Instruction sur le service journalier de la gendarmerie royale de paris
Collectif - Collection Sciences sociales
52 pages, parution le 01/02/2021
Résumé
Instruction sur le service journalier de la Gendarmerie royale de Paris
Date de l'édition originale : 1826
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1826
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
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Sommaire
TABLE DES MATIÈRES.
| Page | |
| Fonctions habituelles de la Gendarmerie. | 4 |
| Des Contraventions. | 8 |
| Arrestations. | 11 |
| Service des postes. | 12 |
| Service des spectacles. | 18 |
| Jardins et Etablissemens publics. | 23 |
| Bains publics. | 24 |
| Patrouilles d?infanterie ou de cavalerie. | 25 |
| Gardes montantes et descendantes. | 26 |
| Ordonnances. | 27 |
| Escortes du Roi. | 28 |
| Incendies. | 29 |
| Procès-verbaux. | 32 |
| Dispositions générales. | 36 |
| Fautes contre la discipline. | 38 |
MODÈLES DE PROCES-VERBAUX.
| Procès-verbal de flagrant délit. | 43 |
| Procès-verbal d'arrestation d'un déserteur. | 44 |
| Procès-verbal doeun condamné aux fers. | 45 |
| Procès-verbal pour le cas d'émeute ou de rassemblemens populaires. | 46 |
| Formule ordinaire pour tous procès-verbaux, soit de délits, soit de contraventions. | 48 |
| FIN DE LA TABLE. |
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Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Hachette |
| Auteur(s) | Collectif |
| Collection | Sciences sociales |
| Parution | 01/02/2021 |
| Nb. de pages | 52 |
| Format | 15.6 x 23.4 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 89g |
| EAN13 | 9782329579856 |
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