Institutes. nouvelle traduction. Tome 4
Alexandre-Claude Justinien Ier, Clau-Joseph Ferrière - Collection Sciences sociales
Résumé
Date de l'édition originale : 1787
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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L'auteur - Alexandre-Claude Justinien Ier
Autres livres de Alexandre-Claude Justinien Ier
L'auteur - Clau-Joseph Ferrière
Autres livres de Clau-Joseph Ferrière
Sommaire
TABLE DES TITRES. Contenus en ce IVe. Volume.
LIVRE III.
DES Successions ab intestat, | page 1. |
TIT. I. Des Hérédités qui sont déférées ab intestat, | 46 |
TIT. II. De la Succession légitime des Agnats, | 98 |
TIT. III. Du Senatus - Consulte Tertullien, | 132 |
TIT. IV. Du Senatus - Consulte Orpspancien, | 154 |
TIT. V. De la Succession des Cognats, | 164 |
TIT. VI. Des degrés de Cognation, | 176 |
TIT. VII. De la Cognation contractée dans la servitude, | 190 |
TIT. VIII. De la succession des Affrancspans, | 198 |
TIT. IX. De l'assignation des Affrancspans, | 222 |
TIT. X. Des Successions Prétoriennes, | 228 |
TIT. XI. De l'acquisition qui se fait par l'adrogation, | 266 |
TIT. XII. De celui à qui on adjuge les biens doeun défunt en faveur de la liberté, | 274 |
TIT. XIII. Des Successions abrogées qui se faisoient pour la vente des biens en vertu du Senatus-Consulte Claudien, | 290 |
TIT. XIV. Des Obligations, | 298 |
TIT. XV. De quelles manieres se contracte l'obligation par la tradition, | 326 |
TIT. XVI. Des obligations qui se forment par les paroles, | 356 |
TIT. XVII. De plusieurs co - Stipulans et de plusieurs co-Promettans, | 384 |
TIT. XVIII. De la Stipulation des Esclaves, | 396 |
TIT. XIX. De la division des Stipulations, | 402 |
Fin de la Table du quatrieme Volume. |
Caractéristiques techniques
PAPIER | |
Éditeur(s) | Hachette |
Auteur(s) | Alexandre-Claude Justinien Ier, Clau-Joseph Ferrière |
Collection | Sciences sociales |
Parution | 01/09/2020 |
Nb. de pages | 424 |
Format | 15.6 x 23.4 |
Couverture | Broché |
Poids | 584g |
EAN13 | 9782329454672 |
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