Essai sur les lois criminelles des romains concernant la responsabilité des magistrats
Édouard Laboulaye - Collection Sciences sociales
492 pages, parution le 22/08/2023
Résumé
Essai sur les lois criminelles des Romains concernant la responsabilité des magistrats... / par Édouard Laboulaye
Date de l'édition originale : 1845
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1845
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HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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L'auteur - Édouard Laboulaye
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Sommaire
TABLE DES MATIÈRES.
| PRÉFACE | Page 1 |
| INTRODUCTION. - De la place que tiennent les lois criminelles dans l'spanstoire de la constitution romaine | 1 |
| DIVISION DE L'OUVRAGE | 19 |
LIVRE PREMIER. DES LOIS ET DES TRIBUNAUX, QUI ASSURÈRENT LA RESPONSABILITÉ DES MAGISTRATS, DEPUIS LE COMMENCEMENT DE LA RÉPUBLIQUE, JUSQU?A LA LOI DE CALPURNIUS PISO FRUGI. (AN DE R. 604)
PREMIÈRE SECTION. CONSIDÉRATIONS SUR LA DISTRIBUTION DES POUVOIRS PUBLICS, ET SUR LA SPHÈRE D?ACTION DES DIFFÉRENTES MAGISTRATURES, DANS LA RÉPUBLIQUE ROMAINE.
| Chap. Ier. - Réflexions préliminaires | 21 |
| Chap. II. - Du Consulat | 27 |
| Chap. III. - De la Préture, de la Questure et de l'Édilité | 41 |
| Chap. IV. - De la Censure | 48 |
| Chap. V. - Du Sénat | 54 |
| Chap. VI. - Du Tribunat | 65 |
| Chap. VII. - Réflexions sur l'équilibre des pouvoirs publics dans la république | 72 |
SECONDE SECTION. DES DIFFÉRENTES JURIDICTIONS QUI ASSURÈRENT LA RESPONSABILITÉ DES MAGISTRATS.
| Introduction | 78 |
| Chap. Ier. - Juridiction des Rois | 80 |
| Chap. II. - Juridiction des Consuls. - Des Lois Valeri? | 85 |
| Chap. III. - Juridiction des Comices | 96 |
| Chap. IV. - Juridiction du Sénat | 112 |
| Chap. V. - De la formule: Videant Consules ne quid detrimenti Respublica capiat | 121 |
| Chap. VI. - Des Qu?stiones ou Commissions | 126 |
TROISIÈME SECTION. DES FORMES DE PROCÉDURE SUIVIES DEVANT LES COMICES, LE SÉNAT ET LES COMMISSIONS.
| Chap. Ier. - Réflexions générales | Page 133 |
| Chap. II. - Procédures qui précèdent le jugement | 137 |
| Chap. III. - Des Procédures au jour du jugement | 146 |
LIVRE SECOND. DES LOIS ET DES TRIBUNAUX, QUI ASSURÈRENT LA RESPONSABILITÉ DES MAGISTRATS, DEPUIS LA LOI CALPURNIA JUSQU?AU RÈGNE D?AUGUSTE.
PREMIÈRE SECTION. DE L'ADMINISTRATION DES PROVINCES.
| Chap. Ier. - Réflexions préliminaires | 161 |
| Chap. II. - Des Officiers chargés du gouvernement des Provinces, Proconsuls, Préteurs, Questeurs, Legati, etc | 166 |
SECONDE SECTION. HISTOIRE DES LOIS ET DES TRIBUNAUX CRIMINELS PENDANT LE VIIe SIÈCLE.
| Chap. Ier. - Réflexions générales sur le caractère des Qu?stiones Perpetu? | 183 |
| Chap. II. - Des premiers procès de Concussion | 192 |
| Chap. III. - De la Loi Calpurnia et de la Loi Junia | 196 |
| Chap. IV. - Des procès de concussion qui suivirent les Lois Calpurnia et Junia | 203 |
| Chap. V. - Tiberius Gracchus | 205 |
| Chap. VI. - Caius Gracchuset ses Lois | 209 |
| Chap. VII. - Loi judiciaire de C. Gracchus | 216 |
| Chap. VIII. - Des Chevaliers | 219 |
| Chap. IX. - De la mort de Caius et de ses suites | 228 |
| Chap. X. - De la Loi Savilia C?pionis | 231 |
| Chap. XI. - Des Lois portées par le parti de Marius | 233 |
| Chap. XII. - Des suites de la Loi Servilia | 242 |
| Chap. XIII. - Des Lois de M. Drusus (an 662) | 245 |
| Chap. XIV. - Des résultats de la Guerre sociale, et des Lois de Sulpicius. | Page 253 |
| Chap. XV. - Des Réformes de Sylla | 257 |
| Chap. XVI. - De la loi judiciaire de Sylla, et des Lois qui assurèrent la responsabilité des Magistrats | 263 |
| Chap. XVII. - Réflexions sur les Lois de Sylla | 270 |
| Chap. XVIII. - Lex Pompeia tribunicia (an 683), Lex Aurelia judiciaria (an 683), Lex Pompeia judiciaria (698) | 275 |
| Chap. XIX. - Des Lois destinées à punir le crime d?ambition. - Lex Cornelia B?bia, Maria, Acilia Calpurnia, Tullia, Aufidia | 282 |
| Chap. XX. - Lex Licinia de Sodalicus (an 698); Leges Pompei? de vi et de ambitu (an 701) | 291 |
| Chap. XXI. - Des Lois de Jules César | 300 |
| Chap. XXII. - Des lois d?Auguste | 310 |
| Chap. XXIII. - Conclusion | 322 |
TROISIÈME SECTION. DES FORMES DE PROCÉDURE SUIVIES DEVANT LES COMMISSIONS PERMANENTES.
| Chap. Ier. - Du Préteur et du Judex Qu?stionis | 324 |
| Chap. II. - Des Jurés | 331 |
| Chap. III. - Du caractère des procédures suivies devant les Qu?stiones perpétu? | 338 |
| Chap. IV. - Des procédures qui précédaient le jugement. - Procédure devant le préteur | 341 |
| Chap. V. - Procédure devant les jurés | 349 |
LIVRE TROISIÈME.
PREMIÈRE SECTION. CONSIDÉRATIONS SUR LA PUISSANCE DU PRINCE ET DES MAGISTRATS SOUS L'EMPIRE.
| Chap. Ier. - Du Principat | 385 |
| Chap. II. - Des magistratures républicaines et des magistratures impériales | 393 |
| Chap. III. - De l'administration de l'Italie et des provinces | 399 |
SECONDE SECTION. DE LA JURIDICTION DU SÉNAT ET DU PRINCE, DEPUIS LE RÈGNE D?AUGUSTE JUSQU?A CELUI D?ADRIEN.
| Chap. Ier. - Réflexions préliminaires | Page 407 |
| Chap. II. - Juridiction du Sénat | 413 |
| Chap. III. - Juridiction du Prince | 428 |
TROISIÈME SECTION. DE L'ORDRE DES PROCÉDURES DEVANT LE SÉNAT ET DEVANT LE PRINCE.
| Chap. Ier. - Réflexions préliminaires | 434 |
| Chap. II. - Des procédures faites devant le Sénat | 438 |
| Chap. III. - De l'ordre des procédures suivi devant le Prince. - Conclusion | 444 |
| FIN DE LA TABLE. |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Édouard Laboulaye |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 22/08/2023 |
| Nb. de pages | 492 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 671g |
| EAN13 | 9782329995083 |
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