports militaires. | 141 |
CH. XV III. Du service des postes dans les armées. | 145 |
CH. XIX. Des étapes et convois militaires. | 151 |
- SEC. Iere. Des étapes. | 151 |
. - ART. Ier. De l'avantage de fournir l'étape en nature aux troupes. | 154 |
- ART. II. Du mode d'administration qui convient au service des étapes. | 158 |
- SEC. II. Des convois militaires. | 160 |
CH. XX. Des remontes. | 162 |
CH. XXI. Objets divers. | 163 |
CH. XXII. De l'administration de l'hôtel national des militaires invalides. | 164 |
CH. XXIII. Du matériel de l'artillerie et du génie. | 169 |
CH. XXIV. De l'administration des pays conquis. | 171 |
LIVRE TROISIEME. De l'action administrative.
CH. Ier. De l'action administrative. | 177 |
CH. II. Des conseils d'administration. | 181 |
- SEC. ere. De l'organisation des conseils d'administration, | 181 |
- SEC. II. Des fonctions des conseils d'administration. | 197 |
CH. III. Des chefs de service. | 205 |
CH. IV. Des commissaires des guerres. | 207 |
- SEC. Iere. Des fonctions des commissaires des guerres. | 207 |
- SEC. II. De l'organisation du corps des commissaires des guerres. | 220 |
CH. V. Du ministre de la guerre considéré comme chef de l'administration militaire. | 232 |
- SEC. Iere. Réflexions sommaires sur l'organisation actuelle des ministères. | 232 |
- SEC. II. Plan de réorganisation du ministère de la guerre. | 242 |
LIVRE QUATRIEME.
De la comptabilité du ministère de la guerre.
CH. Ier. Des formes nécessaires des pièces comptables des dépenses de la guerre. | 259 |
- SEC. Iere. Division de ce chapitre. | 259 |
- SEC. II. Des formes nécessaires de la comptabilité de la solde. | 271 |
- SEC. III. Des formes nécessaires de la comptabilité des dépenses qui doivent être acquittées sur des revues. | 285 |
- SEC. IV. Des formes nécessaires de . la comptabilité des dépenses étrangères aux revues. | 296 |
CH. II. De la liquidation des dépenses de la guerre. | 302 |
- SEC. II. De la liquidation des dépenses militaires dans les divisions de l'intérieur. | 317 |
- - ART. Ier. De la liquidation de la solde de présence. | 318 |
- ART. II. De la liquidation de la solde des militaires isolés en route, en mission ou aux hôpitaux. | 320 |
- ART. III. De la liquidation des dépenses qui s'acquittent sur des revues. | 321 |
- ART. IV. De la liquidation des dépenses étrangères aux revues. | 323 |
- SEC. III. De la liquidation dans les armées. | 324 |
- SEC. IV. De la liquidation des dépenses dans le ministère de la guerre. | 330 |
CH. III. De la disposition des fonds consacrés aux dépenses de la guerre. | 336 |
- SEC. Iere. Division de ce chapitre. | 336 |
- SEC. II. Des dépenses qui s'acquittent sans ordonnances. | 337 |
- SEC. III. Des dépenses qui s'acquittent sur ordonnances. | 339 |
CH. IV. Du paiement des dépenses militaires, ou des rapports de l'administration militaire avec la trésorerie nationale. | 350 |
CH. V. De l'apurement du compte des dépenses de la guerre, ou des rapports de l'administration militaire avec la comptabilité nationale. | 360 |
LIVRE CINQUIEME.
De l'administration militaire considérée dans l'état de paix et dans ses rapports avec les finances, le gouvernement et l'ordre judiciaire.
CH. Ier. De l'administration militaire considérée dans l'état de paix. | 369 |
- SEC, Iere. Motifs de ce chapitre. | 369 |
- SEC. II. Du matériel de l'administration. | 371 |
- SEC. III. De Vaction administrative. | 378 |
- SEC. IV. De la comptabilité. | 379 |
CH. II. Rapports du système de l'administration militaire avec celui des finances. | 381 |
- SEC. Iere. Analyse de ces rapports. | 381 |
- SEC. II. Principes généraux de la théorie des impôts, ou des impôts considérés comme masses dans l'administration publique. | 383 |
- PREMIER PRINCIPE. "Les impôts ne sont légitimes que lorsqu'ils sont nécessaires". | 383 |
- DEUX. PRIN. "L'impôt étant levé sur le peuple et pour l'intérêt du peuple, il doit frapper sur tous sans être particulièrement onéreux à aucun; le recouvrement doit en être effectué sans employer des voies dures et vexatoires". | 383 |
- - TROI. PRIN. "L'art d'administrer les finances d'un état se réduit à égaler les recettes et les dépenses entr'elles". | 384 |
- QUAT. PRIN. "Les dépenses ne doivent être acquitées que sur des pièces revêtues des formes prescrites par les lois et seulement sur les fonds qui y sont affectés". | 385 |
- - CIN. PRIN. "L'emploi des deniers provenant des impôts intéressant l'universalité des citoyens, le compte doit en être rendu public". | 385 |
- - Six. PRIN. "Les ordonnateurs chargés de recevoir ou de dépenser, ne doivent pas apurer leurs comptes". | 386 |
- SEC. III. Application du système des impôts considérés comme masses dans l'administration générale. - Objection et réponse. | 387 |
- ART. Ier. Application du premier principe. | 387 |
- Objection et réponse. | 388 |
- ART. II. Application du deuxième principe. | 401 |
- Objection et réponse. | 402 |
- ART. III. Application du troisième principe. | 404 |
- Objection et réponse. | 405 |
- - ART. IV. Application du quatrième principe. | 409 |
- - ART. V. Application du cinquième principe. | 411 |
- ART. VI. Application du sixième principe. | 412 |
CH. III. De l'administration militaire considérée dans ses rapports avec le gouvernement et l'ordre judiciaire ou de l'influence du gouvernement et de l'action de la justice dans les armées. | 414 |
FIN DE LA TABLE DES MATIÈRES. |
Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | Hachette |
Auteur(s) | Claude-Marie Morin |
Collection | Sciences sociales |
Parution | 01/08/2020 |
Nb. de pages | 456 |
Format | 15.6 x 23.4 |
Couverture | Broché |
Poids | 625g |
EAN13 | 9782329453477 |
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