Histoire de la procédure criminelle en france
Et spécialement de la procédure inquisitoire, depuis le xiie siècle jusqu'à nos jours
Adhémar Esmein
Résumé
I. Juridictions seigneuriales ; - Les gentilshommes et le jugement par les pairs ; - Les hommes de poeste et les serfs. - II. Juridictions royales : les prévosts, les baillis, le parlement ; - III. Juridictions municipales ; villes de commune et d'échevinage ; les villes du Midi. - IV. Juridictions ecclésiastiques.
Au XIIIe siècle les juridictions se divisent en deux classes : d'un côté les juridictions laïques, justices seigneuriales, justices du roi et des communes ; - et d'autre part les juridictions ecclésiastiques, les cours de chrétienté, comme on disait alors.
Fruit d'une sélection réalisée au sein des fonds de la Bibliothèque nationale de France, Collection XIX a pour ambition de faire découvrir des textes classiques et moins classiques dans les meilleures éditions du XIXe siècle.
Caractéristiques techniques
| NUMERIQUE | |
| Éditeur(s) | Collection XIX |
| Auteur(s) | Adhémar Esmein |
| Parution | 02/08/2016 |
| Nb. de pages | 628 |
| Contenu |
ePub + Mobi/Kindle |
| EAN13 |
9782346090273 |
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