La justice française et le droit pendant le protectorat en Tunisie

Auzary-Schmaltz

200 pages, parution le 03/04/2008

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Résumé

Longtemps restées, pour l'essentiel, l'apanage des historiens du droit et des chartistes, les archives judiciaires suscitent désormais un intérêt bien au-delà de ces cercles spécialisés, en particulier chez les historiens en quête de nouveaux objets. Et d'Europe les travaux s'étendent désormais aussi aux colonies et aux protectorats, dont les archives sont progressivement accessibles. La présente étude sur La justice française et le droit pendant le protectorat en Tunisie s'inscrit dans ce mouvement de recherche global et particulier. Le système judiciaire du protectorat de la France en Tunisie (1883-1956) est ici étudié dans son ensemble, tant en ce qui concerne ses acteurs (statuts des magistrats) que le fonctionnement des institutions (hiérarchie des ordres judiciaires et contrôle). Les contributions des différents auteurs montrent comment la Tunisie a pu servir de laboratoire d'expérimentation, les autorités ayant instauré ce protectorat de manière empirique. Les auteurs s'interrogent également sur l'exportation vers d'autres pays, voire vers la France, de certaines solutions pragmatiquement dégagées à partir du cas tunisien.

L'auteur - Auzary-Schmaltz

Les premiers travaux de Nada Auzary-Schmaltz, ingénieur de recherche au CNRS, ont porté sur le Moyen Âge, période sur laquelle elle a soutenu une thèse de droit (Préposé et commettant dans l'ancien droit français d'après la jurisprudence du Parlement de Paris, 1981) puis une thèse d'histoire (Fluctuat nec mergitur. La prévôté des marchands et l'urbanisme parisien au XV^e siècle d'après la jurisprudence du Parlement de Paris, 1989) et publié de nombreuses contributions. S'inscrivant dans une histoire de la justice en plein essor, elle a ultérieurement glissé du Moyen Âge à la période contemporaine et de la France vers les pays dominés par le système colonial et protectoral. C'est ainsi que de juin 2002 à mai 2006, dans le cadre de l'Institut de recherche sur le Maghreb contemporain (IRMC) de Tunis, elle a mené en réseau un programme de recherche dont est issu le présent ouvrage.

Sommaire

La justice française et le droit pendant le protectorat en Tunisie. Introduction
Dimensions internationales de l'installation de la justice française en Tunisie. La négociation de l'abandon des justices consulaires
La place de la justice française dans la distribution des pouvoirs au sein du protectorat tunisien : deux décennies d'ajustement (1883-1903)
Le Conseil d'État dans les protectorats d'Afrique du Nord : "un rôle sur mesure"
Le délai d'appel contre les décisions "tunisiennes". La même cour d'appel pour une colonie et un protectorat
La Cour d'appel de Tunis : une création tardive (juin 1941)
La création de deux justices foraines en Tunisie à la fin du XIX^e siècle. La justice hors de ses temples
Le portrait du magistrat français au travers des archives
Juges et magistrats tunisiens dans l'ordre colonial. "Les juges musulmans" du Tribunal mixte immobilier de Tunisie (1886-1956)
La domanialité des forêts en Tunisie à l'époque coloniale. Entre droit de l'État et prétentions des particuliers
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Caractéristiques techniques

	PAPIER	NUMERIQUE
Éditeur(s)	Maisonneuve et Larose, Institut de recherche sur le Maghreb contemporain
Auteur(s)	Auzary-Schmaltz
Parution	03/04/2008	18/12/2014
Nb. de pages	200	200
Format	16 x 24	-
Couverture	Broché	-
Poids	330g	-
Intérieur	Noir et Blanc	-
Contenu	-	ePub + PDF + Mobi/Kindle
EAN13	9782706819971	9782821850446
ISBN13	978-2-7068-1997-1	-